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  1. Résultat n°1

    Conservation des routes, délibérations de la préfecture : affiche.

    Date

    7 germinal an X

    Cote

    1Fi/2251

    • Contexte : Affiches
    • Conservation des routes, délibérations de la préfecture...
  2. Résultat n°2

    Arrêté règlementaire concernant les permissions de voirie : affiche.

    Date

    14 juin 1911

    Cote

    1Fi/2246

    • Contexte : Affiches
    • Arrêté règlementaire concernant les permissions de...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Inscription des réserves pour élargissement de voirie au profit du Département dans le cadre de la révision du plan d'occupation des sols (POS), vœu du conseil municipal (folio 84 verso).

    Date

    26/10/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Inscription des réserves...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Travaux d'injection de comblement des vides francs et d'injection de clavage des zones décomprimées rue Gabrielle-Josserand entre la rue Diderot et la villa des Jardins, marché négocié SCS : décision 1995-39 (folio 1).

    Date

    31 mars 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Travaux d'injection de...
  5. Résultat n°5

    Arrêté relatif aux nouvelles dénomination des voies de la commune des Lilas : affiche.

    Date

    24 juin 1868

    Cote

    1Fi/2249

    • Contexte : Affiches
    • Arrêté relatif aux nouvelles dénomination des voies...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Réfection de trottoirs et chaussées, approbation des dossiers techniques (folio 10).

    Date

    27 septembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Réfection de trottoirs...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Saillies à autoriser et droits de voirie, règlement : arrêté du maire (n° 26/153 page 123).

    Date

    1er novembre 1843

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Saillies à autoriser...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Demande de renouvellement du plan cadastral en raison de l'établissement des fortifications, de routes stratégiques et du chemin de fer et de la distraction des forts d'Aubervilliers et de Romainville qui ont modifié les limites territoriales (page 54R).

    Date

    22 mai 1854

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Demande de renouvellement...
  9. Résultat n°9

    Tarifs des droits de voirie : affiche.

    Date

    1er février 1879

    Cote

    1Fi/338

    • Contexte : Affiches
    • Tarifs des droits de voirie : affiche.
  10. Résultat n°10

    Voie industrielle autour de Paris, projet : affiche.

    Date

    7 mai 1874

    Cote

    1Fi/2248

    • Contexte : Affiches
    • Voie industrielle autour de Paris, projet : affiche.
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Création d'une voie nouvelle au cœur des emprises ferroviaires et classement des voies communales et départementales, convention avec le département de la Seine-Saint-Denis (folio 51).

    Date

    27 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Création d'une voie nouvelle...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Travaux d'aménagement de l'avenue Édouard-Vaillant (route départementale 20), convention de participation financière avec le Département (folio 6).

    Date

    28 avril 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Travaux d'aménagement...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Répartition des charges relatives aux travaux d'aménagement de la rue du Pré-Saint-Gervais, approbation d'une convention financière avec le Département (folio 23 verso).

    Date

    11 mai 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Répartition des charges...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Bail d'entretien et travaux de réfection de la voirie et des réseaux divers communaux (folio 70).

    Date

    30 septembre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Bail d'entretien et travaux...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Droits de voirie, projet de tarifs (n° 43 page 29R).

    Date

    13 juillet 1834

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Droits de voirie, projet...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Route départementale RD 20 E, renumérotation en RD 20 (folio 39).

    Date

    18 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Route départementale...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Aménagement des berges du canal de l'Ourcq entre les rues de la Distillerie et Delizy, convention de mission d'étude avec Isabelle Schmidt, paysagiste : décision 1996-155 (folio 59).

    Date

    24 octobre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Aménagement des berges...
  18. Résultat n°18

    Arrêté municipal relatif à la voirie et à la circulation : affiche.

    Date

    18 juillet 1878

    Cote

    1Fi/2730

    • Contexte : Affiches
    • Arrêté municipal relatif à la voirie et à la circulation...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Transfert de certaines voies départementales dans le domaine communal et de certaines voies communales dans le domaine départemental, convention avec le Département (folio 50).

    Date

    26 janvier 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Transfert de certaines...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Perception de droits de voirie (n° 21 page 130R).

    Date

    6 mai 1839

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Perception de droits...
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations. - Réfection de la couche de roulement en enduit coulé à froid dans diverses rues, marché négocié EVA : décision 1996-137 (folio 41).

    Date

    19 septembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Réfection de la couche...
  22. Résultat n°22

    Registre des délibérations. - Quai de l'Aisne, approbation du programme d'investissement (folio 78 ter).

    Date

    27 mars 1997

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Quai de l'Aisne, approbation...
  23. Résultat n°23

    Arrêté municipal relatif aux voitures, aux charrettes, à la voirie, aux logements militaires, à la tranquillité, aux chiens, à la salubrité, aux neiges et glaces, aux ordures, aux cheminées, à l'échenillage et aux comestibles : affiche.

    Date

    10 août 1878

    Cote

    1Fi/2709

    • Contexte : Affiches
    • Arrêté municipal relatif aux voitures, aux charrettes,...
  24. Résultat n°24

    Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre qui de droit relative à l'affaissement de terrain rue Lépine, note de frais et honoraires de maître Boisivon : décision 1995-108 (folio 93 verso).

    Date

    11 août 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin...
  25. Résultat n°25

    Registre des délibérations. - Voies communales, classement dans le réseau départemental (folio 39).

    Date

    18 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Voies communales, classement...
  26. Résultat n°26

    Registre des délibérations. - Assainissement de la portion de la route royale n° 3 traversant Pantin : arrêté du maire (n° 44 page 144R).

    Date

    12 décembre 1839

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Assainissement de la...
  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations. - Établissement de droits de voirie et adoption d'un tarif (n° 22/148 page 118).

    Date

    15 octobre 1843

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Établissement de droits...
  28. Résultat n°28

    Registre des délibérations. - Rues départementales, déclassement dans le réseau communal (folio 39).

    Date

    18 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Rues départementales,...
  29. Résultat n°29

    Registre des délibérations. - Aménagement des quais de l'Ourcq et de l'Aisne, demande de subvention (folio 63).

    Date

    15 avril 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Aménagement des quais...
  30. Résultat n°30

    Registre des délibérations. - Réfection totale de la rue du Congo et réfection partielle de la chaussée du passage Roche, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 89 verso).

    Date

    5 mai 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Réfection totale de la...
  31. Résultat n°31

    Registre des délibérations. - Voirie et réseaux divers communaux, bail d'entretien et de travaux neufs (folio 10 verso).

    Date

    19 décembre 1996

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Voirie et réseaux divers...