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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 91 verso).

Date

9 décembre 1993

Cote

400W/5

Résultat n°2
École de Plein-Air, enfants descendant du car scolaire : photographie noir et blanc.

1 media

École de Plein-Air, enfants descendant du car scolaire : photographie noir et blanc.

Date

[1941]-[1950]

Cote

3Fi/597

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés pour l'année 1999-2000 (folio 59 verso).

Date

30 septembre 1999

Cote

449W/32

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Transport scolaire d'un enfant handicapé, remboursement par l'État (folio 56 verso).

Date

12 février 1998

Cote

400W/15

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Convention avec le Secours ambulancier français pour le transport scolaire des enfants handicapés, avenant n° 1 (folio 71).

Date

11 février 1993

Cote

400W/3

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 72).

Date

29/09/1994

Cote

400W/7

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 70 verso).

Date

11 février 1993

Cote

400W/3

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Convention avec le Secours ambulancier français pour le transport scolaire des enfants handicapés, avenant n° 2 (folio 71 verso).

Date

11 février 1993

Cote

400W/3

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 19 verso).

Date

11 décembre 1997

Cote

400W/15

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 11 verso).

Date

19 décembre 1996

Cote

400W/13

Résultat n°11

Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, avenant n° 1 à la convention avec la SARL Sulky transport (folio 41 verso).

Date

30 novembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, convention avec le Secours ambulancier français (folio 13).

Date

19 décembre 1996

Cote

400W/13

Résultat n°13

Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés (folio 6 verso).

Date

4 février 1999

Cote

449W/31

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Transport scolaire d'enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 18).

Date

5 novembre 1998

Cote

400W/17

Résultat n°15

Registre des délibérations. - Transport scolaire d'un enfant handicapé, convention avec Sulky Transports (folio 8 verso).

Date

28 avril 1997

Cote

400W/14

Résultat n°16

Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, convention avec la SARL Sulky (folio 72 verso).

Date

29/09/1994

Cote

400W/7

Résultat n°17

Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 41).

Date

30 novembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°18

Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, convention avec la SARL Sulky (folio 92).

Date

9 décembre 1993

Cote

400W/5