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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 91 verso).
Cote
400W/5
 Date
9 décembre 1993
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Transport scolaire des...
Résultat n°2
École de Plein-Air, enfants descendant du car scolaire : photographie noir et blanc.

1 media

École de Plein-Air, enfants descendant du car scolaire : photographie noir et blanc.
Cote
3Fi/597
 Date
[1941]-[1950]
 Lieu
Plein-air (école élémentaire de) - 30 rue Méhul
 Type de document
photographie
  • Contexte : Photographies (3Fi301-626)
  • École de Plein-Air, enfants descendant du car scolaire...
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés pour l'année 1999-2000 (folio 59 verso).
Cote
449W/32
 Date
30 septembre 1999
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Transport scolaire des...
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Transport scolaire d'un enfant handicapé, remboursement par l'État (folio 56 verso).
Cote
400W/15
 Date
12 février 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Transport scolaire d'un...
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Convention avec le Secours ambulancier français pour le transport scolaire des enfants handicapés, avenant n° 1 (folio 71).
Cote
400W/3
 Date
11 février 1993
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992-1993)
  • Registre des délibérations. - Convention avec le Secours...
Résultat n°6

Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 72).
Cote
400W/7
 Date
29/09/1994
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994)
  • Registre des délibérations. - Transport scolaire des...
Résultat n°7

Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 70 verso).
Cote
400W/3
 Date
11 février 1993
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992-1993)
  • Registre des délibérations. - Transport scolaire des...
Résultat n°8

Registre des délibérations. - Convention avec le Secours ambulancier français pour le transport scolaire des enfants handicapés, avenant n° 2 (folio 71 verso).
Cote
400W/3
 Date
11 février 1993
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992-1993)
  • Registre des délibérations. - Convention avec le Secours...
Résultat n°9

Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 19 verso).
Cote
400W/15
 Date
11 décembre 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Transport scolaire des...
Résultat n°10

Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 11 verso).
Cote
400W/13
 Date
19 décembre 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996-1997)
  • Registre des délibérations. - Transport scolaire des...
Résultat n°11

Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, avenant n° 1 à la convention avec la SARL Sulky transport (folio 41 verso).
Cote
400W/10
 Date
30 novembre 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Transport scolaire des...
Résultat n°12

Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, convention avec le Secours ambulancier français (folio 13).
Cote
400W/13
 Date
19 décembre 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996-1997)
  • Registre des délibérations. - Transport scolaire des...
Résultat n°13

Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés (folio 6 verso).
Cote
449W/31
 Date
4 février 1999
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Transport scolaire des...
Résultat n°14

Registre des délibérations. - Transport scolaire d'enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 18).
Cote
400W/17
 Date
5 novembre 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998-1999)
  • Registre des délibérations. - Transport scolaire d'enfants...
Résultat n°15

Registre des délibérations. - Transport scolaire d'un enfant handicapé, convention avec Sulky Transports (folio 8 verso).
Cote
400W/14
 Date
28 avril 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997)
  • Registre des délibérations. - Transport scolaire d'un...
Résultat n°16

Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, convention avec la SARL Sulky (folio 72 verso).
Cote
400W/7
 Date
29/09/1994
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994)
  • Registre des délibérations. - Transport scolaire des...
Résultat n°17

Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 41).
Cote
400W/10
 Date
30 novembre 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Transport scolaire des...
Résultat n°18

Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, convention avec la SARL Sulky (folio 92).
Cote
400W/5
 Date
9 décembre 1993
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Transport scolaire des...