Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
978
Date
23 juillet 1855
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Droit d'octroi sur les...
Résultat n°2
Cote
976
Date
30 septembre 1838
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1833-1839)
  • Registre des délibérations. - Établissement d'un octroi...
Résultat n°3
Cote
975
Date
06 mai 1827
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Octroi municipal sur...
Résultat n°4
Cote
976
Date
16 janvier 1834
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1833-1839)
  • Registre des délibérations. - Droit d'octroi sur les...
Résultat n°5
Cote
975
Date
30 juillet 1826
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Établissement pour dix...
Résultat n°6
Cote
977
Date
9 mai 1841
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Droit d'octroi sur les...
Résultat n°7
Cote
978
Date
11 février 1855
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Droit d'octroi sur les...
Résultat n°8
Cote
977
Date
15 août 1841
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Droit d'octroi sur les...
Résultat n°9
Cote
975
Date
24 août 1828
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Octroi municipal sur...