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  1. Résultat n°1

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Grands-Moulins, révision du plan d'occupation des sols (POS) : dossier de révision d'urgence (2003), rapport de présentation de révision simplifiée, règlement, rapport d'enquête publique, annexe (2004) ; présentation en comité des quartiers : support sur CD-Rom (2006) ; transfert d'Elis : dossier de présentation de la réunion de la Commission Urbanisme du 14 mars 2006, protocole d'accord au transfert, correspondance (2006-2007). 2 rue Lesault et 46 rue des Grilles, opérations de création de logements : rapport d'enquêtes publiques conjointes préalables à la déclaration d'utilité publique et parcellaire, correspondance (2005).

    Date

    2003-2007

    Cote

    781W/4

    • Contexte : 781W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Grands-Moulins,…
  2. Résultat n°2

    Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la sixième modification : note de présentation du projet, rapport du commissaire enquêteur, rapports annotés de projet de modification, compte rendu de la réunion publique du 5 décembre 2018, , délibération, annonces légales.

    Date

    2015-2019

    Cote

    781W/17

    • Contexte : 781W
    • Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la sixième…
  3. Résultat n°3

    Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la première modification : dossier de modification simplifiée à disposition du public, compte rendu du comité de pilotage, correspondance (2009-2010). Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la deuxième modification : dossier de seconde modification simplifiée à disposition du public, dossier d'enquête publique, correspondance (2010-2011).

    Date

    2009-2011

    Cote

    781W/11

    • Contexte : 781W
    • Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la première…
  4. Résultat n°4

    Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration : rapport de consultation du PLU dans le cadre de la mission d'assistance juridique, extraits du registre d'enquête publique, avis des personnes publiques associées, correspondance, CD-rom. Plan local d'urbanisme (PLU) approuvé par le conseil municipal du 6 juillet 2006 : annexes du dossier rectificatif approuvé le 10 juillet 2006.

    Date

    2006

    Cote

    781W/9

    • Contexte : 781W
    • Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration : rapport…
  5. Résultat n°5

    Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration : plan, calendrier prévisionnel, rapport de présentation sur le quartier Méhul, les quartiers pavillonnaires et le canal de février 2005, rapport de présentation sur les quartiers Quatre-Chemins, Hoche et Église d'avril 2005, convention de prestation de la mission d'accompagnement à l'élaboration du PLU, support de présentation, notes, correspondance. Plan local d'urbanisme (PLU) soumis au conseil municipal du 23 novembre 2005, exemplaire du commissaire enquêteur : avis des personnes publiques associées, rapports, comptes rendus de réunion, pétitions, photographies, correspondance.

    Date

    2005

    Cote

    781W/8

    • Contexte : 781W
    • Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration : plan,…
  6. Résultat n°6

    Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la cinquième modification : rapports annotés de projet de modification, rapport d'enquête, procès-verbal de synthèse des observations d'enquête publique, annonces légales, plans, correspondance.

    Date

    2014-2015

    Cote

    781W/16

    • Contexte : 781W
    • Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la cinquième…
  7. Résultat n°7

    Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la deuxième modification : dossier soumis à enquête publique, rapport d'enquête publique, registre d'enquête publique, correspondance (2010-2011).

    Date

    2010-2011

    Cote

    781W/12

    • Contexte : 781W
    • Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la deuxième…
  8. Résultat n°8

    Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la troisième modification : dossier soumis à enquête publique, avis des personnes publiques associées (2012). Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la quatrième modification : support de présentation, notes, arrêtés, plans, avis des personnes publiques associées, correspondance (2013).

    Date

    2012-2013

    Cote

    781W/14

    • Contexte : 781W
    • Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la troisième…
  9. Résultat n°9

    Plans d'occupation des sols (POS), première modification : arrêtés, plans, règlements par zone, correspondance (1992-1998) ; modification liée à la vente Drouin rue Formagne : délibérations, plan, annonces légales, correspondance (1995) ; deuxième modification du POS : plan, registres des délibérations, rapport de présentation, annonces légales (1995-1999).

    Date

    1992-1999

    Cote

    781W/7

    • Contexte : 781W
    • Plans d'occupation des sols (POS), première modification :…
  10. Résultat n°10

    Quartier des Courtillières - Square Laplace / Rey-Golliet, révision simplifiée du plan d'occupation des sols (POS) soumis à enquête publique : registre d'enquête publique, pièces administratives, rapport de présentation, règlement, compte-rendu de la réunion des Personnes publiques associées (PPA), rapport du commissaire enquêteur ; présentation du programme de rénovation urbaine : support sur CD-rom (2004). Zone d'activité Cartier-Bresson, stratégie de requalification : rapport d'étude de AP 5, rapport final de diagnostic territorial (2005). Travail d'étudiants d'école d'architecture sur l'urbanisme et les aménagements pantinois : dossiers, Petit journal d'architecture d'octobre 2010 de la DRAC « Des projets pour Pantin » présentant leur travail (2010).

    Date

    2004-2005

    Cote

    781W/5

    • Contexte : 781W
    • Quartier des Courtillières - Square Laplace / Rey-Golliet,…
  11. Résultat n°11

    Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la troisième modification : dossier d'enquête publique, registre pour observations du public, note de présentation, rapport du commissaire enquêteur, correspondance, comptes rendus de réunion, supports de présentation, CD-rom.

    Date

    2010-2012

    Cote

    781W/13

    • Contexte : 781W
    • Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la troisième…
  12. Résultat n°12

    Programme local de l'habitat, étude pour un programme local de l'habitat (PLH) stratégique : diagnostic (février 2002). ZAC du Port, création : rapport de présentation (juin 2006), étude d'impact (juin 2006), support de présentation de la réunion publique du 4 avril 2012 (2006-2012). Îlot Jacques-Brel aux Quatre-Chemins, étude de recomposition urbaine : scénarios, rapports, CD-rom (2007). 122-128 avenue Jean-Jaurès, rénovation urbaine : étude de faisabilité de l'Agence Miltat, étude de l'Atelier du Pont, correspondance (2007). Cahiers urbains proposés par la Mission études et prospectives. - N° 1 de février 2008 « L'état du parc de logements à Pantin aujourd'hui ». N°2 de novembre 2008 « Les marchés immobiliers à Pantin. N°3 de mai 2009 « Le profil du tissu économique de Pantin ». N°4 de février 2010 « Le logement social à Pantin aujourd'hui ». N°5 d'avril 2011 « Le commerce de proximité à Pantin ».

    Date

    2002-2012

    Cote

    781W/3

    • Contexte : 781W
    • Programme local de l'habitat, étude pour un programme…
  13. Résultat n°13

    Études cartographiques territoriales. - Atlas urbains de juillet 2018 (huitième édition) et de février 2019 (neuvième édition).

    Date

    2018-2019

    Cote

    781W/20

    • Contexte : 781W
    • Études cartographiques territoriales. - Atlas urbains…
  14. Résultat n°14

    Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la sixième modification : dossier soumis à enquête publique, registre pour observations du public, annexes, correspondance.

    Date

    2018-2019

    Cote

    781W/18

    • Contexte : 781W
    • Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la sixième…
  15. Résultat n°15

    Quartiers Est de la ville de Pantin entre la route nationale 3 (RN3) et le canal de l'Ourcq -secteur CCIP-, réalisation d'un plan de référence : dossier de consultation, étude de synthèse (juin 2002), comptes rendus de réunion, notes, correspondance (2002-2003) ; projet de requalification et de restructuration urbaine : schéma d'intention d'aménagement de l'Atelier Ruelle, concession d'études et d'aménagement, convention d'études préalables à une opération d'aménagement urbain, comptes rendus de réunion, correspondance (2005). Route nationale 3 (RN3), projet de développement territorial : supports de présentation des projets sur CD-rom (2003). Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-ville, dossier de création : étude d'impact (avril 2003) ; enquête publique : rapport du commissaire-enquêteur, correspondance (novembre 2003). Valorisation économique et urbaine des sites ferroviaires, étude : dossier du comité stratégique du 30 septembre 2004. Anciens Garages de la SITA sis 85 rue Cartier-Bresson, projet de reconversion en centre de tri-transit de déchets pour le groupe Suez environnement : dossier de présentation de Manchecourt & Cord (2009).

    Date

    2002-2009

    Cote

    781W/2

    • Contexte : 781W
    • Quartiers Est de la ville de Pantin entre la route…
  16. Résultat n°16

    Plan local d'urbanisme (PLU), sixième modification approuvée par le conseil territorial du 25 février 2019 : rapport de présentation, projet d'aménagement et de développement durable (PADD), règlement, annexes.

    Date

    2019

    Cote

    781W/19

    • Contexte : 781W
    • Plan local d'urbanisme (PLU), sixième modification approuvée…
  17. Résultat n°17

    Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la quatrième modification : dossier soumis à enquête publique, enquête publique, registre pour observations du public, CD-rom.

    Date

    2013

    Cote

    781W/15

    • Contexte : 781W
    • Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la quatrième…
  18. Résultat n°18

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville : dossier de réalisation, dossier de création, plans (2000). Base régionale de plein air et de loisirs de la Corniche des Forts, projet d'implantation : cahier des clauses particulières de l'étude relative à l'insertion territoriale et urbaine de la base en Seine Saint Denis, proposition de l'AUC Mercier état des de l'avancement du projet au 30 septembre 2002, rapports, plans, photographies aériennes, CD-rom (2002-2004) ; proposition de restauration de la Folie : rapports, notes (mars 2007). Projet d'extension du tramway T3 sur le boulevard des Maréchaux (T3) : rapports, plans, comptes rendus de réunion, synthèse du dossier du débat public, article de presse, supports de présentation, correspondance, Cd-rom (2005-2008) ; étude « Paris / Pantin autour du tramway, enjeux et projets » : CD-rom (juillet 2008).

    Date

    2000-2008

    Cote

    781W/1

    • Contexte : 781W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville :…
  19. Résultat n°19

    Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la première modification : dossier soumis à enquête publique, pièces administratives, registre d'enquête publique, plans, correspondance ; composantes patrimoniales : fiches par type d'habitat.

    Date

    2008

    Cote

    781W/10

    • Contexte : 781W
    • Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la première…
  20. Résultat n°20

    Halle SERNAM 110 bis avenue du Général-Leclerc, reconversion : étude du SAU Eleb-Harlé (2007), étude d'Atelier 4 + (2007), projet de Papyrus (2008). Écoquartier, présentation des aménagements de la gare de Pantin : dossier initial Nouveaux Quartiers Urbains (2009) ; déplacement du conservatoire à rayonnement départemental et extension de la piscine Leclerc : étude de faisabilité du 6 décembre 2016. Rue Victor-Hugo et quai de l'Aisne, concours pour la réalisation d'un ensemble de logements et de locaux d'activités : propositions de Chartier Dalix Architectes et Valero Gadan Architectes (2015). Quartier Méhul / Ilôt 11 Nord : étude de capacités et de faisabilités urbaines du 8 janvier 2016. 32-46 rue des Grilles, aménagement : notice de faisabilité de novembre 2018. 12-14 rue Jules-Auffret, opération de logements : rapport de projet (février 2019).

    Date

    2009-2019

    Cote

    781W/6

    • Contexte : 781W
    • Halle SERNAM 110 bis avenue du Général-Leclerc, reconversion :…