114 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

21 rue Pasteur : déclaration de travaux DT 88B2412.
Cote
159W/66/13
 Date
1988
 Lieu
Pasteur (rue)
 Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 159W
  • 21 rue Pasteur : déclaration de travaux DT 88B2412.
Résultat n°2

23 rue Pasteur : permis de construire PC 98B0025.
Cote
374W/17/5
 Date
1998-1999
 Lieu
Pasteur (rue)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 374W
  • 23 rue Pasteur : permis de construire PC 98B0025.
Résultat n°3

18 rue Pasteur : déclaration de travaux DT 00B0030.
Cote
374W/17/3
 Date
2000
 Lieu
Pasteur (rue)
 Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 374W
  • 18 rue Pasteur : déclaration de travaux DT 00B0030.
Résultat n°4

27-29 rue Pasteur : permis de construire PC 15B0011.
Cote
743W/93/1
 Date
25/03/2015-31/09/2015
 Lieu
Pasteur (rue)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 743W
  • 27-29 rue Pasteur : permis de construire PC 15B0011.
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Immeuble sis 20 rue Pasteur (lots 39 et 43), acquisition en vue de la gestion par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin (folio 6).
Cote
400W/2
 Date
11 juin 1992
 Lieu
Pasteur (rue)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 20 rue Pasteur...
Résultat n°6

27 rue Pasteur : déclaration de travaux DT 92B3045.
Cote
245W/13/3
 Date
1992
 Lieu
Pasteur (rue)
 Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 245W
  • 27 rue Pasteur : déclaration de travaux DT 92B3045.
Résultat n°7

Registre des délibérations. - Immeuble sis 20 rue Pasteur (lots n° 16, 30, 46), exercice du droit de préemption : décision 1996-70 (folio 75 verso).
Cote
400W/11
 Date
13 mai 1996
 Lieu
Pasteur (rue)
 Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 20 rue Pasteur...
Résultat n°8

31 rue Pasteur et 2 rue Berthier : permis de construire PC 99B0006.
Cote
429W/39/6
 Date
1999-2000
 Lieu
Pasteur (rue), Berthier (rue)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 429W
  • 31 rue Pasteur et 2 rue Berthier : permis de construire...
Résultat n°9

Registre des délibérations. - Immeuble sis 29 rue Pasteur (lots n° 14 et 32), exercice du droit de préemption sur une vente par adjudication obligatoire et désignation de maître Seban pour représenter la commune : décision 1995-55 (folio 9 verso).
Cote
400W/9
 Date
4 mai 1995
 Lieu
Pasteur (rue)
 Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1995)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 29 rue Pasteur...
Résultat n°10

Registre des délibérations. - Exercice du droit de préemption sur l'immeuble sis 20 rue Pasteur (lots n° 16, 30, 46) après vente par adjudication, désignation de maître Seban pour représenter la commune : décision 1996-71 (folio 76 verso).
Cote
400W/11
 Date
17 mai 1996
 Lieu
Pasteur (rue)
 Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Exercice du droit de...
Résultat n°11

20 rue Pasteur : permis de démolir PD 06B0016.
Cote
565W/17/7
 Date
25/07/2006-16/03/2007
 Lieu
Pasteur (rue)
 Type de document
permis de démolir
  • Contexte : 565W
  • 20 rue Pasteur : permis de démolir PD 06B0016.
Résultat n°12

Registre des délibérations. - Immeuble sis 20 rue Pasteur (lots n° 16, 30, 46), acquisition (folio 93 verso).
Cote
400W/11
 Date
20 juin 1996
 Lieu
Pasteur (rue)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 20 rue Pasteur...
Résultat n°13

17 rue Pasteur : déclaration de travaux DT 01B0001.
Cote
429W/39/2
 Date
2000-2001
 Lieu
Pasteur (rue)
 Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 429W
  • 17 rue Pasteur : déclaration de travaux DT 01B0001.
Résultat n°14

22-24 rue Magenta et 20 rue Pasteur, construction d'un ensemble de vingt logements et un commerce : permis de construire PC 21B0058.
Cote
878W/31/2
 Date
2021-2023
 Lieu
Magenta (rue), Pasteur (rue)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 878W
  • 22-24 rue Magenta et 20 rue Pasteur, construction d'un...
Résultat n°15

Registre des délibérations. - Immeuble sis 1 rue Berthier et 14 rue Pasteur, exercice du droit de préemption : décision 1996-118 (folio 30).
Cote
400W/12
 Date
7 août 1996
 Lieu
Berthier (rue), Pasteur (rue)
 Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 1 rue Berthier...
Résultat n°16

22 rue Pasteur : déclaration de travaux DT 00B0051.
Cote
374W/17/4
 Date
2000
 Lieu
Pasteur (rue)
 Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 374W
  • 22 rue Pasteur : déclaration de travaux DT 00B0051.
Résultat n°17

7 rue Pasteur : permis de construire PC 94B0033.
Cote
323W/23/5
 Date
1995-1998
 Lieu
Pasteur (rue)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 323W
  • 7 rue Pasteur : permis de construire PC 94B0033.
Résultat n°18

Registre des délibérations. - Logement dépendant de l'immeuble sis 22 rue Pasteur, acquisition (folio 70).
Cote
400W/10
 Date
20 décembre 1995
 Lieu
Pasteur (rue)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Logement dépendant de...
Résultat n°19

Registre des délibérations. - Immeuble sis 16 rue Magenta et 30 rue Pasteur, cession au Pact-Arim 93 (folio 58 verso).
Cote
400W/11
 Date
15 avril 1996
 Lieu
Magenta (rue), Pasteur (rue)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 16 rue Magenta...
Résultat n°20

18 rue Pasteur, ravalement : déclaration de travaux DT05B0027.
Cote
503W/26/1
 Date
2005
 Lieu
Pasteur (rue)
 Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 503W
  • 18 rue Pasteur, ravalement : déclaration de travaux...