41 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Construction d'un bâtiment destiné à un corps de garde, au logement de l'instituteur et à la salle d'audience de la justice de paix (page 125V).

    Date

    11 mai 1831

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Construction d'un bâtiment...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 22 page 16).

    Date

    10 mai 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur,...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur et de l'institutrice en 1845, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 12/178 page 145).

    Date

    10 mai 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Secrétaire instituteur de la commune, nomination (page 4V).

    Date

    23 pluviôse an 9

    Cote

    974

    • Contexte : Délibérations (an VIII-an XIV)
    • Registre des délibérations. - Secrétaire instituteur...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1854, instauration d'une surimposition extraordinaire (page 36V).

    Date

    22 mai 1853

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1852, fixation du montant fixe et du taux de la rétribution mensuelle (page 16R).

    Date

    9 février 1851

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Logement de l'instituteur, travaux suite à un feu de cheminée (n° 29 page 22).

    Date

    10 août 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Logement de l'instituteur,...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1857, fixation du montant fixe et du taux de la rétribution mensuelle (page 81V).

    Date

    17 février 1856

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur et de l'institutrice en 1848, instauration d'une surimposition spéciale (n° 296 page 236).

    Date

    10 mai 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Paiement du logement d'une institutrice (n° 68 page 52V).

    Date

    9 novembre 1835

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Paiement du logement...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Indemnité représentative dé logement due aux instituteurs non logés, revalorisation pour l'année 1993 (folio 47).

    Date

    3 mars 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Indemnité représentative...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur et de l'institutrice en 1846, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 17/210 page 174).

    Date

    10 mai 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Fixation de la rétribution mensuelle pour le prix des mois d'écoles à percevoir pour l'instituteur communal (n° 16 page 8V).

    Date

    9 août 1833

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Fixation de la rétribution...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Nomination et rémunération de l'instituteur (page 24R).

    Date

    15 pluviôse an 11

    Cote

    974

    • Contexte : Délibérations (an VIII-an XIV)
    • Registre des délibérations. - Nomination et rémunération...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Indemnité représentative de logement due aux instituteurs non logés, revalorisation pour l'année 1997 (folio 15 verso).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Indemnité représentative...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur et de l'institutrice en 1843, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 12/94 page 76).

    Date

    8 mai 1842

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1850, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 374 page 294).

    Date

    27 mai 1849

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1853, fixation du montant fixe et du taux de la rétribution mensuelle (page 22R).

    Date

    8 février 1852

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1855, fixation du montant fixe et du taux de la rétribution mensuelle (page 44V).

    Date

    10 février 1854

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Nomination de monsieur Porthault aux fonctions d'instituteur communal (n° 30 page 116R).

    Date

    23 décembre 1838

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Nomination de monsieur...
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations. - Traitements de l'instituteur et du garde champêtre, financement pour 1839 (n° 15 page 101R).

    Date

    10 mai 1838

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Traitements de l'instituteur...
  22. Résultat n°22

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur et de l'institutrice en 1846, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 249 page 203).

    Date

    10 mai 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  23. Résultat n°23

    Registre des délibérations. - Indemnité représentative de logement aux instituteurs non logés, revalorisation pour l'année 1998 (folio 35).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Indemnité représentative...
  24. Résultat n°24

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1856, fixation du montant fixe et du taux de la rétribution mensuelle (page 62R).

    Date

    11 février 1855

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  25. Résultat n°25

    Registre des délibérations. - Indemnité représentative de logement due aux instituteurs non logés, revalorisation (folio 49 verso).

    Date

    26 janvier 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Indemnité représentative...
  26. Résultat n°26

    Registre des délibérations. - Augmentation du traitement de l'instituteur en raison de la hausse du nombre d'élèves indigents (n° 348 page 277).

    Date

    31 août 1848

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Augmentation du traitement...
  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur et de l'institutrice en 1849, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 342 page 273).

    Date

    9 juillet 1848

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  28. Résultat n°28

    Registre des délibérations. - Traitement de l'institutrice (page 19V).

    Date

    2 août 1851

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'institutrice...
  29. Résultat n°29

    Registre des délibérations. - Traitements de l'instituteur et du garde champêtre, financement pour 1838 (n° 11 page 81R).

    Date

    10 mai 1837

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Traitements de l'instituteur...
  30. Résultat n°30

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur et de l'institutrice en 1844, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 13/139 page 110).

    Date

    10 mai 1843

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  31. Résultat n°31

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1856, instauration d'une surimposition extraordinaire (page 67V).

    Date

    19 mai 1855

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  32. Résultat n°32

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur et de l'institutrice pour 1842, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 21/64 page 50).

    Date

    10 mai 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  33. Résultat n°33

    Registre des délibérations. - Nomination de mademoiselle Teste aux fonctions d'institutrice communale (n° 71 page 54R).

    Date

    7 février 1836

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Nomination de mademoiselle...
  34. Résultat n°34

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1854, fixation du montant fixe et du taux de la rétribution mensuelle (page 32R).

    Date

    6 février 1853

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  35. Résultat n°35

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur pour 1836, instauration d'une surimposition (n° 61 page 43V).

    Date

    10 mai 1835

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  36. Résultat n°36

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1855, instauration d'une surimposition extraordinaire (page 51V).

    Date

    20 mai 1854

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  37. Résultat n°37

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 23 page 131R).

    Date

    10 mai 1839

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur,...
  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations. - Indemnité représentative de logement due aux instituteurs non logés, approbation de l'augmentation du taux pour l'année 1996 (folio 70).

    Date

    27 février 1997

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Indemnité représentative...
  39. Résultat n°39

    Registre des délibérations. - Indemnité représentative de logement due aux instituteurs non logés, approbation de l'augmentation du taux pour l'année 1992 (folio 20 verso).

    Date

    10 décembre 1992

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Indemnité représentative...
  40. Résultat n°40

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur communal, instauration d'une surimposition (n° 15 page 7V).

    Date

    9 août 1833

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...