Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
975
Date
11 mai 1831
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Construction d'un bâtiment...
Résultat n°2
Cote
978
Date
6 novembre 1853
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Cimetière communal, approbation...
Résultat n°3
Cote
400W/12
Date
7 octobre 1996
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Appartement de fonction...
Résultat n°4
Cote
400W/4
Date
29 avril 1993
Lieu
Auger (rue)
Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Logement de fonction...
Résultat n°5
Cote
978
Date
13 août 1853
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Mise à disposition du...
Résultat n°6
Cote
400W/12
Date
14 octobre 1996
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Appartement de fonction...
Résultat n°7
Cote
977
Date
10 août 1840
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Logement de l'instituteur,...
Résultat n°8
Cote
400W/3
Date
11 février 1993
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992-1993)
  • Registre des délibérations. - Convention de gestion...
Résultat n°9
Cote
400W/2
Date
14 septembre 1992
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin...
Résultat n°10
Cote
976
Date
9 novembre 1835
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1833-1839)
  • Registre des délibérations. - Paiement du logement...
Résultat n°11
Cote
400W/10
Date
24 octobre 1995
Lieu
Balzac (rue de)
Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Assurance multirisque...
Résultat n°12
Cote
400W/16
Date
25 juin 1998
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Logement de fonction...
Résultat n°13
Cote
400W/6
Date
3 mars 1994
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993-1994)
  • Registre des délibérations. - Indemnité représentative...
Résultat n°14
Cote
400W/16
Date
28 avril 1998
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Indemnité représentative...
Résultat n°15
Cote
449W/31
Date
18 mars 1999
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Indemnité représentative...
Résultat n°16
Cote
978
Date
3 septembre 1854
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Cimetière communal, approbation...
Résultat n°17
Cote
400W/8
Date
26 janvier 1995
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994-1995)
  • Registre des délibérations. - Indemnité représentative...
Résultat n°18
Cote
400W/1
Date
29 avril 1992
Lieu
Ourcq (quai de l')
Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1991-1992)
  • Registre des délibérations. - Logement d'un employé...
Résultat n°19
Cote
978
Date
5 novembre 1854
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Logement du gardien du...
Résultat n°20
Cote
400W/17
Date
8 janvier 1999
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1998-1999)
  • Registre des délibérations. - Appartement sis 134 avenue...