41 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Construction d'un bâtiment destiné à un corps de garde, au logement de l'instituteur et à la salle d'audience de la justice de paix (page 125V).

    Date

    11 mai 1831

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Construction d'un bâtiment...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Cimetière communal, approbation des plans et devis relatifs à la construction d'un logement pour le gardien et au creusement d'un puits (page 43V).

    Date

    6 novembre 1853

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Cimetière communal, approbation...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Appartement de fonction sis 77 rue Cartier-Bresson, attribution : décision 1996-147 (folio 55).

    Date

    7 octobre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Appartement de fonction...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Logement de fonction sis 23 rue Auger pour les jeunes du contingent effectuant leur service militaire dans la police, location à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) : décision 1993-83 (folio 38).

    Date

    29 avril 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Logement de fonction...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Mise à disposition du logement de monsieur Mauger, secrétaire, pour y établir les bureaux des employés de la mairie et le cabinet du maire (page 40R).

    Date

    13 août 1853

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Mise à disposition du...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Appartement de fonction sis 9 rue des Berges, attribution : décision 1996-149 (folio 56).

    Date

    14 octobre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Appartement de fonction...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Logement de l'instituteur, travaux suite à un feu de cheminée (n° 29 page 22).

    Date

    10 août 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Logement de l'instituteur,...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Convention de gestion avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) des immeubles et logements à usage locatif appartenant à la commune, avenant n° 20 (folio 67).

    Date

    11 février 1993

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Convention de gestion...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre monsieur Combebiac relative à la libération d'un logement de fonction, autorisation d'ester en justice et désignation de maître Seban pour représenter la commune : décision 1992-129 (folio 58).

    Date

    14 septembre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Paiement du logement d'une institutrice (n° 68 page 52V).

    Date

    9 novembre 1835

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Paiement du logement...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Assurance multirisque habitation pour le logement de fonction sis 4 rue de Balzac, avenant n° 1 à la police n° B44X5064 Allianz via-Gay : décision 1995-132 (folio 26).

    Date

    24 octobre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisque...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Logement de fonction sis 2 rue Sadi-Carnot, concession à Monsieur Fillali : décision 1998-53 (folio 46 verso).

    Date

    25 juin 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Logement de fonction...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Indemnité représentative dé logement due aux instituteurs non logés, revalorisation pour l'année 1993 (folio 47).

    Date

    3 mars 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Indemnité représentative...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Indemnité représentative de logement due aux instituteurs non logés, revalorisation pour l'année 1997 (folio 15 verso).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Indemnité représentative...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Indemnité représentative de logement aux instituteurs non logés, revalorisation pour l'année 1998 (folio 35).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Indemnité représentative...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Cimetière communal, approbation du cahier des charges relatif à la construction d'un logement pour le gardien (page 57R).

    Date

    3 septembre 1854

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Cimetière communal, approbation...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Indemnité représentative de logement due aux instituteurs non logés, revalorisation (folio 49 verso).

    Date

    26 janvier 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Indemnité représentative...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Logement d'un employé communal par nécessité absolue de service dans un appartement sis 19 bis quai de l'Ourcq, contrat de location entre l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin et la commune : décision n° 1992-66 (folio 85).

    Date

    29 avril 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Logement d'un employé...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Logement du gardien du cimetière et creusement d'un puits, approbation des deux soumissions (page 58V).

    Date

    5 novembre 1854

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Logement du gardien du...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Appartement sis 134 avenue Jean-Jaurès, contrat de location avec la SA HLM La Lutèce : décision 1999-003 (folio 83).

    Date

    8 janvier 1999

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Appartement sis 134 avenue...