27 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Diminution des produits de l'octroi municipal (page 127R).
Cote
975
 Date
16 juillet 1831
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Diminution des produits...
Résultat n°2

Octroi de la commune de Bagnolet, arrêté de prorogation : affiche.
Cote
1Fi/2214
 Date
19 décembre 1871
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Octroi de la commune de Bagnolet, arrêté de prorogation...
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Droit d'octroi sur les vins, cidres et poirés, l'alcool et la bière, modification du tarif et demande de prorogation pour dix années (page 71R).
Cote
978
 Date
23 juillet 1855
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Droit d'octroi sur les...
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Produit des amendes de l'octroi et frais de timbre, ouverture d'un crédit (n° 27/109 page 85).
Cote
977
 Date
8 mai 1842
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Produit des amendes de...
Résultat n°5
Octroi à la porte de Flandre [actuelle porte de la Villette].

1 media

Octroi à la porte de Flandre [actuelle porte de la Villette].
Cote
2Fi/48
 Date
[1920]
 Lieu
Jean-Jaurès (avenue)
 Type de document
carte postale
  • Contexte : Cartes postales
  • Octroi à la porte de Flandre [actuelle porte de la...
Résultat n°6

Registre des délibérations. - Gestion de l'octroi de la commune, révision du traité passé avec l'administration des Contributions indirectes (page 32R).
Cote
978
 Date
6 février 1853
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Gestion de l'octroi de...
Résultat n°7

Registre des délibérations. - Établissement d'un octroi de banlieue sur les vins, cidres, poirés, hydromels et bières, opposition du conseil municipal de Pantin (n° 24 page 111V).
Cote
976
 Date
30 septembre 1838
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1833-1839)
  • Registre des délibérations. - Établissement d'un octroi...
Résultat n°8

Registre des délibérations. - Octroi municipal sur le vin destiné à être consommé à Pantin, tarifs et règlement (page 95V).
Cote
975
 Date
06 mai 1827
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Octroi municipal sur...
Résultat n°9

Octroi, règlement : affiche.
Cote
1Fi/2215
 Date
16 juin 1862
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Octroi, règlement : affiche.
Résultat n°10

Registre des délibérations. - Établissement d'un octroi sur les cidres et les poirés (n° 8 page 3V).
Cote
976
 Date
9 mai 1833
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1833-1839)
  • Registre des délibérations. - Établissement d'un octroi...
Résultat n°11

Octroi de Pantin, ordre de service : affiche.
Cote
1Fi/2218
 Date
1890
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Octroi de Pantin, ordre de service : affiche.
Résultat n°12

Octroi de Pantin, tarifs : affiche.
Cote
1Fi/2217
 Date
5 décembre 1927
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Octroi de Pantin, tarifs : affiche.
Résultat n°13

Registre des délibérations. - Droit d'octroi sur les vins, augmentation (n° 23 page 15R).
Cote
976
 Date
16 janvier 1834
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1833-1839)
  • Registre des délibérations. - Droit d'octroi sur les...
Résultat n°14

Registre des délibérations. - Établissement pour dix années d'un octroi municipal sur le vin destiné à être consommé à Pantin (page 92R).
Cote
975
 Date
30 juillet 1826
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Établissement pour dix...
Résultat n°15

Octroi, augmentation des droits d´entrée et de la taxe unique sur les boissons : affiche.
Cote
1Fi/2212
 Date
12 janvier 1892
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Octroi, augmentation des droits d´entrée et de la taxe...
Résultat n°16

Registre des délibérations. - Mode de perception de l'octroi municipal (page 33R).
Cote
975
 Date
31 mai 1816
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Mode de perception de...
Résultat n°17

Registre des délibérations. - Établissement d'un droit d'octroi sur les alcools (n° 14/207 page 171).
Cote
977
 Date
4 mai 1845
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Établissement d'un droit...
Résultat n°18

Registre des délibérations. - Restitution des droits d'octroi et entretien de la garde nationale, ouverture d'un crédit supplémentaire (n° 333 page 266).
Cote
977
 Date
10 mai 1848
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Restitution des droits...
Résultat n°19

Registre des délibérations. - Augmentation du droit d'octroi, dépenses d'affichage (n° 15/97 page 78).
Cote
977
 Date
8 mai 1842
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Augmentation du droit...
Résultat n°20

Octroi de Pantin, règlement et tarifs : affiche.
Cote
1Fi/2216
 Date
5 décembre 1927
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Octroi de Pantin, règlement et tarifs : affiche.