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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Diminution des produits de l'octroi municipal (page 127R).

    Date

    16 juillet 1831

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Diminution des produits...
  2. Résultat n°2

    Octroi de la commune de Bagnolet, arrêté de prorogation : affiche.

    Date

    19 décembre 1871

    Cote

    1Fi/2214

    • Contexte : Affiches
    • Octroi de la commune de Bagnolet, arrêté de prorogation...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Droit d'octroi sur les vins, cidres et poirés, l'alcool et la bière, modification du tarif et demande de prorogation pour dix années (page 71R).

    Date

    23 juillet 1855

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Droit d'octroi sur les...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Produit des amendes de l'octroi et frais de timbre, ouverture d'un crédit (n° 27/109 page 85).

    Date

    8 mai 1842

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Produit des amendes de...
  5. Résultat n°5
    Octroi à la porte de Flandre [actuelle porte de la Villette].

    1 media

    Octroi à la porte de Flandre [actuelle porte de la Villette].

    Date

    [1920]

    Cote

    2Fi/48

    • Contexte : Cartes postales
    • Octroi à la porte de Flandre [actuelle porte de la...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Gestion de l'octroi de la commune, révision du traité passé avec l'administration des Contributions indirectes (page 32R).

    Date

    6 février 1853

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Gestion de l'octroi de...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Établissement d'un octroi de banlieue sur les vins, cidres, poirés, hydromels et bières, opposition du conseil municipal de Pantin (n° 24 page 111V).

    Date

    30 septembre 1838

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Établissement d'un octroi...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Octroi municipal sur le vin destiné à être consommé à Pantin, tarifs et règlement (page 95V).

    Date

    06 mai 1827

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Octroi municipal sur...
  9. Résultat n°9

    Octroi, règlement : affiche.

    Date

    16 juin 1862

    Cote

    1Fi/2215

    • Contexte : Affiches
    • Octroi, règlement : affiche.
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Établissement d'un octroi sur les cidres et les poirés (n° 8 page 3V).

    Date

    9 mai 1833

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Établissement d'un octroi...
  11. Résultat n°11

    Octroi de Pantin, ordre de service : affiche.

    Date

    1890

    Cote

    1Fi/2218

    • Contexte : Affiches
    • Octroi de Pantin, ordre de service : affiche.
  12. Résultat n°12

    Octroi de Pantin, tarifs : affiche.

    Date

    5 décembre 1927

    Cote

    1Fi/2217

    • Contexte : Affiches
    • Octroi de Pantin, tarifs : affiche.
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Droit d'octroi sur les vins, augmentation (n° 23 page 15R).

    Date

    16 janvier 1834

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Droit d'octroi sur les...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Établissement pour dix années d'un octroi municipal sur le vin destiné à être consommé à Pantin (page 92R).

    Date

    30 juillet 1826

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Établissement pour dix...
  15. Résultat n°15

    Octroi, augmentation des droits d´entrée et de la taxe unique sur les boissons : affiche.

    Date

    12 janvier 1892

    Cote

    1Fi/2212

    • Contexte : Affiches
    • Octroi, augmentation des droits d´entrée et de la taxe...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Mode de perception de l'octroi municipal (page 33R).

    Date

    31 mai 1816

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Mode de perception de...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Établissement d'un droit d'octroi sur les alcools (n° 14/207 page 171).

    Date

    4 mai 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Établissement d'un droit...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Restitution des droits d'octroi et entretien de la garde nationale, ouverture d'un crédit supplémentaire (n° 333 page 266).

    Date

    10 mai 1848

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Restitution des droits...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Augmentation du droit d'octroi, dépenses d'affichage (n° 15/97 page 78).

    Date

    8 mai 1842

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Augmentation du droit...
  20. Résultat n°20

    Octroi de Pantin, règlement et tarifs : affiche.

    Date

    5 décembre 1927

    Cote

    1Fi/2216

    • Contexte : Affiches
    • Octroi de Pantin, règlement et tarifs : affiche.