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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Subvention à l'Amicale des locataires du parc des Courtillières (folio 2 verso).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Subvention à l'Amicale...
  2. Résultat n°2

    Université populaire de Pantin : affiche.

    Date

    19 janvier 1922

    Cote

    1Fi/343

    • Contexte : Affiches
    • Université populaire de Pantin : affiche.
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Activités de français et de vie sociale pour les années scolaires 1998-1999 et 1999-2000 en direction des femmes immigrées, marché négocié avec l'Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés et de leurs familles (AEFTI) 93 : décision 1998-66 (folio 81 verso).

    Date

    28 juillet 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Activités de français...
  4. Résultat n°4

    Université populaire de Pantin, appel aux nouveaux adhérents : affiche.

    Date

    1945

    Cote

    1Fi/1120

    • Contexte : Affiches
    • Université populaire de Pantin, appel aux nouveaux...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Adhésion de la commune à l'association RN 2000 représentant les cinq communes organisant un événement festif, artistique et associatif autour de la route nationale 2 le 28 mai 2000 (folio 22).

    Date

    8 juillet 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Adhésion de la commune...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Travaux de réalisation d'un centre cultuel et culturel, garantie communale à l'Association israélite de Pantin et du Pré-Saint-Gervais pour un emprunt de 3 000 000 francs (folio 44).

    Date

    29 avril 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Travaux de réalisation...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Entretien du « jardin sauvage » situé entre la voie de la Résistance et l'avenue Anatole-France, convention avec l'association Mouvement national de lutte pour l'environnement (MNLE) : décision 1998-41 (folio 23).

    Date

    22 mai 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Entretien du « jardin...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Subvention à l'Association des commerçants et artisans de Pantin-Église (folio 96 verso).

    Date

    13 novembre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Subvention à l'Association...
  9. Résultat n°9

    « Notre vieille Université populaire reprend son activité, appel à de nouveaux adhérents » : affiche.

    Date

    1945

    Cote

    1Fi/1121

    • Contexte : Affiches
    • « Notre vieille Université populaire reprend son activité,...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux, versement d'acomptes avant le vote du budget primitif 1993 (folio 1 verso).

    Date

    10 décembre 1992

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Subventions accordées...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux (folio 68).

    Date

    31 mars 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Subventions accordées...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Subvention exceptionnelle à l'Union musicale et artistique des gares de Pantin et de Noisy-le-Sec (folio 68 verso).

    Date

    9 juillet 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Subvention exceptionnelle...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Amicale des locataires du parc des Courtillières, attribution d'une subvention exceptionnelle (folio 70 verso).

    Date

    27 février 1997

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Amicale des locataires...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Association des ressortissants du département du Velingara, attribution d'une subvention exceptionnelle de 5000 francs (folio 12).

    Date

    23/06/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Association des ressortissants...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Subvention à la campagne du Téléthon contre la myopathie (folio 22 verso).

    Date

    15 décembre 1994

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Subvention à la campagne...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Subvention à la campagne du Téléthon contre la myopathie (folio 48).

    Date

    30 novembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Subvention à la campagne...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Subvention exceptionnelle à l'Association des commerçants et artisans de Pantin-Église (folio 13 verso).

    Date

    5 novembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Subvention exceptionnelle...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux pour 1999, répartition (folio 44).

    Date

    25 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Subventions accordées...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux pour 1998, répartition (folio 90).

    Date

    31 mars 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Subventions accordées...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Subvention complémentaire à l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) (folio 96).

    Date

    13 novembre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Subvention complémentaire...
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations. - Convention avec l'Association de la fondation étudiante pour la ville (AFEV) (folio 23 verso).

    Date

    23/06/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Convention avec l'Association...
  22. Résultat n°22

    Registre des délibérations. - Subventions exceptionnelles au Secours populaire français (folio 54).

    Date

    25 juin 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Subventions exceptionnelles...
  23. Résultat n°23

    Registre des délibérations. - Subventions accordées à certaines associations d'intérêt local et établissements publics territoriaux, versement d'acomptes avant le vote du budget primitif 1999 (folio 46 verso).

    Date

    10 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Subventions accordées...
  24. Résultat n°24

    Registre des délibérations. - Associations d'intérêt local et établissements publics communaux, acomptes sur les subventions avant vote du budget primitif 1997 (folio 96).

    Date

    19 décembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Associations d'intérêt...
  25. Résultat n°25

    Registre des délibérations. - Répartition des subventions accordées aux associations et établissements publics en 1994 (folio 57).

    Date

    31 mars 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Répartition des subventions...
  26. Résultat n°26

    Registre des délibérations. - Association pour l'emploi, l'information et la solidarité des chômeurs et travailleurs précaires (APEIS), attribution d'une subvention (folio 91 verso).

    Date

    31 mars 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Association pour l'emploi,...
  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations. - Conventions avec l'association Club de l'Ourcq, report de la discussion (folio 5).

    Date

    10 juin 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Conventions avec l'association...
  28. Résultat n°28

    Registre des délibérations. - Associations d'intérêt local et établissements publics communaux, acomptes sur les subventions avant le vote du budget primitif 1998 (folio 29 verso).

    Date

    18 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Associations d'intérêt...
  29. Résultat n°29

    Registre des délibérations. - Convention de partenariat sportif avec l'Association sportive des PTT (ASPTT) de Paris section rugby (folio 12).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Convention de partenariat...
  30. Résultat n°30

    Registre des délibérations. - Versement de subventions exceptionnelles au Secours catholique et au Secours populaire français en faveur des sinistrés de Turquie (folio 55).

    Date

    30 septembre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Versement de subventions...
  31. Résultat n°31

    Registre des délibérations. - Subventions accordées à certaines associations d'intérêt local et établissements publics communaux, versement d'acomptes avant le vote du budget primitif 1996 (folio 54).

    Date

    20 décembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Subventions accordées...
  32. Résultat n°32

    Registre des délibérations. - Subvention à l'Association des commerçants et artisans de Pantin Église (folio 27).

    Date

    12 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Subvention à l'Association...
  33. Résultat n°33

    Registre des délibérations. - Convention de partenariat culturel avec l'association Githec (folio 31).

    Date

    12 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Convention de partenariat...
  34. Résultat n°34

    Registre des délibérations. - Cercle municipal des sports, subvention exceptionnelle (folio 97 verso).

    Date

    4 février 1999

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Cercle municipal des...
  35. Résultat n°35

    Registre des délibérations. - Subvention exceptionnelle à l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (folio 68 verso).

    Date

    9 juillet 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Subvention exceptionnelle...
  36. Résultat n°36

    Université populaire de Pantin : affiche.

    Date

    1922

    Cote

    1Fi/354

    • Contexte : Affiches
    • Université populaire de Pantin : affiche.
  37. Résultat n°37

    Registre des délibérations. - Association musicale et sportive de la Place (AMSP), convention de partenariat (folio 9).

    Date

    4 février 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Association musicale...
  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations. - Contrat de location d'un local sis 6 rue Jules-Auffret avec le Mouvement national de lutte pour l'environnement (MNLE), avenant n° 2 : décision 1995-18 (folio 53 verso).

    Date

    3 février 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Contrat de location d'un...
  39. Résultat n°39

    Registre des délibérations. - Tremblement de terre en Iran, subvention exceptionnelle au Secours populaire français (folio 26 verso).

    Date

    12 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Tremblement de terre...
  40. Résultat n°40

    Choral de Pantin, reprise des activités : affiche.

    Date

    25 septembre 1948

    Cote

    1Fi/1620

    • Contexte : Affiches
    • Choral de Pantin, reprise des activités : affiche.