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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Modification des statuts du syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 46 verso).

Date

3 mars 1994

Cote

400W/6

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Rénovation de la signalisation tricolore, demande de subvention au Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec) (folio 31).

Date

18 mars 1999

Cote

449W/31

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de la commune de Limeil-Brévannes (folio 85).

Date

28 novembre 1996

Cote

400W/12

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Modification de la dénomination et des statuts du syndicat des communes de la banlieue de Paris pour les pompes funèbres, report de la discussion (folio 20 verso).

Date

11 mai 1995

Cote

400W/9

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Élaboration des documents particuliers nécessaires à la passation des marchés de services de télécommunications, convention de prestations avec le Sipperec (folio 34).

Date

18 mars 1999

Cote

449W/31

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 64).

Date

9 février 1995

Cote

400W/8

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal d'informatique, modification des statuts (folio 74 verso).

Date

10 décembre 1998

Cote

400W/17

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Syndicat des communes de la région parisienne pour le service funéraire, adhésion de la commune de Villepinte (folio 16 verso).

Date

28 avril 1998

Cote

400W/16

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal d'informatique, retrait de la commune de Sevran (folio 70).

Date

27 février 1997

Cote

400W/13

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 12 verso).

Date

28 avril 1997

Cote

400W/14

Résultat n°11

Registre des délibérations. - Rénovation de la signalisation tricolore, demande de subvention au Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec) (folio 14 verso).

Date

28 avril 1998

Cote

400W/16

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de la commune de Rueil-Malmaison (folio 40).

Date

28 mai 1998

Cote

400W/16

Résultat n°13

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal d'informatique, retrait de la ville de Pantin (folio 8).

Date

13 novembre 1997

Cote

400W/15

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 33 verso).

Date

07/07/1994

Cote

400W/7

Résultat n°15

Registre des délibérations. - Travaux d'électricité dans les écoles maternelles Diderot et Hélène-Cochennec et dans l'école élémentaire Charles-Auray et étude thermique à l'école élémentaire Marcel-Cachin, demande de subvention au Sipperec (folio 31 verso).

Date

18 mars 1999

Cote

449W/31

Résultat n°16

Registre des délibérations. - Travaux de mise en lumière de l'église Sainte-Marthe, demande de subvention au Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec) (folio 39 verso).

Date

28 mai 1998

Cote

400W/16

Résultat n°17

Registre des délibérations. - Syndicat des communes de la banlieue de Paris pour l'électricité, modification des statuts et de la dénomination (folio 16 verso).

Date

19 décembre 1996

Cote

400W/13

Résultat n°18

Registre des délibérations. - Subventions accordées à certaines associations d'intérêt local et établissements publics communaux, versement d'acomptes avant le vote du budget primitif 1996 (folio 54).

Date

20 décembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°19

Registre des délibérations. - Programme de réhabilitation de l'éclairage public, demande de subvention au Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec) (folio 14 verso).

Date

28 avril 1998

Cote

400W/16

Résultat n°20

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion et retrait de communes (folio 82 verso).

Date

14 mai 1996

Cote

400W/11