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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Modification des statuts du syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 46 verso).
Cote
400W/6
 Date
3 mars 1994
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993-1994)
  • Registre des délibérations. - Modification des statuts...
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Rénovation de la signalisation tricolore, demande de subvention au Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec) (folio 31).
Cote
449W/31
 Date
18 mars 1999
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Rénovation de la signalisation...
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de la commune de Limeil-Brévannes (folio 85).
Cote
400W/12
 Date
28 novembre 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Modification de la dénomination et des statuts du syndicat des communes de la banlieue de Paris pour les pompes funèbres, report de la discussion (folio 20 verso).
Cote
400W/9
 Date
11 mai 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995)
  • Registre des délibérations. - Modification de la dénomination...
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Élaboration des documents particuliers nécessaires à la passation des marchés de services de télécommunications, convention de prestations avec le Sipperec (folio 34).
Cote
449W/31
 Date
18 mars 1999
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Élaboration des documents...
Résultat n°6

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 64).
Cote
400W/8
 Date
9 février 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994-1995)
  • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
Résultat n°7

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal d'informatique, modification des statuts (folio 74 verso).
Cote
400W/17
 Date
10 décembre 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998-1999)
  • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
Résultat n°8

Registre des délibérations. - Syndicat des communes de la région parisienne pour le service funéraire, adhésion de la commune de Villepinte (folio 16 verso).
Cote
400W/16
 Date
28 avril 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Syndicat des communes...
Résultat n°9

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal d'informatique, retrait de la commune de Sevran (folio 70).
Cote
400W/13
 Date
27 février 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996-1997)
  • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
Résultat n°10

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 12 verso).
Cote
400W/14
 Date
28 avril 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997)
  • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
Résultat n°11

Registre des délibérations. - Rénovation de la signalisation tricolore, demande de subvention au Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec) (folio 14 verso).
Cote
400W/16
 Date
28 avril 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Rénovation de la signalisation...
Résultat n°12

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de la commune de Rueil-Malmaison (folio 40).
Cote
400W/16
 Date
28 mai 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
Résultat n°13

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal d'informatique, retrait de la ville de Pantin (folio 8).
Cote
400W/15
 Date
13 novembre 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
Résultat n°14

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 33 verso).
Cote
400W/7
 Date
07/07/1994
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994)
  • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
Résultat n°15

Registre des délibérations. - Travaux d'électricité dans les écoles maternelles Diderot et Hélène-Cochennec et dans l'école élémentaire Charles-Auray et étude thermique à l'école élémentaire Marcel-Cachin, demande de subvention au Sipperec (folio 31 verso).
Cote
449W/31
 Date
18 mars 1999
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Travaux d'électricité...
Résultat n°16

Registre des délibérations. - Travaux de mise en lumière de l'église Sainte-Marthe, demande de subvention au Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec) (folio 39 verso).
Cote
400W/16
 Date
28 mai 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Travaux de mise en lumière...
Résultat n°17

Registre des délibérations. - Syndicat des communes de la banlieue de Paris pour l'électricité, modification des statuts et de la dénomination (folio 16 verso).
Cote
400W/13
 Date
19 décembre 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996-1997)
  • Registre des délibérations. - Syndicat des communes...
Résultat n°18

Registre des délibérations. - Subventions accordées à certaines associations d'intérêt local et établissements publics communaux, versement d'acomptes avant le vote du budget primitif 1996 (folio 54).
Cote
400W/10
 Date
20 décembre 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Subventions accordées...
Résultat n°19

Registre des délibérations. - Programme de réhabilitation de l'éclairage public, demande de subvention au Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec) (folio 14 verso).
Cote
400W/16
 Date
28 avril 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Programme de réhabilitation...
Résultat n°20

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion et retrait de communes (folio 82 verso).
Cote
400W/11
 Date
14 mai 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...