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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Modification des statuts du syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 46 verso).

    Date

    3 mars 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Modification des statuts...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Rénovation de la signalisation tricolore, demande de subvention au Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec) (folio 31).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Rénovation de la signalisation...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de la commune de Limeil-Brévannes (folio 85).

    Date

    28 novembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Modification de la dénomination et des statuts du syndicat des communes de la banlieue de Paris pour les pompes funèbres, report de la discussion (folio 20 verso).

    Date

    11 mai 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Modification de la dénomination...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Élaboration des documents particuliers nécessaires à la passation des marchés de services de télécommunications, convention de prestations avec le Sipperec (folio 34).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Élaboration des documents...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 64).

    Date

    9 février 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal d'informatique, modification des statuts (folio 74 verso).

    Date

    10 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Syndicat des communes de la région parisienne pour le service funéraire, adhésion de la commune de Villepinte (folio 16 verso).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Syndicat des communes...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal d'informatique, retrait de la commune de Sevran (folio 70).

    Date

    27 février 1997

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 12 verso).

    Date

    28 avril 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Rénovation de la signalisation tricolore, demande de subvention au Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec) (folio 14 verso).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Rénovation de la signalisation...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de la commune de Rueil-Malmaison (folio 40).

    Date

    28 mai 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal d'informatique, retrait de la ville de Pantin (folio 8).

    Date

    13 novembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 33 verso).

    Date

    07/07/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Travaux d'électricité dans les écoles maternelles Diderot et Hélène-Cochennec et dans l'école élémentaire Charles-Auray et étude thermique à l'école élémentaire Marcel-Cachin, demande de subvention au Sipperec (folio 31 verso).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Travaux d'électricité...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Travaux de mise en lumière de l'église Sainte-Marthe, demande de subvention au Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec) (folio 39 verso).

    Date

    28 mai 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Travaux de mise en lumière...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Syndicat des communes de la banlieue de Paris pour l'électricité, modification des statuts et de la dénomination (folio 16 verso).

    Date

    19 décembre 1996

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Syndicat des communes...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Subventions accordées à certaines associations d'intérêt local et établissements publics communaux, versement d'acomptes avant le vote du budget primitif 1996 (folio 54).

    Date

    20 décembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Subventions accordées...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Programme de réhabilitation de l'éclairage public, demande de subvention au Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec) (folio 14 verso).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Programme de réhabilitation...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion et retrait de communes (folio 82 verso).

    Date

    14 mai 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...