114 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    21 rue Pasteur : déclaration de travaux DT 88B2412.

    Date

    1988

    Cote

    159W/66/13

    • Contexte : 159W
    • 21 rue Pasteur : déclaration de travaux DT 88B2412.
  2. Résultat n°2

    23 rue Pasteur : permis de construire PC 98B0025.

    Date

    1998-1999

    Cote

    374W/17/5

    • Contexte : 374W
    • 23 rue Pasteur : permis de construire PC 98B0025.
  3. Résultat n°3

    18 rue Pasteur : déclaration de travaux DT 00B0030.

    Date

    2000

    Cote

    374W/17/3

    • Contexte : 374W
    • 18 rue Pasteur : déclaration de travaux DT 00B0030.
  4. Résultat n°4

    27-29 rue Pasteur : permis de construire PC 15B0011.

    Date

    25/03/2015-31/09/2015

    Cote

    743W/93/1

    • Contexte : 743W
    • 27-29 rue Pasteur : permis de construire PC 15B0011.
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 20 rue Pasteur (lots 39 et 43), acquisition en vue de la gestion par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin (folio 6).

    Date

    11 juin 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 20 rue Pasteur...
  6. Résultat n°6

    27 rue Pasteur : déclaration de travaux DT 92B3045.

    Date

    1992

    Cote

    245W/13/3

    • Contexte : 245W
    • 27 rue Pasteur : déclaration de travaux DT 92B3045.
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 20 rue Pasteur (lots n° 16, 30, 46), exercice du droit de préemption : décision 1996-70 (folio 75 verso).

    Date

    13 mai 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 20 rue Pasteur...
  8. Résultat n°8

    31 rue Pasteur et 2 rue Berthier : permis de construire PC 99B0006.

    Date

    1999-2000

    Cote

    429W/39/6

    • Contexte : 429W
    • 31 rue Pasteur et 2 rue Berthier : permis de construire...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 29 rue Pasteur (lots n° 14 et 32), exercice du droit de préemption sur une vente par adjudication obligatoire et désignation de maître Seban pour représenter la commune : décision 1995-55 (folio 9 verso).

    Date

    4 mai 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 29 rue Pasteur...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Exercice du droit de préemption sur l'immeuble sis 20 rue Pasteur (lots n° 16, 30, 46) après vente par adjudication, désignation de maître Seban pour représenter la commune : décision 1996-71 (folio 76 verso).

    Date

    17 mai 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Exercice du droit de...
  11. Résultat n°11

    20 rue Pasteur : permis de démolir PD 06B0016.

    Date

    25/07/2006-16/03/2007

    Cote

    565W/17/7

    • Contexte : 565W
    • 20 rue Pasteur : permis de démolir PD 06B0016.
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 20 rue Pasteur (lots n° 16, 30, 46), acquisition (folio 93 verso).

    Date

    20 juin 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 20 rue Pasteur...
  13. Résultat n°13

    17 rue Pasteur : déclaration de travaux DT 01B0001.

    Date

    2000-2001

    Cote

    429W/39/2

    • Contexte : 429W
    • 17 rue Pasteur : déclaration de travaux DT 01B0001.
  14. Résultat n°14

    22-24 rue Magenta et 20 rue Pasteur, construction d'un ensemble de vingt logements et un commerce : permis de construire PC 21B0058.

    Date

    2021-2023

    Cote

    878W/31/2

    • Contexte : 878W
    • 22-24 rue Magenta et 20 rue Pasteur, construction d'un...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 1 rue Berthier et 14 rue Pasteur, exercice du droit de préemption : décision 1996-118 (folio 30).

    Date

    7 août 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 1 rue Berthier...
  16. Résultat n°16

    22 rue Pasteur : déclaration de travaux DT 00B0051.

    Date

    2000

    Cote

    374W/17/4

    • Contexte : 374W
    • 22 rue Pasteur : déclaration de travaux DT 00B0051.
  17. Résultat n°17

    7 rue Pasteur : permis de construire PC 94B0033.

    Date

    1995-1998

    Cote

    323W/23/5

    • Contexte : 323W
    • 7 rue Pasteur : permis de construire PC 94B0033.
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Logement dépendant de l'immeuble sis 22 rue Pasteur, acquisition (folio 70).

    Date

    20 décembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Logement dépendant de...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 16 rue Magenta et 30 rue Pasteur, cession au Pact-Arim 93 (folio 58 verso).

    Date

    15 avril 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 16 rue Magenta...
  20. Résultat n°20

    18 rue Pasteur, ravalement : déclaration de travaux DT05B0027.

    Date

    2005

    Cote

    503W/26/1

    • Contexte : 503W
    • 18 rue Pasteur, ravalement : déclaration de travaux...
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations. - Logement dépendant de l'immeuble sis 29 rue Pasteur (lots n° 20 et 5), acquisition (folio 5).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Logement dépendant de...
  22. Résultat n°22

    20-24 rue Pasteur : permis de construire PC 06B0026.

    Date

    25/07/2006-16/03/2007

    Cote

    565W/31/1

    • Contexte : 565W
    • 20-24 rue Pasteur : permis de construire PC 06B0026.
  23. Résultat n°23
    19 rue Pasteur, travaux de déversement à l'égout : permis de construire.

    1 media

    19 rue Pasteur, travaux de déversement à l'égout : permis de construire.

    Date

    [1904]

    Cote

    21W/28/24, 4Fi/1822

    • Contexte : 21W
    • 19 rue Pasteur, travaux de déversement à l'égout :...
  24. Résultat n°24

    Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble sis 29 rue Pasteur, état des déboursés et émoluments dus à maître Haloche : décision 1992-43 (folio 63).

    Date

    31 mars 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble...
  25. Résultat n°25

    19 rue Pasteur : permis de construire PC 15B0021.

    Date

    30/06/2015-23/10/2015

    Cote

    743W/92/3

    • Contexte : 743W
    • 19 rue Pasteur : permis de construire PC 15B0021.
  26. Résultat n°26

    Logements insalubres aux Quatre-Chemins : photographies.

    Date

    [1994]

    Cote

    759W/310

    • Contexte : 759W
    • Logements insalubres aux Quatre-Chemins : photographies.
  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 29 rue Pasteur (lots n° 32 et 14), acquisition (folio 16).

    Date

    11 mai 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 29 rue Pasteur...
  28. Résultat n°28

    1 rue Pasteur et rue du Chemin-de-Fer : déclaration de travaux DT 01B0073.

    Date

    2001

    Cote

    429W/39/1

    • Contexte : 429W
    • 1 rue Pasteur et rue du Chemin-de-Fer : déclaration...
  29. Résultat n°29

    Immeuble sis 29 rue Pasteur. - Lot 16, dossier d'acquisition à la SARL Comodo n° 06-288 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1997-2006). Lot 28, dossier d'acquisition à un particulier n° 06-285 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1999-2006). Lots 32 et 14, dossier d'acquisition à un particulier n° 95-182 : avis de France domaine, délibérations, jugement, acte de vente, correspondance (1994-1997). Lot 36, dossier d'acquisition à des particuliers n° 96-193 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1975-1997).

    Date

    1975-2006

    Cote

    695W/30

    • Contexte : 695W
    • Immeuble sis 29 rue Pasteur. - Lot 16, dossier d'acquisition...
  30. Résultat n°30

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 20 rue Pasteur (lots n° 35, 36, 47 et 49), acquisition (folio 61).

    Date

    29/09/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 20 rue Pasteur...
  31. Résultat n°31

    23 rue Pasteur : permis de démolir PD 95B0005.

    Date

    1995

    Cote

    374W/17/6

    • Contexte : 374W
    • 23 rue Pasteur : permis de démolir PD 95B0005.
  32. Résultat n°32

    Registre des délibérations. - Marché négocié Brunel relatif aux travaux de démolition d'un bâtiment sis 24 rue Pasteur, avenant n° 1 : décision 1998-104 (folio 34).

    Date

    4 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Marché négocié Brunel...
  33. Résultat n°33

    Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble sis 20 rue Pasteur, état des déboursés et émoluments dus à maître Haloche : décision 1992-46 (folio 64).

    Date

    31 mars 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble...
  34. Résultat n°34

    23 rue Pasteur : permis de construire PC 94B0025.

    Date

    1994-1995

    Cote

    374W/18/1

    • Contexte : 374W
    • 23 rue Pasteur : permis de construire PC 94B0025.
  35. Résultat n°35

    18 rue Pasteur : déclaration préalable de travaux DP 09B0035.

    Date

    27/05/2009-11/09/2009

    Cote

    580W/11/8

    • Contexte : 580W
    • 18 rue Pasteur : déclaration préalable de travaux DP...
  36. Résultat n°36

    Réfection de la chaussée rue Pasteur : affiche.

    Date

    1910

    Cote

    1Fi/2558

    • Contexte : Affiches
    • Réfection de la chaussée rue Pasteur : affiche.
  37. Résultat n°37

    Registre des délibérations. - Travaux de démolition d'un bâtiment sis 24 rue Pasteur, marché négocié Brunel : décision 1998-34 (folio 19 verso).

    Date

    4 mai 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Travaux de démolition...
  38. Résultat n°38

    13 rue Pasteur : déclaration préalable DP 17B0044.

    Date

    21/04/2017-12/08/2017

    Cote

    743W/25/10

    • Contexte : 743W
    • 13 rue Pasteur : déclaration préalable DP 17B0044.
  39. Résultat n°39

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 29 rue Pasteur (lots n° 32 et 14), exercice du droit de préemption : décision 1995-36 (folio 83).

    Date

    17 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 29 rue Pasteur...
  40. Résultat n°40

    Registre des délibérations. - Acquisition de divers lots dans le périmètre de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) des Quatre-Chemins, état des déboursés et émoluments dus à maître Haloche : décision 1992-142 (folio 81).

    Date

    27 octobre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Acquisition de divers...