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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Locaux de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) sis 1-7 rue Victor-Hugo, révision triennale du loyer : décision 1997-56 (folio 37).

    Date

    17 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Locaux de la caisse primaire...
  2. Résultat n°2

    51 rue Victor-Hugo : déclaration de travaux DT 95B0026.

    Date

    1995-1996

    Cote

    323W/26/3

    • Contexte : 323W
    • 51 rue Victor-Hugo : déclaration de travaux DT 95B0026.
  3. Résultat n°3

    66-68 rue Victor-Hugo : déclaration de travaux DT 95B0037.

    Date

    1996

    Cote

    323W/27/3

    • Contexte : 323W
    • 66-68 rue Victor-Hugo : déclaration de travaux DT 95B0037.
  4. Résultat n°4

    Visite de Jean-Paul Huchon et Claude Bartolone à Pantin : photographies.

    Date

    2003

    Cote

    759W/1712

    • Contexte : 759W
    • Visite de Jean-Paul Huchon et Claude Bartolone à Pantin...
  5. Résultat n°5

    25 rue Victor-Hugo. - Centre national de la danse, aménagement et clôture d'une aire de stationnement provisoire : autorisation relative aux clôtures et installations diverses CI 05B0001.

    Date

    13/04/2005-21/05/2007

    Cote

    565W/32/4

    • Contexte : 565W
    • 25 rue Victor-Hugo. - Centre national de la danse,...
  6. Résultat n°6

    28-30 rue Victor-Hugo : déclaration préalable de travaux DP 12B0038.

    Date

    26/04/2012-11/07/2012

    Cote

    615W/7/6

    • Contexte : 615W
    • 28-30 rue Victor-Hugo : déclaration préalable de travaux...
  7. Résultat n°7

    55 rue Victor-Hugo : déclaration préalable DP 17B0093.

    Date

    31/07/2017-12/12/2017

    Cote

    743W/29/7

    • Contexte : 743W
    • 55 rue Victor-Hugo : déclaration préalable DP 17B0093.
  8. Résultat n°8

    99 avenue Jean-Lolive et 50 rue Victor-Hugo. - Résidence Victor-Hugo, construction d'un immeuble de 255 logements : permis de construire PC 55B3954.

    Date

    1955-1961

    Cote

    43W/108/2

    • Contexte : 43W
    • 99 avenue Jean-Lolive et 50 rue Victor-Hugo. - Résidence...
  9. Résultat n°9
    [83] rue Victor-Hugo et [137] avenue Jean-Lolive [ancienne rue de Paris], construction d'un immeuble de rapport : permis de construire.

    6 lots 6 medias

    [83] rue Victor-Hugo et [137] avenue Jean-Lolive [ancienne rue de Paris], construction d'un immeuble de rapport : permis de construire.

    Date

    1909

    Cote

    21W/32/33, 4Fi/2001/1, 4Fi/2001/2, 4Fi/2001/3, 4Fi/2001/4, 4Fi/2001/5, 4Fi/2001/6

    • Contexte : 21W
    • [83] rue Victor-Hugo et [137] avenue Jean-Lolive [ancienne...
  10. Résultat n°10

    35 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne. - Compagnie royale asturienne des mines, démolition de locaux industriels : permis de démolir PD 81B0363.

    Date

    1981

    Cote

    129W/67/8

    • Contexte : 129W
    • 35 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de...
  11. Résultat n°11

    51-53 rue Victor-Hugo. - Lycée Félix-Faure, extension et restructuration : permis de construire PC 02B0011.

    Date

    15/07/2002-29/03/2005

    Cote

    591W/66/3

    • Contexte : 591W
    • 51-53 rue Victor-Hugo. - Lycée Félix-Faure, extension...
  12. Résultat n°12

    25 rue Victor-Hugo, aménagement d'un parking provisoire pour le Centre national de la danse : déclaration de travaux DT 04B0087.

    Date

    17/11/2004-18/05/2005

    Cote

    521W/13/10

    • Contexte : 521W
    • 25 rue Victor-Hugo, aménagement d'un parking provisoire...
  13. Résultat n°13
    33 rue Victor-Hugo, prolongation de l'usine : permis de construire.

    1 media

    33 rue Victor-Hugo, prolongation de l'usine : permis de construire.

    Date

    1905

    Cote

    21W/32/7, 4Fi/1992/1

    • Contexte : 21W
    • 33 rue Victor-Hugo, prolongation de l'usine : permis...
  14. Résultat n°14
    25 rue Montgolfier et 38 rue Victor-Hugo, construction d'un immeuble de rapport de six étages : permis de construire.

    4 lots 4 medias

    25 rue Montgolfier et 38 rue Victor-Hugo, construction d'un immeuble de rapport de six étages : permis de construire.

    Date

    1914

    Cote

    21W/23/26, 4Fi/1672/1, 4Fi/1672/2, 4Fi/1672/3, 4Fi/1672/4

    • Contexte : 21W
    • 25 rue Montgolfier et 38 rue Victor-Hugo, construction...
  15. Résultat n°15

    32 rue Victor-Hugo et 28 rue Étienne-Marcel : permis de construire.

    Date

    1969

    Cote

    43W/157/12

    • Contexte : 43W
    • 32 rue Victor-Hugo et 28 rue Étienne-Marcel : permis...
  16. Résultat n°16

    41-43 rue Victor-Hugo : certificat d'urbanisme CU 97 B0011.

    Date

    1997-1998

    Cote

    503W/31/25

    • Contexte : 503W
    • 41-43 rue Victor-Hugo : certificat d'urbanisme CU 97...
  17. Résultat n°17

    61 rue Victor-Hugo : permis de construire PC 96B0004.

    Date

    1996

    Cote

    323W/27/2

    • Contexte : 323W
    • 61 rue Victor-Hugo : permis de construire PC 96B0004.
  18. Résultat n°18

    45 rue Victor-Hugo et 30 quai de l'Aisne, démolition d'un bâtiment industriel : permis de démolir PD 80B0299.

    Date

    1980-1981

    Cote

    129W/69/4

    • Contexte : 129W
    • 45 rue Victor-Hugo et 30 quai de l'Aisne, démolition...
  19. Résultat n°19

    45 rue Victor-Hugo : permis de construire.

    Date

    1949

    Cote

    43W/160/3

    • Contexte : 43W
    • 45 rue Victor-Hugo : permis de construire.
  20. Résultat n°20

    44 rue Victor-Hugo : permis de construire.

    Date

    1946-1947

    Cote

    43W/158/1

    • Contexte : 43W
    • 44 rue Victor-Hugo : permis de construire.
  21. Résultat n°21
    46 rue Victor-Hugo, construction d'ateliers et bureaux : permis de construire.

    1 media

    46 rue Victor-Hugo, construction d'ateliers et bureaux : permis de construire.

    Date

    [1914]

    Cote

    21W/32/16, 4Fi/1978/1

    • Contexte : 21W
    • 46 rue Victor-Hugo, construction d'ateliers et bureaux...
  22. Résultat n°22

    1-3 rue Victor-Hugo : permis de construire PC 00B0019 .

    Date

    20/06/2000-22/10/2004

    Cote

    521W/29/1

    • Contexte : 521W
    • 1-3 rue Victor-Hugo : permis de construire PC 00B0019...
  23. Résultat n°23

    Réalisation d'une fresque visible depuis la rue sur un mur de la Maison des associations, des alternatives et de la formation (Maaform) : photographies.

    Date

    [1991]

    Cote

    814W/502

    • Contexte : 814W
    • Réalisation d'une fresque visible depuis la rue sur...
  24. Résultat n°24

    Immeuble sis 46-48 rue Victor-Hugo. - Lot 1875, dossier d'acquisition à la SCI 46-48 Victor-Hugo n° 96-202 : avis de France domaine, état descriptif de division, règlement de copropriété, convention, délibérations, plans, arrêt de la cour d'appel administrative, arrêt de la Cour de cassation, acte de vente, correspondance.

    Date

    1970-2007

    Cote

    695W/38

    • Contexte : 695W
    • Immeuble sis 46-48 rue Victor-Hugo. - Lot 1875, dossier...
  25. Résultat n°25

    35 rue Victor-Hugo : permis de construire PC 15B0032.

    Date

    31/07/2015-10/02/2016

    Cote

    743W/98

    • Contexte : 743W
    • 35 rue Victor-Hugo : permis de construire PC 15B0032.
  26. Résultat n°26

    99 avenue Jean-Lolive et 50 rue Victor-Hugo. - Résidence Victor-Hugo, construction de 350 logements : dossier d'avant-projet.

    Date

    1955

    Cote

    43W/91/3

    • Contexte : 43W
    • 99 avenue Jean-Lolive et 50 rue Victor-Hugo. - Résidence...
  27. Résultat n°27

    51 rue Victor-Hugo : déclaration de travaux DT 98B0032.

    Date

    1998

    Cote

    374W/20/9

    • Contexte : 374W
    • 51 rue Victor-Hugo : déclaration de travaux DT 98B0032.
  28. Résultat n°28
    17 rue Florian et rue 20-22 rue Victor-Hugo : permis de construire.

    1 media

    17 rue Florian et rue 20-22 rue Victor-Hugo : permis de construire.

    Date

    1927

    Cote

    21W/11/34, 4Fi/1071

    • Contexte : 21W
    • 17 rue Florian et rue 20-22 rue Victor-Hugo : permis...
  29. Résultat n°29
    33 rue Victor-Hugo, construction d'un bâtiment industriel métallique : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    33 rue Victor-Hugo, construction d'un bâtiment industriel métallique : permis de construire.

    Date

    1933

    Cote

    21W/32/12, 4Fi/1976/1, 4Fi/1976/2, 4Fi/1976/3

    • Contexte : 21W
    • 33 rue Victor-Hugo, construction d'un bâtiment industriel...
  30. Résultat n°30

    37 rue Victor-Hugo : permis de construire.

    Date

    1959

    Cote

    43W/160/1

    • Contexte : 43W
    • 37 rue Victor-Hugo : permis de construire.
  31. Résultat n°31

    66-68 rue Victor-Hugo : permis de construire PC 98B0004.

    Date

    1998

    Cote

    374W/20/10

    • Contexte : 374W
    • 66-68 rue Victor-Hugo : permis de construire PC 98B0004.
  32. Résultat n°32

    Travaux de réfection de toiture et de doublage des cloisons à la Maison des associations, des alternatives et de la formation (Maaform) : photographies.

    Date

    18 octobre 1991

    Cote

    814W/506

    • Contexte : 814W
    • Travaux de réfection de toiture et de doublage des...
  33. Résultat n°33

    1 rue Victor-Hugo. - Centre administratif, travaux : permis de construire.

    Date

    1973-1982

    Cote

    159W/71

    • Contexte : 159W
    • 1 rue Victor-Hugo. - Centre administratif, travaux...
  34. Résultat n°34

    51-53 rue Victor-Hugo : déclaration de travaux DT 97B0027.

    Date

    1997

    Cote

    323W/26/8

    • Contexte : 323W
    • 51-53 rue Victor-Hugo : déclaration de travaux DT 97B0027.
  35. Résultat n°35
    [57] rue Victor-Hugo et quai de l'Aisne, aménagement de chantier par la construction de bâtiments à usage de bureaux, logement, remise, écurie et garage : permis de construire.

    19 lots 19 medias

    [57] rue Victor-Hugo et quai de l'Aisne, aménagement de chantier par la construction de bâtiments à usage de bureaux, logement, remise, écurie et garage : permis de construire.

    Date

    1930

    Cote

    21W/32/23, 4Fi/1998/1, 4Fi/1998/2, 4Fi/1998/3, 4Fi/1998/4, 4Fi/1998/5, 4Fi/1998/6, 4Fi/1998/7, 4Fi/1998/8, 4Fi/1998/9, 4Fi/1998/10, 4Fi/1998/11, 4Fi/1998/12, 4Fi/1998/13, 4Fi/1998/14, 4Fi/1998/15, 4Fi/1998/16, 4Fi/1998/17, 4Fi/1998/18, 4Fi/1998/19, 4Fi/1998/20

    • Contexte : 21W
    • [57] rue Victor-Hugo et quai de l'Aisne, aménagement...
  36. Résultat n°36

    50 rue Hoche et 4 rue Victor-Hugo, construction de deux immeubles comprenant 10 logements et un commerce : permis de construire PC 83B1043/1.

    Date

    1986

    Cote

    129W/37/19

    • Contexte : 129W
    • 50 rue Hoche et 4 rue Victor-Hugo, construction de...
  37. Résultat n°37

    Registre des délibérations. - Convention de mise à disposition de locaux du centre administratif sis 1-7 rue Victor-Hugo, avenant n° 1 : décision 1998-106 (folio 35).

    Date

    8 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Convention de mise à...
  38. Résultat n°38

    37-39 rue Victor-Hugo : permis de construire PC 06B0005.

    Date

    31/01/2006-19/02/2007

    Cote

    743W/100

    • Contexte : 743W
    • 37-39 rue Victor-Hugo : permis de construire PC 06B0005.
  39. Résultat n°39

    35 rue Victor-Hugo : déclaration de travaux DT 98B0039.

    Date

    1998

    Cote

    374W/20/8

    • Contexte : 374W
    • 35 rue Victor-Hugo : déclaration de travaux DT 98B0039.
  40. Résultat n°40

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 46-48 rue Victor-Hugo (lots n° 1873 et 1874), protocole d'accord avec la SCI et acquisition (folio 14 verso).

    Date

    23/06/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 46-48 rue...
  41. Résultat n°41

    39-41 rue Étienne-Marcel, 28-30 rue Victor-Hugo et 12 rue Florian : permis de construire PC 10B0034/1.

    Date

    05/04/2013-30/10/2013

    Cote

    668W/16/5

    • Contexte : 668W
    • 39-41 rue Étienne-Marcel, 28-30 rue Victor-Hugo et...
  42. Résultat n°42

    14 rue Delizy et 65 rue Victor-Hugo : permis de construire.

    Date

    1955

    Cote

    43W/35/2

    • Contexte : 43W
    • 14 rue Delizy et 65 rue Victor-Hugo : permis de construire.
  43. Résultat n°43

    61 rue Victor-Hugo : permis de construire PC 09B0016.

    Date

    10/06/2009-10/04/2012

    Cote

    668W/37/1

    • Contexte : 668W
    • 61 rue Victor-Hugo : permis de construire PC 09B0016.
  44. Résultat n°44

    72 rue Victor-Hugo, rénovation et extension d'un bâtiment : permis de construire PC 86B2166.

    Date

    1986

    Cote

    129W/69/9

    • Contexte : 129W
    • 72 rue Victor-Hugo, rénovation et extension d'un bâtiment...
  45. Résultat n°45

    41-45 rue Victor-Hugo : permis de construire PC 04B0001.

    Date

    02/01/2004-22/07/2001

    Cote

    521W/27/4

    • Contexte : 521W
    • 41-45 rue Victor-Hugo : permis de construire PC 04B0001.
  46. Résultat n°46

    32 rue Victor-Hugo : permis de construire.

    Date

    1952

    Cote

    43W/157/11

    • Contexte : 43W
    • 32 rue Victor-Hugo : permis de construire.
  47. Résultat n°47

    35 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne. - Compagnie royale asturienne des mines, construction de bâtiments à usage d'entrepôts et de bureaux : permis de construire PC 81B0362.

    Date

    1981

    Cote

    129W/68/3

    • Contexte : 129W
    • 35 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de...
  48. Résultat n°48

    Registre des délibérations. - Restructuration du bâtiment sis 1-7 rue Victor-Hugo en Centre national de la danse, désignation des représentants de la Commune au sein de la commission pour le choix du maître d'œuvre du projet d'aménagement (folio 56).

    Date

    30 janvier 1997

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Restructuration du bâtiment...
  49. Résultat n°49

    28-30 rue Victor-Hugo et 39-41 rue Étienne-Marcel : déclaration de travaux DT 92B3047.

    Date

    1992

    Cote

    245W/14/7

    • Contexte : 245W
    • 28-30 rue Victor-Hugo et 39-41 rue Étienne-Marcel :...
  50. Résultat n°50
    44 rue Victor-Hugo et rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet [ancienne rue de l'Alliance], construction d'une fonderie : permis de construire.

    1 media

    44 rue Victor-Hugo et rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet [ancienne rue de l'Alliance], construction d'une fonderie : permis de construire.

    Date

    1920

    Cote

    21W/32/15, 4Fi/1997

    • Contexte : 21W
    • 44 rue Victor-Hugo et rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet...
  51. Résultat n°51

    36 rue Victor-Hugo : déclaration préalable de travaux DP 12B0133.

    Date

    26/12/2012-13/03/2013

    Cote

    652W/22/7

    • Contexte : 652W
    • 36 rue Victor-Hugo : déclaration préalable de travaux...
  52. Résultat n°52

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 79-81 rue Victor-Hugo, construction d'un immeuble de 107 logements : permis de construire PC 91B2979.

    Date

    1991-1993

    Cote

    487W/17/3

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 79-81...
  53. Résultat n°53
    37 rue Victor-Hugo, construction à usage d'habitation : permis de construire.

    4 lots 4 medias

    37 rue Victor-Hugo, construction à usage d'habitation : permis de construire.

    Date

    1922

    Cote

    21W/33/16, 4Fi/2020/1, 4Fi/2020/2, 4Fi/2020/3, 4Fi/2020/4

    • Contexte : 21W
    • 37 rue Victor-Hugo, construction à usage d'habitation...
  54. Résultat n°54

    46-48 rue Victor-Hugo : permis de construire PC 88B2410.

    Date

    1988-1991

    Cote

    159W/70/3

    • Contexte : 159W
    • 46-48 rue Victor-Hugo : permis de construire PC 88B2410.
  55. Résultat n°55

    35 bis rue Victor-Hugo, changement de destination d'un local et aménagement d'une crèche : permis de construire PC 20B0025.

    Date

    2020-2021

    Cote

    828W/33/6

    • Contexte : 828W
    • 35 bis rue Victor-Hugo, changement de destination d'un...
  56. Résultat n°56

    51 rue Victor-Hugo. - Lycée Lucie-Aubrac, extension du gymnase : permis de construire PC 19B0015.

    Date

    2019

    Cote

    828W/34/1

    • Contexte : 828W
    • 51 rue Victor-Hugo. - Lycée Lucie-Aubrac, extension...
  57. Résultat n°57

    56 bis rue Victor-Hugo : permis de construire.

    Date

    1956

    Cote

    43W/158/4

    • Contexte : 43W
    • 56 bis rue Victor-Hugo : permis de construire.
  58. Résultat n°58

    Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin et SCI du 61 rue Victor-Hugo contre Lemerer, autorisation d'ester en justice et désignation de la SCP Mairat-Seban comme avocats pour représenter la commune : décision 1995-77 (folio 52).

    Date

    16 juin 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin...
  59. Résultat n°59

    45 rue Victor-Hugo et 34 quai de l'Aisne, extension de locaux industriels : permis de construire PC 80B0297.

    Date

    1980-1985

    Cote

    129W/69/3

    • Contexte : 129W
    • 45 rue Victor-Hugo et 34 quai de l'Aisne, extension...
  60. Résultat n°60

    Registre des délibérations. - Locaux sis 1-7 rue Victor-Hugo, convention de mise à disposition avec l'Association pour la préfiguration du Centre national de la danse (APCND) : décision 1998-91 (folio 27 verso).

    Date

    29 janvier 1999

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Locaux sis 1-7 rue Victor-Hugo,...
  61. Résultat n°61

    41-45 rue Victor-Hugo et 32-34 quai de l'Aisne, rénovation d'ateliers et construction de deux bâtiments à usage d'habitation et d'ateliers : permis de construire PC 14B0006/2.

    Date

    2014-2019

    Cote

    800W/31/1

    • Contexte : 800W
    • 41-45 rue Victor-Hugo et 32-34 quai de l'Aisne, rénovation...
  62. Résultat n°62

    Restaurant de l'Institut municipal d'éducation permanente (IMEPP) à la Maison des associations, des alternatives et de la formation (Maaform) rue Victor-Hugo : photographies.

    Date

    [1991]

    Cote

    814W/495

    • Contexte : 814W
    • Restaurant de l'Institut municipal d'éducation permanente...
  63. Résultat n°63

    Registre des délibérations. - Locaux sis 1-7 rue Victor-Hugo, convention de mise à disposition avec Chabalier and associates press agency (CAPA) : décision 1996-43 (folio 32).

    Date

    27 mars 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Locaux sis 1-7 rue Victor-Hugo,...
  64. Résultat n°64
    34 rue Victor-Hugo et [26] rue Étienne-Marcel, construction d'un immeuble d'habitation : permis de construire.

    1 media

    34 rue Victor-Hugo et [26] rue Étienne-Marcel, construction d'un immeuble d'habitation : permis de construire.

    Date

    1900

    Cote

    21W/32/13, 4Fi/1996

    • Contexte : 21W
    • 34 rue Victor-Hugo et [26] rue Étienne-Marcel, construction...
  65. Résultat n°65

    Registre des délibérations. - Locaux sis 1-7 rue Victor-Hugo, avenant n° 1 au contrat de location avec la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Seine-Saint-Denis : décision 1995-83 (folio 79 verso).

    Date

    11 juillet 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Locaux sis 1-7 rue Victor-Hugo,...
  66. Résultat n°66
    55 rue Victor-Hugo, surélévation de l'immeuble d'habitation : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    55 rue Victor-Hugo, surélévation de l'immeuble d'habitation : permis de construire.

    Date

    1924

    Cote

    21W/32/21, 4Fi/1979/1, 4Fi/1979/2, 4Fi/1979/3

    • Contexte : 21W
    • 55 rue Victor-Hugo, surélévation de l'immeuble d'habitation...
  67. Résultat n°67

    41 rue Victor-Hugo : permis de construire.

    Date

    1973

    Cote

    43W/160/2

    • Contexte : 43W
    • 41 rue Victor-Hugo : permis de construire.
  68. Résultat n°68

    56 rue Victor-Hugo, pose de garde-corps sur les fenêtres du rez-de-chaussée : déclaration de travaux DT 07B0053.

    Date

    28/06/2007-07/08/2007

    Cote

    521W/13/12

    • Contexte : 521W
    • 56 rue Victor-Hugo, pose de garde-corps sur les fenêtres...
  69. Résultat n°69

    70 rue Victor-Hugo : permis de construire.

    Date

    1950

    Cote

    43W/159/4

    • Contexte : 43W
    • 70 rue Victor-Hugo : permis de construire.
  70. Résultat n°70

    Registre des délibérations. - Centre administratif sis 1-7 rue Victor-Hugo, renouvellement du bail de location de la trésorerie principale de Pantin n° 73 RAB 35 : décision n° 1991-211 (folio 3).

    Date

    19 décembre 1991

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Centre administratif...
  71. Résultat n°71

    25 rue Victor-Hugo : certificat d'urbanisme CU 95B0010.

    Date

    1995-1996

    Cote

    503W/31/24

    • Contexte : 503W
    • 25 rue Victor-Hugo : certificat d'urbanisme CU 95B0010.
  72. Résultat n°72

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - Avenue Jean-Lolive et rue Victor-Hugo, construction de locaux d'activités et de bureaux : permis de construire PC 88B2514.

    Date

    1988-2003

    Cote

    487W/13/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - Avenue...
  73. Résultat n°73

    45 rue Victor-Hugo et 30 quai de l'Aisne, construction d'un bâtiment industriel : permis de construire PC 84B2041.

    Date

    1984-1987

    Cote

    129W/69/6

    • Contexte : 129W
    • 45 rue Victor-Hugo et 30 quai de l'Aisne, construction...
  74. Résultat n°74

    Registre des délibérations. - Terrain sis entre la résidence Victor-Hugo et le futur commissariat, contrat d'étude paysagère avec Martine Renan : décision 1998-67 (folio 82).

    Date

    12 août 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Terrain sis entre la...
  75. Résultat n°75

    99 avenue Jean-Lolive et 50 rue Victor-Hugo. - Résidence Victor-Hugo, construction d'un bâtiment à usage de boutiques : permis de construire PC 58B0172.

    Date

    1958

    Cote

    43W/110/2

    • Contexte : 43W
    • 99 avenue Jean-Lolive et 50 rue Victor-Hugo. - Résidence...
  76. Résultat n°76

    71 rue Victor-Hugo et 2 rue Lakanal : permis de construire.

    Date

    1959

    Cote

    43W/162/1

    • Contexte : 43W
    • 71 rue Victor-Hugo et 2 rue Lakanal : permis de construire.
  77. Résultat n°77

    Entreprise Canon de polycopieurs et imprimantes rue Victor-Hugo : photographies.

    Date

    février 1985

    Cote

    814W/711

    • Contexte : 814W
    • Entreprise Canon de polycopieurs et imprimantes rue...
  78. Résultat n°78

    Registre des délibérations. - Bâtiment sis 1-7 rue Victor-Hugo abritant le centre administratif, bail emphytéotique avec l'État (folio 3).

    Date

    28 avril 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Bâtiment sis 1-7 rue...
  79. Résultat n°79

    Registre des délibérations. - Locaux sis 1 rue Victor-Hugo et 54 bis rue Denis-Papin, convention d'occupation à titre précaire avec Fennec productions : décision 1997-26 (folio 74).

    Date

    17 mars 1997

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Locaux sis 1 rue Victor-Hugo...
  80. Résultat n°80

    Registre des délibérations. - Locaux sis 1-7 rue Victor-Hugo, convention d'occupation à titre précaire avec le Groupe d'intervention théâtrale et cinématographique (GITEC) : décision 1996-34 (folio 26 verso).

    Date

    5 mars 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Locaux sis 1-7 rue Victor-Hugo,...