Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
400W/1
Date
31 mars 1992
Lieu
Berthier (rue)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1991-1992)
  • Registre des délibérations. - Logements (lots 2, 4,...
Résultat n°2
Cote
400W/4
Date
2 avril 1993
Lieu
Magenta (rue)
Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 27 rue Magenta...
Résultat n°3
Cote
449W/31
Date
15 mars 1999
Lieu
Hoche (rue)
Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 6-10 rue...
Résultat n°4
Cote
1Fi/2209
Date
7 décembre 1877
Lieu
Jean-Lolive (avenue)
Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Aliénation de l´immeuble sis 123 rue de Paris : affiche.
Résultat n°5
Cote
400W/4
Date
4 mars 1993
Lieu
Édouard-Vaillant (avenue), Jean-Jaurès (avenue)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue...
Résultat n°6
Cote
449W/31
Date
10 juin 1999
Lieu
Berthier (rue)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Berthier...
Résultat n°7
Cote
400W/1
Date
20 mai 1992
Lieu
Magenta (rue)
Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1991-1992)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 39 rue Magenta...
Résultat n°8
Cote
400W/8
Date
19 janvier 1995
Lieu
Davoust (rue)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994-1995)
  • Registre des délibérations. - Logement sis 5 rue Davoust...
Résultat n°9
Cote
400W/13
Date
27 février 1997
Lieu
Édouard-Vaillant (avenue)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996-1997)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue...
Résultat n°10
Cote
400W/2
Date
18 juin 1992
Lieu
Magenta (rue)
Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 35 rue Magenta...
Résultat n°11
Cote
400W/5
Date
20 décembre 1993
Lieu
Magenta (rue)
Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 33 rue Magenta...
Résultat n°12
Cote
400W/7
Date
19/09/1994
Lieu
Davoust (rue)
Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1994)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 5 rue Davoust...
Résultat n°13
Cote
400W/2
Date
11 juin 1992
Lieu
Pasteur (rue)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 20 rue Pasteur...
Résultat n°14
Cote
977
Date
20 juillet 1846
Lieu
Noyers (rue des)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Acquisition de terrains...
Résultat n°15
Cote
400W/3
Date
10 décembre 1992
Lieu
Formagne (rue)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992-1993)
  • Registre des délibérations. - Emprise partielle d'un...
Résultat n°16
Cote
400W/6
Date
3 février 1994
Lieu
Édouard-Vaillant (avenue)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993-1994)
  • Registre des délibérations. - Parties communes afférentes...
Résultat n°17
Cote
449W/31
Date
10 juin 1999
Lieu
Berthier (rue), Magenta (rue)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 3 rue Berthier...
Résultat n°18
Cote
400W/6
Date
7 février 1994
Lieu
Magenta (rue)
Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1993-1994)
  • Registre des délibérations. - Exercice du droit de...
Résultat n°19
Cote
400W/5
Date
20 août 1993
Lieu
Auger (rue)
Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Vente non réalisée de...
Résultat n°20
Cote
400W/10
Date
20 décembre 1995
Lieu
Jean-Lolive (avenue)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 58 avenue...