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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Acquisition de terrains en vue de l'élargissement de la rue des Noyers : arrêté du maire (n° 263 page 214).

    Date

    20 juillet 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Acquisition de terrains...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Alignement sur les chemins de petite vicinalité : arrêté du maire (n° 29 page 115V).

    Date

    14 décembre 1838

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Alignement sur les chemins...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Entretien du pavage de la rue de Montreuil, surveillance : arrêté du maire (n° 8/201 page 165).

    Date

    1er avril 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Entretien du pavage de...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Service d'hiver de la garde nationale : arrêté du maire (n° 322 page 259).

    Date

    10 novembre 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Service d'hiver de la...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Fourniture et pose de huit nouveaux réverbères : arrêté du maire (n° 89 page 73R).

    Date

    27 décembre 1836

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Fourniture et pose de...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Entretien du pavage de la rue de Montreuil : arrêté du maire (n° 27/193 page 160).

    Date

    31 décembre 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Entretien du pavage de...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Travaux à la fontaine publique, paiement de monsieur Tellot : arrêté du maire (n° 25 page 19).

    Date

    1er juin 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Travaux à la fontaine...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Construction du nouveau presbytère, paiement de travaux de maçonnerie : arrêté du maire (n° 19/185 page 152).

    Date

    15 août 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Construction du nouveau...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Acquisition de bâtiments, paiement des frais de notaire à maître Bizouard : arrêté du maire (n° 24 page 18).

    Date

    1er juin 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Acquisition de bâtiments,...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Paiement des travaux de pavage de la rue de Montreuil : arrêté du maire (n° 268 page 218).

    Date

    10 septembre 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Paiement des travaux...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Achat de la maison commune, paiement des intérêts : arrêté du maire (n° 1 page 73R).

    Date

    20 janvier 1837

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Achat de la maison commune,...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Circulation des voitures dans la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais, règlement : arrêté du maire (n° 38/81 page 65).

    Date

    7 novembre 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Circulation des voitures...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Acquisition d'une maison et de ses dépendances, paiement : arrêté du maire (n° 28 page 21).

    Date

    26 août 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Acquisition d'une maison...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Instruction primaire, distribution de livres à des enfants indigents : arrêté du maire (n° 19 page 88R).

    Date

    30 novembre 1837

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Travaux dans les écoles et la mairie : arrêté du maire (n° 18 page 87V).

    Date

    30 novembre 1837

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Travaux dans les écoles...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Construction du nouveau presbytère, paiement : arrêté du maire (n° 26/152 page 122).

    Date

    1er novembre 1843

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Construction du nouveau...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Paiement de travaux de plomberie à la fontaine et à son réservoir : arrêté du maire (n° 293 page 234).

    Date

    10 février 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Paiement de travaux de...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Saillies à autoriser et droits de voirie, règlement : arrêté du maire (n° 26/153 page 123).

    Date

    1er novembre 1843

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Saillies à autoriser...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Élagage des haies sur les chemins et sentes : arrêté du maire (n° 12 page 9).

    Date

    28 février 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Élagage des haies sur...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Allocation destinée aux réparations du presbytère et au traitement du curé desservant : arrêté du maire (n° 369 page 290).

    Date

    30 mars 1849

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Allocation destinée aux...
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations. - Service d'hiver de la garde nationale : arrêté du maire (n° 25/151 page 122).

    Date

    1er novembre 1843

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Service d'hiver de la...
  22. Résultat n°22

    Registre des délibérations. - Service d'été de la garde nationale : arrêté du maire (n° 8/166 page 134).

    Date

    31 mars 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Service d'été de la garde...
  23. Résultat n°23

    Registre des délibérations. - Construction d'un nouveau presbytère, paiement : arrêté du maire (n° 39/82 page 65).

    Date

    7 novembre 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Construction d'un nouveau...
  24. Résultat n°24

    Registre des délibérations. - Service d'été de la garde nationale : arrêté du maire (n° 10/92 page 73).

    Date

    20 mars 1842

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Service d'été de la garde...
  25. Résultat n°25

    Registre des délibérations. - Pavage de la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais, paiement : arrêté du maire (n° 9/52 page 39).

    Date

    7 février 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Pavage de la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais,...
  26. Résultat n°26

    Registre des délibérations. - Arrêté rapporté (page 155).

    Date

    12 février 1886

    Cote

    987

    • Contexte : 987_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Arrêté rapporté (page...
  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations. - Pavage de la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais, paiement : arrêté du maire (n° 3/85 page 68).

    Date

    2 janvier 1842

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Pavage de la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais,...
  28. Résultat n°28

    Registre des délibérations. - Travaux de consolidation des murs latéraux de l'église, paiement : arrêté du maire (n° 368 page 289).

    Date

    28 mars 1849

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Travaux de consolidation...
  29. Résultat n°29

    Registre des délibérations. - Paiement de travaux de maçonnerie et de menuiserie : arrêté du maire (n° 8 page 123R).

    Date

    1er mai 1839

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Paiement de travaux de...
  30. Résultat n°30

    Registre des délibérations. - Circulation des charrettes et voitures, mesures de police : arrêté du maire (n° 8/51 page 38).

    Date

    7 février 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Circulation des charrettes...
  31. Résultat n°31

    Registre des délibérations. - Circulation des voitures destinées au transport en commun, règlement : arrêté du maire (n° 23/66 page 52).

    Date

    15 juin 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Circulation des voitures...
  32. Résultat n°32

    Registre des délibérations. - Circulation des voitures, règlement de police : arrêté du maire (n° 33/76 page 62).

    Date

    20 octobre 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Circulation des voitures,...
  33. Résultat n°33

    Registre des délibérations. - Service d'hiver de la garde nationale : arrêté du maire (n° 270 page 219).

    Date

    3 novembre 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Service d'hiver de la...
  34. Résultat n°34

    Registre des délibérations. - Fontaine publique, réparation des tuyaux de conduite des eaux : arrêté du maire (n° 10 page 124V).

    Date

    1er mai 1839

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Fontaine publique, réparation...
  35. Résultat n°35

    Registre des délibérations. - Réglementation de la distribution de vins et liqueurs par les marchands de vin, cabaretiers et limonadiers : arrêté du maire (n° 9 page 3R).

    Date

    20 septembre 1849

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Réglementation de la...
  36. Résultat n°36

    Registre des délibérations. - Nettoiement de la voie publique : arrêté du maire (n° 4/86 page 69).

    Date

    2 janvier 1842

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Nettoiement de la voie...
  37. Résultat n°37

    Registre des délibérations. - Service d'hiver de la garde nationale : arrêté du maire (n° 36/229 page 188).

    Date

    10 novembre 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Service d'hiver de la...
  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations. - Paiement de travaux de maçonnerie et de charpenterie : arrêté du maire (page 7V).

    Date

    3 février 1850

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Paiement de travaux de...
  39. Résultat n°39

    Registre des délibérations. - Service d'hiver de la garde nationale : arrêté du maire (n° 33 page 26).

    Date

    25 octobre 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Service d'hiver de la...
  40. Résultat n°40

    Registre des délibérations. - Acquisition d'un bâtiment adjacent à la mairie, paiement : arrêté du maire (n° 27 page 20).

    Date

    26 août 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Acquisition d'un bâtiment...
  41. Résultat n°41

    Registre des délibérations. - Service d'hiver de la garde nationale : arrêté du maire (n° 21/187 page 155).

    Date

    1er novembre 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Service d'hiver de la...
  42. Résultat n°42

    Registre des délibérations. - Service d'été de la garde nationale : arrêté du maire (n° 13 page 10).

    Date

    30 mars 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Service d'été de la garde...
  43. Résultat n°43

    Registre des délibérations. - Travaux de consolidation des murs latéraux de l'église, surveillance journalière : arrêté du maire (n° 367 page 289).

    Date

    15 février 1849

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Travaux de consolidation...
  44. Résultat n°44

    Registre des délibérations. - Construction du nouveau presbytère, paiement : arrêté du maire (n° 37/119 page 92).

    Date

    10 août 1842

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Construction du nouveau...
  45. Résultat n°45

    Registre des délibérations. - Établissement d'un poste de garde nationale : arrêté du maire (n°42 page 143V).

    Date

    1er novembre 1839

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Établissement d'un poste...
  46. Résultat n°46

    Registre des délibérations. - Acquisition d'une maison au numéro 53 de la grande rue de Pantin : arrêté du maire (n° 30 page 135V).

    Date

    10 juillet 1839

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Acquisition d'une maison...
  47. Résultat n°47

    Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des écoles communales des deux sexes : arrêté du maire (n° 20 page 88V).

    Date

    1er décembre 1837

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
  48. Résultat n°48

    Registre des délibérations. - Paiement de travaux de couverture du comble du clocher : arrêté du maire (n° 26/192 page 159).

    Date

    10 novembre 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Paiement de travaux de...
  49. Résultat n°49

    Registre des délibérations. - Entretien du pavage de la rue de Montreuil : arrêté du maire (n° 7/200 page 164).

    Date

    1er avril 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Entretien du pavage de...
  50. Résultat n°50

    Registre des délibérations. - Renumérotation des maisons de la commune : arrêté du maire (n° 353 page 280).

    Date

    24 septembre 1848

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Renumérotation des maisons...
  51. Résultat n°51

    Registre des délibérations. - Entretien de la mairie, travaux de menuiserie et de serrurerie : arrêté du maire (n° 9/91 page 73).

    Date

    1er mars 1842

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Entretien de la mairie,...
  52. Résultat n°52

    Registre des délibérations. - Travaux d'aménagement de la mairie, construction de nouveaux lieux d'aisance : arrêté du maire (n° 11 page 125R).

    Date

    1er mai 1839

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Travaux d'aménagement...
  53. Résultat n°53

    Registre des délibérations. - Travaux de peinture dans la mairie et les écoles : arrêté du maire (n° 43 page 143V).

    Date

    11 décembre 1839

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Travaux de peinture dans...
  54. Résultat n°54

    Registre des délibérations. - Service d'été de la garde nationale : arrêté du maire (n° 7/133 page 105).

    Date

    5 février 1843

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Service d'été de la garde...
  55. Résultat n°55

    Registre des délibérations. - Service d'été de la garde nationale : arrêté du maire (n° 247 page 200).

    Date

    30 mars 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Service d'été de la garde...
  56. Résultat n°56

    Registre des délibérations. - Réparation des revers des chaussées pavées par les propriétaires des maisons ou terrains longeant les voies de communication de la commune : arrêté du maire (n° 37 page 140R).

    Date

    10 septembre 1839

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Réparation des revers...
  57. Résultat n°57

    Registre des délibérations. - Exhumation du corps du sieur Durand du cimetière de Pantin et transport au cimetière du Pré-Saint-Gervais : arrêté du maire (n° 340 page 271).

    Date

    20 juin 1848

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Exhumation du corps du...
  58. Résultat n°58

    Registre des délibérations. - Dimensions des saillies sur la voie publique, règlement : arrêté du maire (n° 29/72 page 58).

    Date

    21 août 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Dimensions des saillies...
  59. Résultat n°59

    Registre des délibérations. - Interdiction de circulation des voitures pesamment chargées dans les rues de Montreuil et des Moulibouts jusqu'à la remise en état des chaussées : arrêté du maire (n° 38 page 140V).

    Date

    10 septembre 1839

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Interdiction de circulation...
  60. Résultat n°60

    Registre des délibérations. - Circulation et stationnement des voitures route royale n° 3 : arrêté du maire (page 153).

    Date

    15 août 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Circulation et stationnement...
  61. Résultat n°61

    Registre des délibérations. - Travaux à la mairie : arrêté du maire (n° 88 page 72V).

    Date

    19 décembre 1836

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Travaux à la mairie :...
  62. Résultat n°62

    Registre des délibérations. - Élagages des haies sur les chemins et sentes : arrêté du maire (n° 11 page 8).

    Date

    11 février 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Élagages des haies sur...
  63. Résultat n°63

    Registre des délibérations. - Assainissement de la portion de la route royale n° 3 traversant Pantin : arrêté du maire (n° 44 page 144R).

    Date

    12 décembre 1839

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Assainissement de la...
  64. Résultat n°64

    Registre des délibérations. - Service d'été de la garde nationale : arrêté du maire (n° 6/199 page 164).

    Date

    10 février 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Service d'été de la garde...
  65. Résultat n°65

    Registre des délibérations. - Service d'hiver de la garde nationale : arrêté du maire (n° 34/77 page 62).

    Date

    27 octobre 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Service d'hiver de la...
  66. Résultat n°66

    Registre des délibérations. - Acquisition d'une maison au numéro 53 de la grande rue de Pantin : arrêté du maire (n° 19 page 107R).

    Date

    1er juillet 1838

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Acquisition d'une maison...
  67. Résultat n°67

    Registre des délibérations. - Service d'été de la garde nationale : arrêté du maire (n° 11/54 page 41).

    Date

    30 mars 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Service d'été de la garde...
  68. Résultat n°68

    Registre des délibérations. - Construction d'un nouveau presbytère, surveillance des travaux : arrêté du maire (n° 42 page 32).

    Date

    10 novembre 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Construction d'un nouveau...
  69. Résultat n°69

    Registre des délibérations. - Acquisition et pose de quatre réverbères sur la route royale n° 3 et rue de la Villette-Saint-Denis, paiement : arrêté du maire (n° 6/132 page 104).

    Date

    5 février 1843

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Acquisition et pose de...
  70. Résultat n°70

    Registre des délibérations. - Construction du nouveau presbytère, paiement de travaux de maçonnerie : arrêté du maire (n° 34/227 page 187).

    Date

    13 septembre 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Construction du nouveau...
  71. Résultat n°71

    Registre des délibérations. - Paiement de travaux de charpente et de serrurerie : arrêté du maire (n° 9 page 123V).

    Date

    1er mai 1839

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Paiement de travaux de...
  72. Résultat n°72

    Registre des délibérations. - Réparation des revers des chaussées pavées par les propriétaires des maisons ou terrains longeant les voies de communication de la commune : arrêté du maire (n° 36 page 139V).

    Date

    04 août 1839

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Réparation des revers...
  73. Résultat n°73

    Registre des délibérations. - Service d'été de la garde nationale : arrêté du maire (n° 294 page 234).

    Date

    10 février 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Service d'été de la garde...
  74. Résultat n°74

    Registre des délibérations. - Paiement du supplément de traitement du curé desservant la commune : arrêté du maire (n° 262 page 214).

    Date

    18 mai 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Paiement du supplément...
  75. Résultat n°75

    Registre des délibérations. - Paiement de travaux de maçonnerie et de menuiserie : arrêté du maire (n° 25 page 113R).

    Date

    15 octobre 1838

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Paiement de travaux de...