460 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour 1812 et dépenses pour 1814, examen (page 16R).

    Date

    11 mai 1813

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Création de la régie de recettes n° 48 du photocopieur en libre service situé à la bibliothèque Jules-Verne : décision 1999-067 (folio 79 verso).

    Date

    31 mai 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Création de la régie...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour 1827, examen (page 100R).

    Date

    13 mai 1828

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Compte administratif de 1840 (n° 17/60 page 47).

    Date

    9 mai 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Compte administratif...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, ouverture d'un crédit supplémentaire (page 15V).

    Date

    9 février 1851

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Budget communal pour 1841, rectification (n° 25/68 page 54).

    Date

    1er août 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Budget communal pour...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Budget communal pour 1855, instauration d'une surimposition visant à suppléer à l'insuffisance des revenus ordinaires de la commune (page 52V).

    Date

    22 mai 1854

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Budget communal pour...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, projet de budget pour 1848 (n° 303 page 240).

    Date

    10 mai 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Répartition intercommunale des charges de l'école de Plein-Air pour les enfants domiciliés hors de Pantin, contribution financière des communes de résidence pour 1991-1992 (folio 9).

    Date

    11 juin 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Répartition intercommunale...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Répartition intercommunale des charges des écoles publiques de la commune de Pantin accueillant des enfants d'autres communes, contribution financière des communes de résidence pour 1991-1992 (folio 8).

    Date

    11 juin 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Répartition intercommunale...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Régie n° 6 de recettes au centre municipal de santé Sainte-Marguerite, modification de l'acte constitutif : décision 1999-107 (folio 51).

    Date

    28 septembre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Régie n° 6 de recettes...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Compte administratif de 1842 (n° 10/136 page 108).

    Date

    10 mai 1843

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Compte administratif...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Budget communal pour 1825 (page 78R).

    Date

    9 mai 1824

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Budget communal pour...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Répartition intercommunale des charges de l'école de Plein air (folio 14 verso).

    Date

    27 septembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Répartition intercommunale...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1855 (page 66R).

    Date

    19 mai 1855

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Budget supplémentaire 1995 de la ville, adoption (folio 51 verso).

    Date

    20 décembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Budget supplémentaire...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1855 (page 91R).

    Date

    18 mai 1856

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Budget communal pour 1854, instauration d'une surimposition visant à suppléer à l'insuffisance des revenus ordinaires de la commune (page 37R).

    Date

    29 mai 1853

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Budget communal pour...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Affectation du résultat de fonctionnement 1995 du budget assainissement (folio 67 verso).

    Date

    28 novembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Affectation du résultat...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Budget primitif 1998 de l'assainissement, adoption (folio 84 verso).

    Date

    31 mars 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Budget primitif 1998...
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour 1835, examen (n° 79 page 63R).

    Date

    8 mai 1836

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal...
  22. Résultat n°22

    Registre des délibérations. - Budget communal pour 1851 (page 10V).

    Date

    20 mai 1850

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Budget communal pour...
  23. Résultat n°23

    Registre des délibérations. - Compte administratif de 1998 (folio 10 verso).

    Date

    24 juin 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Compte administratif...
  24. Résultat n°24

    Registre des délibérations. - Budget communal pour 1856, instauration d'une surimposition visant à suppléer à l'insuffisance des revenus ordinaires de la commune (page 69V).

    Date

    30 mai 1855

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Budget communal pour...
  25. Résultat n°25

    Registre des délibérations. - Régie d'avances n° 33 au service Enfance pour le règlement des frais se rapportant aux déplacements des cadres du service dans le cadre du fonctionnement des centres de vacances, modification de l'acte constitutif : décision 1999-007 (folio 85).

    Date

    25 janvier 1999

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Régie d'avances n° 33...
  26. Résultat n°26

    Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'immeuble sis 31 rue Magenta, garantie communale au Pact Arim pour un emprunt de 450 000 francs (folio 64 verso).

    Date

    11 février 1993

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'immeuble...
  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations. - Décision budgétaire modificative n° 3 (folio 23 verso).

    Date

    8 juillet 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Décision budgétaire modificative...
  28. Résultat n°28

    Registre des délibérations. - Aménagement des espaces extérieurs de l'Îlot 27, versement d'une subvention au syndic Logement français représentant la participation de la commune (folio 89 verso).

    Date

    6 juillet 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Aménagement des espaces...
  29. Résultat n°29

    Registre des délibérations. - Régie n° 22 d'avances, extension de la nature des opérations au bureau central d'achats : décision 1993-207 (folio 1).

    Date

    [décembre 1993]

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Régie n° 22 d'avances,...
  30. Résultat n°30

    Registre des délibérations. - Compte administratif de 1838 (n° 16 page 128R).

    Date

    6 mai 1839

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Compte administratif...
  31. Résultat n°31

    Registre des délibérations. - Régularisation de dépenses de 1840 (n° 23/105 page 82).

    Date

    8 mai 1842

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Régularisation de dépenses...
  32. Résultat n°32

    Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour 1825, examen (page 89V).

    Date

    7 mai 1826

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal...
  33. Résultat n°33

    Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour 1810 et dépenses pour 1812, examen (page 12V).

    Date

    12 mai 1811

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal...
  34. Résultat n°34

    Registre des délibérations. - Régularisation des dépenses de 1839 et 1840 (n° 18/61 page 47).

    Date

    9 mai 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Régularisation des dépenses...
  35. Résultat n°35

    Registre des délibérations. - Budget communal pour 1844 (n° 8/134 page 105).

    Date

    10 mai 1843

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Budget communal pour...
  36. Résultat n°36

    Registre des délibérations. - Décision budgétaire modificative n° 4 (folio 13).

    Date

    5 novembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Décision budgétaire modificative...
  37. Résultat n°37

    Registre des délibérations. - Compte administratif de 1839 (n° 19 page 14).

    Date

    10 mai 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Compte administratif...
  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations. - Budget communal pour 1827 (page 90R).

    Date

    07 mai 1826

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Budget communal pour...
  39. Résultat n°39

    Registre des délibérations. - Déficit pour l'exercice de l'an XII (page 33V).

    Date

    29 pluviôse an 12

    Cote

    974

    • Contexte : Délibérations (an VIII-an XIV)
    • Registre des délibérations. - Déficit pour l'exercice...
  40. Résultat n°40

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, ouverture d'un crédit supplémentaire (n° 6/240 page 196).

    Date

    10 février 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,...