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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1854, instauration d'une surimposition extraordinaire (page 37R).

    Date

    29 mai 1853

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Création d'un emploi de directeur du développement économique contractuel (folio 89 verso).

    Date

    9 octobre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Création d'un emploi...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Personnel communal, état des effectifs pour l'année 1994 (folio 70).

    Date

    31 mars 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Personnel communal, état...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 10).

    Date

    11 juin 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Personnel communal, modification...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Vacations d'écrivain public-interprète, convention avec l'association Inter service migrants (folio 7 verso).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Vacations d'écrivain...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1830 (page 106V).

    Date

    14 mai 1829

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1832 (page 124R).

    Date

    8 mai 1831

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre pour 1807, 1808 et 1809 (page 12R).

    Date

    12 mai 1811

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 22 page 16).

    Date

    10 mai 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur,...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1852, instauration d'une surimposition extraordinaire (page 18R).

    Date

    10 mai 1851

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur et de l'institutrice en 1845, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 12/178 page 145).

    Date

    10 mai 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Création d'un deuxième emploi de prothésiste (folio 18).

    Date

    24 juin 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Création d'un deuxième...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Modification des effectifs du stationnement réglementé (folio 90 bis).

    Date

    6 juillet 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Modification des effectifs...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Insuffisance des revenus de la commune pour salarier un garde champêtre (page 10R).

    Date

    5 mai 1809

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Insuffisance des revenus...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Secrétaire instituteur de la commune, nomination (page 4V).

    Date

    23 pluviôse an 9

    Cote

    974

    • Contexte : Délibérations (an VIII-an XIV)
    • Registre des délibérations. - Secrétaire instituteur...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1854, instauration d'une surimposition extraordinaire (page 36V).

    Date

    22 mai 1853

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Suppression d'un emploi d'animateur sportif non titulaire (folio 90).

    Date

    9 octobre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Suppression d'un emploi...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Emploi de chargé de mission pour l'insertion et le développement économique local, modification de la délibération du 7 juillet 1994 (folio 82 verso).

    Date

    28 novembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Emploi de chargé de mission...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1852, fixation du montant fixe et du taux de la rétribution mensuelle (page 16R).

    Date

    9 février 1851

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1817 (page 35R).

    Date

    12 janvier 1817

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations. - Obligations d'astreinte des cadres, extension au service des sports (folio 90 verso).

    Date

    9 octobre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Obligations d'astreinte...
  22. Résultat n°22

    Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre pour 1810 (page 14V).

    Date

    12 mai 1812

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre...
  23. Résultat n°23

    Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 73).

    Date

    16 octobre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Personnel communal, modification...
  24. Résultat n°24

    Registre des délibérations. - Rémunération d'un collaborateur de cabinet, revalorisation (folio 31).

    Date

    6 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Rémunération d'un collaborateur...
  25. Résultat n°25

    Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs, création et transformation de postes (folio 9).

    Date

    20 juin 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Modification du tableau...
  26. Résultat n°26

    Registre des délibérations. - Nomination de monsieur Baullerot aux fonctions de garde champêtre (page 14R).

    Date

    10 novembre 1850

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Nomination de monsieur...
  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1820 (page 51V).

    Date

    9 mai 1819

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  28. Résultat n°28

    Registre des délibérations. - Traitement des deux gardes champêtres, ouverture d'un crédit sur le budget additionnel (n° 330 page 265).

    Date

    10 mai 1848

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement des deux gardes...
  29. Résultat n°29

    Registre des délibérations. - Modification du régime indemnitaire de la filière sportive (folio 68 verso).

    Date

    29/09/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Modification du régime...
  30. Résultat n°30

    Registre des délibérations. - Personnel communal des filières administrative et technique, fixation d'un nouveau régime indemnitaire (folio 47).

    Date

    27 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Personnel communal des...
  31. Résultat n°31

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre (page 91R).

    Date

    14 mai 1826

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  32. Résultat n°32

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1857, fixation du montant fixe et du taux de la rétribution mensuelle (page 81V).

    Date

    17 février 1856

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  33. Résultat n°33

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre (page 102R).

    Date

    13 mai 1828

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  34. Résultat n°34

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1842, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 20/63 page 49).

    Date

    10 mai 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  35. Résultat n°35

    Registre des délibérations. - Prime de technicité 1991, reconduction et répartition (folio 30).

    Date

    6 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Prime de technicité 1991,...
  36. Résultat n°36

    Registre des délibérations. - Emplois de chef de projet et technicien informatique, élargissement des conditions de recrutement (folio 37).

    Date

    28 mai 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Emplois de chef de projet...
  37. Résultat n°37

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur et de l'institutrice en 1848, instauration d'une surimposition spéciale (n° 296 page 236).

    Date

    10 mai 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations. - Transformation de poste compte tenu de la nécessité d'adapter la consultation d'orthodontie du centre municipal de santé (CMS) Ténine afin de l'adapter aux patients d'âge scolaire (folio 81).

    Date

    14 mai 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Transformation de poste...
  39. Résultat n°39

    Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs du personnel communal, création de trois emplois (folio 40 verso).

    Date

    18 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Modification du tableau...
  40. Résultat n°40

    Registre des délibérations. - Création d'un emploi de directeur de la maison de quartier des Courtillières contractuel (folio 89 bis).

    Date

    9 octobre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Création d'un emploi...
  41. Résultat n°41

    Registre des délibérations. - Création d'un emploi contractuel de catégorie A de chargé de la formation professionnelle et de l'emploi des jeunes (folio 11).

    Date

    20 juin 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Création d'un emploi...
  42. Résultat n°42

    Registre des délibérations. - Transformations de postes dans le cadre de la mise en place de la filière sanitaire et sociale (folio 23).

    Date

    30 mars 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Transformations de postes...
  43. Résultat n°43

    Registre des délibérations. - Paiement du logement d'une institutrice (n° 68 page 52V).

    Date

    9 novembre 1835

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Paiement du logement...
  44. Résultat n°44

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1824 (page 76V).

    Date

    11 mai 1823

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  45. Résultat n°45

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre, instauration d'une surimposition spéciale (n° 4 page 1R).

    Date

    5 mai 1833

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre,...
  46. Résultat n°46

    Registre des délibérations. - Création d'un emploi d'animateur habitat, transformation d'emploi (folio 76 verso).

    Date

    9 juillet 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Création d'un emploi...
  47. Résultat n°47

    Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs, création de deux emplois (folio 35 verso).

    Date

    28 mai 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Modification du tableau...
  48. Résultat n°48

    Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs sans création d'emploi (folio 58).

    Date

    26 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Modification du tableau...
  49. Résultat n°49

    Registre des délibérations. - Traitement du deuxième garde champêtre pour 1847 (n° 317 page 253).

    Date

    10 août 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement du deuxième...
  50. Résultat n°50

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur et de l'institutrice en 1846, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 17/210 page 174).

    Date

    10 mai 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  51. Résultat n°51

    Registre des délibérations. - Fixation de la rétribution mensuelle pour le prix des mois d'écoles à percevoir pour l'instituteur communal (n° 16 page 8V).

    Date

    9 août 1833

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Fixation de la rétribution...
  52. Résultat n°52

    Registre des délibérations. - Traitement des gardes champêtres (page 18R).

    Date

    6 nivôse an 10

    Cote

    974

    • Contexte : Délibérations (an VIII-an XIV)
    • Registre des délibérations. - Traitement des gardes...
  53. Résultat n°53

    Registre des délibérations. - Nomination et rémunération de l'instituteur (page 24R).

    Date

    15 pluviôse an 11

    Cote

    974

    • Contexte : Délibérations (an VIII-an XIV)
    • Registre des délibérations. - Nomination et rémunération...
  54. Résultat n°54

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur et de l'institutrice en 1843, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 12/94 page 76).

    Date

    8 mai 1842

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  55. Résultat n°55

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1850, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 374 page 294).

    Date

    27 mai 1849

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  56. Résultat n°56

    Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs, créations et transformations de postes (folio 11 verso).

    Date

    27 septembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Modification du tableau...
  57. Résultat n°57

    Registre des délibérations. - Transformations de postes (folio 69).

    Date

    31 mars 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Transformations de postes...
  58. Résultat n°58

    Registre des délibérations. - Création d'un emploi permanent contractuel de chargé de mission sur un quartier pour l'insertion des populations immigrées (folio 74).

    Date

    16 octobre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Création d'un emploi...
  59. Résultat n°59

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1835, instauration d'une surimposition spéciale (n° 38 page 25R).

    Date

    8 mai 1834

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  60. Résultat n°60

    Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre (page 25R).

    Date

    14 mai 1815

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre...
  61. Résultat n°61

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1816 (page 29V).

    Date

    16 mars 1816

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  62. Résultat n°62

    Registre des délibérations. - Création de deux emplois de rédacteur exerçant des fonctions d'animation sur le temps scolaire, modification de la délibération erronée du 20 juin 1996 (folio 83).

    Date

    28 novembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Création de deux emplois...
  63. Résultat n°63

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1853, fixation du montant fixe et du taux de la rétribution mensuelle (page 22R).

    Date

    8 février 1852

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  64. Résultat n°64

    Registre des délibérations. - Assistants dentaires et manipulateurs radio, intégration dans un nouveau grade d'emploi (folio 96 verso).

    Date

    30 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Assistants dentaires...
  65. Résultat n°65

    Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs, création de treize emplois suite aux concours réservés (folio 36).

    Date

    28 mai 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Modification du tableau...
  66. Résultat n°66

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 23 page 17).

    Date

    10 mai 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre,...
  67. Résultat n°67

    Registre des délibérations. - Personnel communal, état des effectifs pour 1995 (folio 97 verso).

    Date

    30 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Personnel communal, état...
  68. Résultat n°68

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1855, fixation du montant fixe et du taux de la rétribution mensuelle (page 44V).

    Date

    10 février 1854

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  69. Résultat n°69

    Registre des délibérations. - Indemnité forfaitaire pour les élections, revalorisation (folio 4).

    Date

    10 juin 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Indemnité forfaitaire...
  70. Résultat n°70

    Registre des délibérations. - Nomination de monsieur Porthault aux fonctions d'instituteur communal (n° 30 page 116R).

    Date

    23 décembre 1838

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Nomination de monsieur...
  71. Résultat n°71

    Registre des délibérations. - Création de vacations de formation (folio 36 verso).

    Date

    07/07/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Création de vacations...
  72. Résultat n°72

    Registre des délibérations. - Régime indemnitaire des agents de la filière animation (folio 38).

    Date

    28 mai 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Régime indemnitaire des...
  73. Résultat n°73

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1833 (page 133V).

    Date

    10 mai 1832

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  74. Résultat n°74

    Registre des délibérations. - Transformations de postes (folio 82).

    Date

    9 décembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Transformations de postes...
  75. Résultat n°75

    Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs du personnel communal, transformation de postes (folio 46).

    Date

    1er juin 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Modification du tableau...
  76. Résultat n°76

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1823 (page 71R).

    Date

    02 juin 1822

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  77. Résultat n°77

    Registre des délibérations. - Élargissement des conditions de recrutement du directeur de la Communication (folio 18 verso).

    Date

    24 juin 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Élargissement des conditions...
  78. Résultat n°78

    Registre des délibérations. - Instauration d'une obligation d'astreinte pour les cadres du service des Sports, versement de l'indemnité correspondante (folio 90 verso).

    Date

    5 mai 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Instauration d'une obligation...
  79. Résultat n°79

    Registre des délibérations. - Traitements de l'instituteur et du garde champêtre, financement pour 1839 (n° 15 page 101R).

    Date

    10 mai 1838

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Traitements de l'instituteur...
  80. Résultat n°80

    Registre des délibérations. - Fonctionnaires territoriaux, attribution d'une indemnité exceptionnelle (folio 59 verso).

    Date

    25 juin 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Fonctionnaires territoriaux,...