Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
400W/8
Date
30 mars 1995
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994-1995)
  • Registre des délibérations. - Taux des quatre taxes...
Résultat n°2
Cote
449W/31
Date
25 mars 1999
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Taux des quatre taxes...
Résultat n°3
Cote
400W/14
Date
26 juin 1997
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997)
  • Registre des délibérations. - Propriétés bâties, exonération...
Résultat n°4
Cote
400W/15
Date
31 mars 1998
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Taux des quatre taxes...
Résultat n°5
Cote
400W/2
Date
8 septembre 1992
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin...
Résultat n°6
Cote
400W/1
Date
31 mars 1992
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1991-1992)
  • Registre des délibérations. - Vote des quatre taxes...
Résultat n°7
Cote
400W/2
Date
8 septembre 1992
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin...
Résultat n°8
Cote
400W/17
Date
10 décembre 1998
Lieu
Édouard-Vaillant (avenue)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998-1999)
  • Registre des délibérations. - Acquisition d'un logement...
Résultat n°9
Cote
400W/17
Date
10 décembre 1998
Lieu
Sainte-Marguerite (rue)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998-1999)
  • Registre des délibérations. - Acquisition d'un logement...
Résultat n°10
Cote
400W/11
Date
28 mars 1996
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Taux des quatre taxes...
Résultat n°11
Cote
400W/6
Date
31 mars 1994
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993-1994)
  • Registre des délibérations. - Taux des quatre taxes...
Résultat n°12
Cote
400W/2
Date
8 septembre 1992
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin...
Résultat n°13
Cote
400W/6
Date
5 mai 1994
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993-1994)
  • Registre des délibérations. - Subvention compensatrice...
Résultat n°14
Cote
400W/4
Date
30 mars 1993
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Taux des quatre taxes...
Résultat n°15
Cote
400W/13
Date
27 mars 1997
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996-1997)
  • Registre des délibérations. - Vote du taux des quatre...