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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères, vote d'un produit (folio 85).

    Date

    31 mars 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Taxe d'enlèvement des...
  2. Résultat n°2

    « Stop au gaspillage ! Récupération du verre et du PVC » : affiche.

    Date

    1979

    Cote

    1Fi/3340

    • Contexte : Affiches
    • « Stop au gaspillage ! Récupération du verre et du...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Collecte sélective des déchets ménagers, demande de concours financier (folio 44).

    Date

    1er juin 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Collecte sélective des...
  4. Résultat n°4

    Enlèvement des boues et immondices pour 1922 et 1923 : affiche.

    Date

    1921

    Cote

    1Fi/2546

    • Contexte : Affiches
    • Enlèvement des boues et immondices pour 1922 et 1923...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Contrôle de l'exploitation du service de collecte des déchets urbains et des services annexes de la Ville, convention avec la SA Berim : décision 1998-43 (folio 24).

    Date

    26 mai 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Contrôle de l'exploitation...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Marché de collecte des ordures ménagères, déchets des marchés, déchets commerciaux et semi-industriels, avenant n° 1 (folio 34).

    Date

    6 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Marché de collecte des...
  7. Résultat n°7

    Enlèvement des ordures ménagères, adjudication publique restreinte : affiche.

    Date

    29 avril 1970

    Cote

    1Fi/3020

    • Contexte : Affiches
    • Enlèvement des ordures ménagères, adjudication publique...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Collecte sélective des déchets ménagers, demande de subvention auprès de la région Île-de-France (folio 87).

    Date

    9 octobre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Collecte sélective des...
  9. Résultat n°9

    Enlèvement des objets volumineux : affiche.

    Date

    octobre 1979

    Cote

    1Fi/3337

    • Contexte : Affiches
    • Enlèvement des objets volumineux : affiche.
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs des droits de voirie, de location de poubelles et conteneurs et de collecte des déchets commerciaux et semi-industriels pour 1993 (folio 3 verso).

    Date

    10 décembre 1992

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Traitement des déchets industriels banals et commerciaux, fixation des tarifs de location de poubelles et de conteneurs pour 1998 (folio 30).

    Date

    18 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Traitement des déchets...
  12. Résultat n°12

    Dépôt de gadoues chemin du Trou Vanou à Romainville, enquête commodo et incommodo : affiche.

    Date

    20 février 1895

    Cote

    1Fi/2304

    • Contexte : Affiches
    • Dépôt de gadoues chemin du Trou Vanou à Romainville,...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs des droits de voirie, de location de poubelles et conteneurs et de collecte de déchets commerciaux et semi-industriels pour 1994 (folio 84).

    Date

    9 décembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Étude et assistance technique dans le cadre de la généralisation de la collecte sélective des déchets ménagers à l'ensemble de la Ville, marché négocié Bureau d'études techniques BERIM : décision 1996-121 (folio 32).

    Date

    14 août 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Étude et assistance technique...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Collecte sélective des déchets ménagers, contrat de reprise du verre ménager (folio 67).

    Date

    27 février 1997

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Collecte sélective des...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Fourniture et entretien de récipients de collecte de déchets ménagers, approbation des dossiers techniques et autorisation de conclusion du marché par voie d'appel d'offres (folio 73 verso).

    Date

    20 décembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Fourniture et entretien...
  17. Résultat n°17

    Collecte des ordures ménagères pour 1958-1963 à Malakoff : affiche.

    Date

    1957

    Cote

    1Fi/2436

    • Contexte : Affiches
    • Collecte des ordures ménagères pour 1958-1963 à Malakoff...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de la Seine-Saint-Denis, adhésion des communes de Vaujours et de Villemomble (folio 76 verso).

    Date

    20 décembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Collecte sélective des déchets ménagers, demande de subvention (folio 43 verso).

    Date

    1er juin 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Collecte sélective des...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Service public de collecte des ordures ménagères, approbation des dossiers techniques (folio 9 verso).

    Date

    27 septembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Service public de collecte...
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de la Seine-Saint-Denis (SITOM), retrait de la commune de Gournay-sur-Marne (folio 20).

    Date

    11 mai 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  22. Résultat n°22

    Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs de location de poubelles et conteneurs de collecte et traitement des déchets commerciaux et semi-industriels pour 1995 (folio 18).

    Date

    15 décembre 1994

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs...
  23. Résultat n°23

    Enlèvement des boues et immondices pour 1925 et 1926 : affiche.

    Date

    7 décembre 1924

    Cote

    1Fi/2543

    • Contexte : Affiches
    • Enlèvement des boues et immondices pour 1925 et 1926...
  24. Résultat n°24

    Registre des délibérations. - Fourniture et mise en place de récipients de collecte des déchets ménagers pour 1997, 1998 et 1999 (folio 32 verso).

    Date

    12 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Fourniture et mise en...
  25. Résultat n°25

    Registre des délibérations. - Instauration de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et transformation de la redevance d'enlèvement des déchets commerciaux et semi-industriels en redevance spéciale (folio 10).

    Date

    23/06/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Instauration de la taxe...
  26. Résultat n°26

    Enlèvement des ordures ménagères, boues et immondices pour 1937 et 1938 : affiche.

    Date

    27 janvier 1937

    Cote

    1Fi/2300

    • Contexte : Affiches
    • Enlèvement des ordures ménagères, boues et immondices...
  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations. - Missions d'assistance, de conseil, d'élaboration et de fabrication de matériel de communication pour l'extension de la collecte sélective des ordures ménagères, marché négocié Urcom : décision 1997-15 (folio 59).

    Date

    19 février 1997

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Missions d'assistance,...
  28. Résultat n°28

    Enlèvement des ordures ménagères, boues et immondices pour 1927 et 1928 : affiche.

    Date

    15 décembre 1926

    Cote

    1Fi/2544

    • Contexte : Affiches
    • Enlèvement des ordures ménagères, boues et immondices...
  29. Résultat n°29

    Enlèvement des boues et immondices : affiche.

    Date

    8 octobre 1904

    Cote

    1Fi/2207

    • Contexte : Affiches
    • Enlèvement des boues et immondices : affiche.
  30. Résultat n°30

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de la Seine-Saint-Denis (SITOM), adhésion de la commune de Livry-Gargan (folio 20).

    Date

    11 mai 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  31. Résultat n°31

    Enlèvement des boues et immondices : affiche.

    Date

    21 novembre 1894

    Cote

    1Fi/2574

    • Contexte : Affiches
    • Enlèvement des boues et immondices : affiche.
  32. Résultat n°32

    Registre des délibérations. - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères, vote d'un produit (folio 41).

    Date

    25 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Taxe d'enlèvement des...
  33. Résultat n°33

    Registre des délibérations. - Marché de fourniture et d'entretien des récipients de collecte des déchets ménagers, avenant n° 1 (folio 3).

    Date

    24 septembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Marché de fourniture...
  34. Résultat n°34

    Registre des délibérations. - Reprise du verre ménager, contrat Saint-Gobain emballage (folio 38 verso).

    Date

    18 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Reprise du verre ménager,...
  35. Résultat n°35

    Enlèvement des ordures ménagères, boues et immondices : affiche.

    Date

    15 décembre 1926

    Cote

    1Fi/2298

    • Contexte : Affiches
    • Enlèvement des ordures ménagères, boues et immondices...
  36. Résultat n°36

    Enlèvement des ordures ménagères et immondices au Pré-Saint-Gervais à compter du 1er janvier 1922 : affiche.

    Date

    24 décembre 1921

    Cote

    1Fi/2545

    • Contexte : Affiches
    • Enlèvement des ordures ménagères et immondices au Pré-Saint-Gervais...
  37. Résultat n°37

    Registre des délibérations. - Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères (SYCTOM), adhésion de communes (folio 59).

    Date

    12 février 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Syndicat mixte central...
  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations. - Collecte sélective des déchets ménagers, approbation de la convention de collecte des huiles usées produites par les cuisines communales (folio 67 verso).

    Date

    27 février 1997

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Collecte sélective des...
  39. Résultat n°39

    Registre des délibérations. - Collecte et élimination des déchets ménagers et des déchets industriels et commerciaux banals assimilés aux déchets ménagers, institution de la redevance spéciale (folio 1 verso).

    Date

    24 septembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Collecte et élimination...
  40. Résultat n°40

    Registre des délibérations. - Collecte et élimination des déchets d'activités de soins pour les trois centres médico sociaux (CMS) de Pantin et pour le centre de protection maternelle et infantile des Limites, contrat Stop-risk : décision 1997-31 (folio 94 verso).

    Date

    2 avril 1997

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Collecte et élimination...