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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Centre communal d'action sociale (CCAS), versement d'une subvention complémentaire (folio 47 verso).

Date

10 décembre 1998

Cote

400W/17

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux, versement d'acomptes avant le vote du budget primitif 1993 (folio 1 verso).

Date

10 décembre 1992

Cote

400W/3

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux (folio 68).

Date

31 mars 1992

Cote

400W/1

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Subvention complémentaire au centre communal d'action sociale (CCAS) (folio 22 verso).

Date

8 juillet 1999

Cote

449W/32

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux pour 1999, répartition (folio 44).

Date

25 mars 1999

Cote

449W/31

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux pour 1998, répartition (folio 90).

Date

31 mars 1998

Cote

400W/15

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Subventions accordées à certaines associations d'intérêt local et établissements publics territoriaux, versement d'acomptes avant le vote du budget primitif 1999 (folio 46 verso).

Date

10 décembre 1998

Cote

400W/17

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Associations d'intérêt local et établissements publics communaux, acomptes sur les subventions avant vote du budget primitif 1997 (folio 96).

Date

19 décembre 1996

Cote

400W/12

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Répartition des subventions accordées aux associations et établissements publics en 1994 (folio 57).

Date

31 mars 1994

Cote

400W/6

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Associations d'intérêt local et établissements publics communaux, acomptes sur les subventions avant le vote du budget primitif 1998 (folio 29 verso).

Date

18 décembre 1997

Cote

400W/15

Résultat n°11

Registre des délibérations. - Subventions accordées à certaines associations d'intérêt local et établissements publics communaux, versement d'acomptes avant le vote du budget primitif 1996 (folio 54).

Date

20 décembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Associations d'intérêt local et établissements publics communaux, acomptes sur les subventions avant le vote du budget primitif 1992 (folio 32).

Date

6 février 1992

Cote

400W/1

Résultat n°13

Registre des délibérations. - Subventions complémentaires accordées aux associations et établissements publics communaux (folio 98).

Date

10 décembre 1992

Cote

400W/2

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Subventions aux associations d'intérêt local et établissements publics territoriaux, versement d'acomptes avant le vote du budget primitif 1994 (folio 88).

Date

9 décembre 1993

Cote

400W/5

Résultat n°15

Registre des délibérations. - Subventions accordées à certaines associations d'intérêt local et établissements publics communaux, versement d'acomptes avant le vote du budget primitif 1995 (folio 14 verso).

Date

15 décembre 1994

Cote

400W/8

Résultat n°16

Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux pour 1997, répartition (folio 79 verso).

Date

27 mars 1997

Cote

400W/13

Résultat n°17

Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux en 1993 (folio 17 verso).

Date

30 mars 1993

Cote

400W/4

Résultat n°18

Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux en 1996, répartition (folio 35 verso).

Date

28 mars 1996

Cote

400W/11