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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Centre communal d'action sociale (CCAS), versement d'une subvention complémentaire (folio 47 verso).
Cote
400W/17
 Date
10 décembre 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998-1999)
  • Registre des délibérations. - Centre communal d'action...
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux, versement d'acomptes avant le vote du budget primitif 1993 (folio 1 verso).
Cote
400W/3
 Date
10 décembre 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992-1993)
  • Registre des délibérations. - Subventions accordées...
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux (folio 68).
Cote
400W/1
 Date
31 mars 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1991-1992)
  • Registre des délibérations. - Subventions accordées...
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Subvention complémentaire au centre communal d'action sociale (CCAS) (folio 22 verso).
Cote
449W/32
 Date
8 juillet 1999
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Subvention complémentaire...
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux pour 1999, répartition (folio 44).
Cote
449W/31
 Date
25 mars 1999
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Subventions accordées...
Résultat n°6

Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux pour 1998, répartition (folio 90).
Cote
400W/15
 Date
31 mars 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Subventions accordées...
Résultat n°7

Registre des délibérations. - Subventions accordées à certaines associations d'intérêt local et établissements publics territoriaux, versement d'acomptes avant le vote du budget primitif 1999 (folio 46 verso).
Cote
400W/17
 Date
10 décembre 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998-1999)
  • Registre des délibérations. - Subventions accordées...
Résultat n°8

Registre des délibérations. - Associations d'intérêt local et établissements publics communaux, acomptes sur les subventions avant vote du budget primitif 1997 (folio 96).
Cote
400W/12
 Date
19 décembre 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Associations d'intérêt...
Résultat n°9

Registre des délibérations. - Répartition des subventions accordées aux associations et établissements publics en 1994 (folio 57).
Cote
400W/6
 Date
31 mars 1994
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993-1994)
  • Registre des délibérations. - Répartition des subventions...
Résultat n°10

Registre des délibérations. - Associations d'intérêt local et établissements publics communaux, acomptes sur les subventions avant le vote du budget primitif 1998 (folio 29 verso).
Cote
400W/15
 Date
18 décembre 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Associations d'intérêt...
Résultat n°11

Registre des délibérations. - Subventions accordées à certaines associations d'intérêt local et établissements publics communaux, versement d'acomptes avant le vote du budget primitif 1996 (folio 54).
Cote
400W/10
 Date
20 décembre 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Subventions accordées...
Résultat n°12

Registre des délibérations. - Associations d'intérêt local et établissements publics communaux, acomptes sur les subventions avant le vote du budget primitif 1992 (folio 32).
Cote
400W/1
 Date
6 février 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1991-1992)
  • Registre des délibérations. - Associations d'intérêt...
Résultat n°13

Registre des délibérations. - Subventions complémentaires accordées aux associations et établissements publics communaux (folio 98).
Cote
400W/2
 Date
10 décembre 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Subventions complémentaires...
Résultat n°14

Registre des délibérations. - Subventions aux associations d'intérêt local et établissements publics territoriaux, versement d'acomptes avant le vote du budget primitif 1994 (folio 88).
Cote
400W/5
 Date
9 décembre 1993
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Subventions aux associations...
Résultat n°15

Registre des délibérations. - Subventions accordées à certaines associations d'intérêt local et établissements publics communaux, versement d'acomptes avant le vote du budget primitif 1995 (folio 14 verso).
Cote
400W/8
 Date
15 décembre 1994
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994-1995)
  • Registre des délibérations. - Subventions accordées...
Résultat n°16

Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux pour 1997, répartition (folio 79 verso).
Cote
400W/13
 Date
27 mars 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996-1997)
  • Registre des délibérations. - Subventions accordées...
Résultat n°17

Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux en 1993 (folio 17 verso).
Cote
400W/4
 Date
30 mars 1993
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Subventions accordées...
Résultat n°18

Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux en 1996, répartition (folio 35 verso).
Cote
400W/11
 Date
28 mars 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Subventions accordées...