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  1. Résultat n°1

    44 bis avenue Jean-Jaurès, 5 rue Magenta et 11-13 rue Sainte-Marguerite (zone d'aménagement concerté (ZAC) Villette Quatre-Chemins), construction d'un ensemble de 133 logements et un commerce : permis de construire PC 10B0032.

    Date

    2010-2014

    Cote

    777W/74/3

    • Contexte : 777W
    • 44 bis avenue Jean-Jaurès, 5 rue Magenta et 11-13 rue...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 27 rue Magenta (lots n° 50-51), exercice du droit de préemption : décision 1993-65 (folio 28).

    Date

    2 avril 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 27 rue Magenta...
  3. Résultat n°3

    Réfection de la chaussée pavée et de trottoirs rue Magenta, rue de Paris et route de Flandre : affiche.

    Date

    14 juin 1922

    Cote

    1Fi/348

    • Contexte : Affiches
    • Réfection de la chaussée pavée et de trottoirs rue...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 39 rue Magenta (lots 55 et 67), exercice du droit de préemption : décision 1992-69 (folio 95).

    Date

    20 mai 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 39 rue Magenta...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 35 rue Magenta (lots 9 et 18), exercice du droit de préemption : décision 1992-80 (folio 14).

    Date

    18 juin 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 35 rue Magenta...
  6. Résultat n°6

    39 rue Magenta : permis de démolir PD 98B0002.

    Date

    1998

    Cote

    323W/21/6

    • Contexte : 323W
    • 39 rue Magenta : permis de démolir PD 98B0002.
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 33 rue Magenta (lots n° 18 et 33), exercice du droit de préemption : décision 1993-203 (folio 97 verso).

    Date

    20 décembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 33 rue Magenta...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Construction d'un commerce 23-25 rue Magenta sur la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, garantie communale d'emprunt à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 515 000 francs (folio 90 verso).

    Date

    30 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Construction d'un commerce...
  9. Résultat n°9

    Immeuble sis 11 rue Magenta et 3 rue Berthier. - Lot 17, dossier d'acquisition à la société DNID n° 09-411 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1998-2010). Lot 15, dossier d'acquisition à des particuliers n° 09-412 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (2008-2010). Lot 20, dossier d'acquisition à un particulier n° 11-443 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1988-2011).

    Date

    1988-2011

    Cote

    695W/20

    • Contexte : 695W
    • Immeuble sis 11 rue Magenta et 3 rue Berthier. - Lot...
  10. Résultat n°10
    Rue Sainte-Marguerite vue depuis la rue Magenta.

    1 media

    Rue Sainte-Marguerite vue depuis la rue Magenta.

    Date

    s.d.

    Cote

    2Fi/1224

    • Contexte : Cartes postales
    • Rue Sainte-Marguerite vue depuis la rue Magenta.
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 3 rue Berthier et 11 rue Magenta (lot n° 17), acquisition au titre de la résorption de l'habitat insalubre (RHI) (folio 98).

    Date

    10 juin 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 3 rue Berthier...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Exercice du droit de préemption sur l'immeuble sis 33 rue Magenta (lots n° 18-33), annulation de la décision 1993-203 : décision 1994-19 (folio 24).

    Date

    7 février 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Exercice du droit de...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'immeuble sis 31 rue Magenta, garantie communale au Pact Arim pour un emprunt de 450 000 francs (folio 64 verso).

    Date

    11 février 1993

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'immeuble...
  14. Résultat n°14

    42 rue Magenta : permis de construire.

    Date

    1966

    Cote

    43W/129/4

    • Contexte : 43W
    • 42 rue Magenta : permis de construire.
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Renforcement des portes palières des 211 logements du groupe Édouard-Vaillant et 40 rue Magenta, convention tripartite avec l'État et l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) et attribution d'une subvention communale (folio 70).

    Date

    16 octobre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Renforcement des portes...
  16. Résultat n°16

    35 rue Magenta, réalisation d'une façade en rez-de-chaussée : déclaration préalable DP 18B0114.

    Date

    2018

    Cote

    800W/35/8

    • Contexte : 800W
    • 35 rue Magenta, réalisation d'une façade en rez-de-chaussée...
  17. Résultat n°17

    19 rue Magenta : permis de construire PC 97B0007/1.

    Date

    1999

    Cote

    323W/21/3

    • Contexte : 323W
    • 19 rue Magenta : permis de construire PC 97B0007/1.
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 3 rue Berthier et 11 rue Magenta (lot n° 12), acquisition au titre de la résorption de l'habitat insalubre (RHI) (folio 96 verso).

    Date

    10 juin 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 3 rue Berthier...
  19. Résultat n°19

    3 rue Magenta : déclaration de travaux DT 87B2344.

    Date

    1987-1988

    Cote

    159W/65/1

    • Contexte : 159W
    • 3 rue Magenta : déclaration de travaux DT 87B2344.
  20. Résultat n°20

    Immeubles voués à la réhabilitation ou la démolition rues Magenta et Berthier : photographies.

    Date

    mai 1997

    Cote

    759W/2024

    • Contexte : 759W
    • Immeubles voués à la réhabilitation ou la démolition rues...
  21. Résultat n°21

    34-36 rue Magenta et 9 rue Davoust : permis de construire.

    Date

    1973

    Cote

    43W/129/1

    • Contexte : 43W
    • 34-36 rue Magenta et 9 rue Davoust : permis de construire.
  22. Résultat n°22

    Registre des délibérations. - Création d'une zone d'aménagement concerté (ZAC) sur l'îlot dit Jean-Jaurès, avenant à la convention d'études confiée à la SEMIP (folio 5).

    Date

    11 juin 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Création d'une zone d'aménagement...
  23. Résultat n°23

    Registre des délibérations. - Lots de copropriété dépendant de l'immeuble sis 11 rue Magenta et 3 rue Berthier, acquisition (folio 15 verso).

    Date

    5 novembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Lots de copropriété dépendant...
  24. Résultat n°24

    33 rue Magenta, ravalement : déclaration préalable DP 21B0015.

    Date

    2021

    Cote

    844W/22/6

    • Contexte : 844W
    • 33 rue Magenta, ravalement : déclaration préalable...
  25. Résultat n°25

    Immeuble sis 25 rue Magenta. - Gestion locative : baux civils et commerciaux, appels des loyers, documents de recouvrement des loyers, correspondance.

    Date

    1983-1988

    Cote

    695W/23

    • Contexte : 695W
    • Immeuble sis 25 rue Magenta. - Gestion locative : baux...
  26. Résultat n°26

    Réfection de la chaussée pavée des rues Magenta et du Général-Compans : affiche.

    Date

    9 février 1922

    Cote

    1Fi/350

    • Contexte : Affiches
    • Réfection de la chaussée pavée des rues Magenta et...
  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 3 rue Berthier et 11 rue Magenta, acquisition d'un fonds de commerce à usage de café-restaurant au titre de la résorption de l'habitat insalubre (RHI) (folio 98 verso).

    Date

    10 juin 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 3 rue Berthier...
  28. Résultat n°28

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 25 rue Magenta, démolition de six bâtiments : permis de démolir PD 93B3129.

    Date

    1993

    Cote

    487W/50/9

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie....
  29. Résultat n°29
    34 rue Magenta et 9 rue Davoust, aménagement d'un garage : permis de construire.

    1 media

    34 rue Magenta et 9 rue Davoust, aménagement d'un garage : permis de construire.

    Date

    1935

    Cote

    21W/21/8, 4Fi/1550/1

    • Contexte : 21W
    • 34 rue Magenta et 9 rue Davoust, aménagement d'un garage...
  30. Résultat n°30

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 33 rue Magenta (lot 6), exercice du droit de préemption : décision 1992-109 (folio 46).

    Date

    30 juillet 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 33 rue Magenta...
  31. Résultat n°31

    31 rue Magenta, modification de façade : déclaration préalable DP 18B0045.

    Date

    2018

    Cote

    777W/9/3

    • Contexte : 777W
    • 31 rue Magenta, modification de façade : déclaration...
  32. Résultat n°32

    22-24 rue Magenta et 20 rue Pasteur, construction d'un ensemble de vingt logements et un commerce : permis de construire PC 21B0058.

    Date

    2021-2023

    Cote

    878W/31/2

    • Contexte : 878W
    • 22-24 rue Magenta et 20 rue Pasteur, construction d'un...
  33. Résultat n°33
    1980. Angle de l'avenue Jean-Jaurès et de la rue Magenta

    1 media

    1980. Angle de l'avenue Jean-Jaurès et de la rue Magenta

    Cote

    186Z/7

    • Contexte : Cartes postales
    • 1980. Angle de l'avenue Jean-Jaurès et de la rue Magenta
  34. Résultat n°34

    27 rue Magenta : déclaration préalable de travaux DP 11B0086.

    Date

    13/09/2011-25/10/2011

    Cote

    609W/28/1

    • Contexte : 609W
    • 27 rue Magenta : déclaration préalable de travaux DP...
  35. Résultat n°35

    32 rue Magenta : permis de construire PC 01B0011.

    Date

    2001-2002

    Cote

    429W/36/2

    • Contexte : 429W
    • 32 rue Magenta : permis de construire PC 01B0011.
  36. Résultat n°36

    11 rue Magenta, modification de devanture d'un salon de coiffure : permis de construire PC 86B2159.

    Date

    1986

    Cote

    129W/57/3

    • Contexte : 129W
    • 11 rue Magenta, modification de devanture d'un salon...
  37. Résultat n°37

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 39 rue Magenta (lots 55 et 67), exercice du droit de préemption : décision n° 1992-13 (folio 23).

    Date

    6 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 39 rue Magenta...
  38. Résultat n°38

    1 rue Magenta : déclaration de travaux DT 97B0058.

    Date

    1997

    Cote

    323W/21/1

    • Contexte : 323W
    • 1 rue Magenta : déclaration de travaux DT 97B0058.
  39. Résultat n°39

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 16 rue Magenta et 30 rue Pasteur, cession au Pact-Arim 93 (folio 58 verso).

    Date

    15 avril 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 16 rue Magenta...
  40. Résultat n°40

    Réfection de la chaussée rue Magenta : affiche.

    Date

    1924

    Cote

    1Fi/2200

    • Contexte : Affiches
    • Réfection de la chaussée rue Magenta : affiche.
  41. Résultat n°41

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 39 rue Magenta (lots 63-66), exercice du droit de préemption : décision 1996-37 (folio 28).

    Date

    14 mars 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 39 rue Magenta...
  42. Résultat n°42

    24 rue Magenta : permis de construire.

    Date

    1959

    Cote

    43W/128/10

    • Contexte : 43W
    • 24 rue Magenta : permis de construire.
  43. Résultat n°43

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 11 rue Magenta et 3 rue Berthier (lot n° 20), acquisition (folio 28).

    Date

    8 juillet 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 11 rue Magenta...
  44. Résultat n°44

    16 rue Magenta : permis de construire PC 98B0001.

    Date

    1998-2000

    Cote

    374W/16/1

    • Contexte : 374W
    • 16 rue Magenta : permis de construire PC 98B0001.
  45. Résultat n°45

    Logements insalubres aux Quatre-Chemins, 18 rue Magenta et 4 rue Denis-Papin : photographies.

    Date

    janvier 1995

    Cote

    759W/387

    • Contexte : 759W
    • Logements insalubres aux Quatre-Chemins, 18 rue Magenta...
  46. Résultat n°46

    Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'immeuble sis 31 rue Magenta, garantie communale d'emprunt au Pact-Arim 93 pour un emprunt de 1 900 000 francs (folio 18 verso).

    Date

    3 février 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'immeuble...
  47. Résultat n°47

    Logements insalubres aux Quatre-Chemins : photographies.

    Date

    [1994]

    Cote

    759W/310

    • Contexte : 759W
    • Logements insalubres aux Quatre-Chemins : photographies.
  48. Résultat n°48

    Registre des délibérations. - Construction de 28 logement en prêt locatif aidé (PLA) et de places de stationnement au 23-25 rue Magenta dans le cadre de l'opération de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 11 610 500 francs (folio 62).

    Date

    31 mars 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Construction de 28 logement...
  49. Résultat n°49
    37 rue Magenta, surélévation du bâtiment sur cour : permis de construire.

    1 media

    37 rue Magenta, surélévation du bâtiment sur cour : permis de construire.

    Date

    [1931]

    Cote

    21W/21/10, 4Fi/1551

    • Contexte : 21W
    • 37 rue Magenta, surélévation du bâtiment sur cour :...
  50. Résultat n°50

    3 rue Magenta. - Bâtiment E, réaménagement : déclaration de travaux DT 94B0034.

    Date

    1994

    Cote

    271W/38/4

    • Contexte : 271W
    • 3 rue Magenta. - Bâtiment E, réaménagement : déclaration...
  51. Résultat n°51

    Registre des délibérations. - Réhabilitation et restructuration de l'immeuble sis 16 rue Magenta, garantie communale au Pact-Arim 93 pour un emprunt de 2 500 000 francs (folio 51).

    Date

    12 février 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Réhabilitation et restructuration...
  52. Résultat n°52
    6 rue Magenta, construction d'un bâtiment d'habitation d'un étage avec combles : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    6 rue Magenta, construction d'un bâtiment d'habitation d'un étage avec combles : permis de construire.

    Date

    1886

    Cote

    21W/21/1, 4Fi/1544/1, 4Fi/1544/2

    • Contexte : 21W
    • 6 rue Magenta, construction d'un bâtiment d'habitation...
  53. Résultat n°53

    28 rue Magenta : déclaration préalable de travaux DP 09B0069.

    Date

    02/10/2009-05/11/2009

    Cote

    580W/10/7

    • Contexte : 580W
    • 28 rue Magenta : déclaration préalable de travaux DP...
  54. Résultat n°54

    35 rue Magenta, modification de devanture d'un commerce : permis de construire PC 84B2043.

    Date

    1984-1985

    Cote

    129W/57/6

    • Contexte : 129W
    • 35 rue Magenta, modification de devanture d'un commerce...
  55. Résultat n°55

    12 rue Magenta : permis de construire.

    Date

    1962

    Cote

    43W/128/7

    • Contexte : 43W
    • 12 rue Magenta : permis de construire.
  56. Résultat n°56

    17 rue Magenta, mise en conformité et amélioration d'un établissement hôtelier : rapport, procès-verbal de visite de la commission communale de sécurité, correspondance.

    Date

    1980-1981

    Cote

    129W/57/4

    • Contexte : 129W
    • 17 rue Magenta, mise en conformité et amélioration...
  57. Résultat n°57

    29 rue Magenta, nouvelle construction : déclaration préalable DP 18B0103.

    Date

    2018-2019

    Cote

    777W/9/2

    • Contexte : 777W
    • 29 rue Magenta, nouvelle construction : déclaration...
  58. Résultat n°58

    Scénographie de figurines en plâtre et de panneaux muraux peints rue Magenta : photographies.

    Date

    25 mai 2001

    Cote

    864W/296

    • Contexte : 864W
    • Scénographie de figurines en plâtre et de panneaux...
  59. Résultat n°59

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 27 rue Magenta (lots n° 50 et 51), acquisition (folio 58).

    Date

    26 mai 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 27 rue Magenta...
  60. Résultat n°60

    Construction d´égouts rues Montgolfier, Toffier-Decaux, Marie-Louise, Nouvelle, Beaurepaire, Arago, de la Mairie, Magenta, Sainte-Marguerite, Sept-Arpents et des Grilles : affiche.

    Date

    28 décembre 1907

    Cote

    1Fi/2553

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´égouts rues Montgolfier, Toffier-Decaux,...
  61. Résultat n°61

    Réhabilitation d'un immeuble à l'angle des rues Magenta et Lapérouse aux Quatre-Chemins : photographies.

    Date

    [1991]

    Cote

    814W/638

    • Contexte : 814W
    • Réhabilitation d'un immeuble à l'angle des rues Magenta...
  62. Résultat n°62

    Registre des délibérations. - Local à usage commercial dépendant de l'immeuble sis 21 rue Magenta (lots n° 1, 20 et 21), acquisition (folio 44).

    Date

    3 mars 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Local à usage commercial...
  63. Résultat n°63

    18 rue Magenta : permis de construire PC 88B2510.

    Date

    1988-1989

    Cote

    159W/65/8

    • Contexte : 159W
    • 18 rue Magenta : permis de construire PC 88B2510.
  64. Résultat n°64

    Registre des délibérations. - Acquisition de divers lots dans le périmètre de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) des Quatre-Chemins, état des déboursés et émoluments dus à maître Haloche : décision 1992-142 (folio 81).

    Date

    27 octobre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Acquisition de divers...
  65. Résultat n°65

    Marché Magenta aux Quatre-Chemins : photographies.

    Date

    [1994]

    Cote

    759W/348

    • Contexte : 759W
    • Marché Magenta aux Quatre-Chemins : photographies.
  66. Résultat n°66

    24 rue Magenta, démolition d'un bâtiment : permis de démolir PD 91B2916.

    Date

    1991

    Cote

    191W/22/4

    • Contexte : 191W
    • 24 rue Magenta, démolition d'un bâtiment : permis de...
  67. Résultat n°67

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 3 rue Berthier et 11 rue Magenta (lot n° 5), acquisition au titre de la résorption de l'habitat insalubre (RHI) (folio 95 verso).

    Date

    10 juin 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 3 rue Berthier...
  68. Résultat n°68
    27-29 rue Magenta, construction d'un immeuble avec écuries en fond de cour : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    27-29 rue Magenta, construction d'un immeuble avec écuries en fond de cour : permis de construire.

    Date

    1889

    Cote

    21W/21/5, 4Fi/1548/1, 4Fi/1548/2, 4Fi/1548/3

    • Contexte : 21W
    • 27-29 rue Magenta, construction d'un immeuble avec...
  69. Résultat n°69
    15 rue Magenta, surélévation d'un étage d'un bâtiment de deux étages : permis de construire.

    1 media

    15 rue Magenta, surélévation d'un étage d'un bâtiment de deux étages : permis de construire.

    Date

    1932

    Cote

    21W/21/3, 4Fi/1547

    • Contexte : 21W
    • 15 rue Magenta, surélévation d'un étage d'un bâtiment...
  70. Résultat n°70

    27 rue Magenta : déclaration préalable de travaux DP 12B0021.

    Date

    03/04/2012-12/04/2012

    Cote

    615W/5/8

    • Contexte : 615W
    • 27 rue Magenta : déclaration préalable de travaux DP...
  71. Résultat n°71

    Registre des délibérations. - Logement sis 27 rue Magenta (lots n° 50 et 51), cession (folio 18).

    Date

    3 février 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Logement sis 27 rue Magenta...
  72. Résultat n°72

    7 rue Magenta, rénovation de la devanture : déclaration de travaux DT 91B2937.

    Date

    1991

    Cote

    191W/22/3

    • Contexte : 191W
    • 7 rue Magenta, rénovation de la devanture : déclaration...
  73. Résultat n°73

    9 rue Davoust et 34-36 rue Magenta, démolition de bâtiments à usage de bureaux, d'entrepôts et d'ateliers : permis de démolir PD 75B0003.

    Date

    1975

    Cote

    129W/15/7

    • Contexte : 129W
    • 9 rue Davoust et 34-36 rue Magenta, démolition de bâtiments...
  74. Résultat n°74

    Registre des délibérations. - Création d'une zone d'aménagement concerté (ZAC) sur l'îlot dit Jean-Jaurès, définition des modalités de la concertation préalable (folio 5).

    Date

    11 juin 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Création d'une zone d'aménagement...
  75. Résultat n°75

    Immeuble sis 35 rue Magenta. - Lots 10 et 21, dossier d'acquisition à un particulier n° 08-358 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (2007-2008). Lots 14 et 20, dossier d'acquisition à un particulier n° 07-331 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (2006-2007). Lots 11 et 29, dossier d'acquisition à la Semip et de cession à la SCI BFK n° 92-126 : avis de France domaine, délibérations, actes de vente, correspondance (1989-2004). Lots 9 et 18, dossier d'acquisition à des particuliers et de cession à la SCI BFK n° 93-138 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1992-2004).

    Date

    1989-2008

    Cote

    695W/24

    • Contexte : 695W
    • Immeuble sis 35 rue Magenta. - Lots 10 et 21, dossier...
  76. Résultat n°76

    31 rue Magenta, réhabilitation d'un immeuble : permis de construire PC 92B3008.

    Date

    1992-1996

    Cote

    271W/39/1

    • Contexte : 271W
    • 31 rue Magenta, réhabilitation d'un immeuble : permis...
  77. Résultat n°77
    16 rue Magenta, installation d'une marquise pour la boutique : permis de construire.

    1 media

    16 rue Magenta, installation d'une marquise pour la boutique : permis de construire.

    Date

    1922

    Cote

    21W/21/4, 4Fi/1552

    • Contexte : 21W
    • 16 rue Magenta, installation d'une marquise pour la...
  78. Résultat n°78

    40 rue Magenta : permis de construire.

    Date

    1966

    Cote

    43W/129/3

    • Contexte : 43W
    • 40 rue Magenta : permis de construire.
  79. Résultat n°79

    3 rue Magenta, extension et aménagement d'une terrasse de restaurant : permis de construire PC 89B2675.

    Date

    1989

    Cote

    191W/22/1

    • Contexte : 191W
    • 3 rue Magenta, extension et aménagement d'une terrasse...
  80. Résultat n°80

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 3 rue Berthier et 11 rue Magenta (lot n° 16), acquisition au titre de la résorption de l'habitat insalubre (RHI) (folio 97 verso).

    Date

    10 juin 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 3 rue Berthier...