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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1854, instauration d'une surimposition extraordinaire (page 37R).

    Date

    29 mai 1853

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1830 (page 106V).

    Date

    14 mai 1829

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1832 (page 124R).

    Date

    8 mai 1831

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre pour 1807, 1808 et 1809 (page 12R).

    Date

    12 mai 1811

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1852, instauration d'une surimposition extraordinaire (page 18R).

    Date

    10 mai 1851

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Insuffisance des revenus de la commune pour salarier un garde champêtre (page 10R).

    Date

    5 mai 1809

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Insuffisance des revenus...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1817 (page 35R).

    Date

    12 janvier 1817

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre pour 1810 (page 14V).

    Date

    12 mai 1812

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Nomination de monsieur Baullerot aux fonctions de garde champêtre (page 14R).

    Date

    10 novembre 1850

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Nomination de monsieur...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1820 (page 51V).

    Date

    9 mai 1819

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Traitement des deux gardes champêtres, ouverture d'un crédit sur le budget additionnel (n° 330 page 265).

    Date

    10 mai 1848

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement des deux gardes...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre (page 91R).

    Date

    14 mai 1826

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre (page 102R).

    Date

    13 mai 1828

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1842, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 20/63 page 49).

    Date

    10 mai 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Recettes et dépenses du rôle du garde champêtre pour 1818, examen (page 49V).

    Date

    9 mai 1819

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Recettes et dépenses...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1824 (page 76V).

    Date

    11 mai 1823

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre, instauration d'une surimposition spéciale (n° 4 page 1R).

    Date

    5 mai 1833

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre,...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Traitement du deuxième garde champêtre pour 1847 (n° 317 page 253).

    Date

    10 août 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement du deuxième...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Traitement des gardes champêtres (page 18R).

    Date

    6 nivôse an 10

    Cote

    974

    • Contexte : Délibérations (an VIII-an XIV)
    • Registre des délibérations. - Traitement des gardes...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1835, instauration d'une surimposition spéciale (n° 38 page 25R).

    Date

    8 mai 1834

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre (page 25R).

    Date

    14 mai 1815

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre...
  22. Résultat n°22

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1816 (page 29V).

    Date

    16 mars 1816

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  23. Résultat n°23

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 23 page 17).

    Date

    10 mai 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre,...
  24. Résultat n°24

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1833 (page 133V).

    Date

    10 mai 1832

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  25. Résultat n°25

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1823 (page 71R).

    Date

    02 juin 1822

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  26. Résultat n°26

    Registre des délibérations. - Traitements de l'instituteur et du garde champêtre, financement pour 1839 (n° 15 page 101R).

    Date

    10 mai 1838

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Traitements de l'instituteur...
  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1847, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 260 page 210).

    Date

    10 mai 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  28. Résultat n°28

    Registre des délibérations. - Nomination du nouveau garde champêtre (page 40V).

    Date

    25 janvier 1818

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Nomination du nouveau...
  29. Résultat n°29

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1856, instauration d'une surimposition extraordinaire (page 69R).

    Date

    30 mai 1855

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  30. Résultat n°30

    Registre des délibérations. - Création de dix postes de garde messier en prévention du pillage des récoltes et financement de l'achat de leurs plaques et des frais de prestation de serment (page 41V).

    Date

    8 septembre 1853

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Création de dix postes...
  31. Résultat n°31

    Registre des délibérations. - Nomination de monsieur Lecomte aux fonctions de garde champêtre en remplacement de monsieur Prouillet décédé (n° 10 page 4V).

    Date

    09 mai 1833

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Nomination de monsieur...
  32. Résultat n°32

    Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre pour 1811 (page 17R).

    Date

    12 mai 1813

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre...
  33. Résultat n°33

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1845, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 11/177 page 144).

    Date

    10 mai 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  34. Résultat n°34

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre, financement pour 1837 (n° 83 page 67R).

    Date

    10 mai 1836

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre,...
  35. Résultat n°35

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1822 (page 69V).

    Date

    06 mai 1821

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  36. Résultat n°36

    Registre des délibérations. - Recettes et dépenses du rôle du garde champêtre pour 1819, examen (page 56V).

    Date

    7 mai 1820

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Recettes et dépenses...
  37. Résultat n°37

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre en 1825, mise en place d'un rôle spécial d'imposition (page 79R).

    Date

    9 mai 1824

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre en 1818, mise en place d'un rôle spécial (page 48V).

    Date

    24 janvier 1819

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  39. Résultat n°39

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre en 1834, instauration d'une surimposition spéciale (n° 6 page 2R).

    Date

    5 mai 1833

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  40. Résultat n°40

    Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre (page 10V).

    Date

    15 mai 1810

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre...
  41. Résultat n°41

    Registre des délibérations. - Traitement des deux gardes champêtres pour 1850, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 386 page 298).

    Date

    27 mai 1849

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement des deux gardes...
  42. Résultat n°42

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1853, instauration d'une surimposition extraordinaire (page 26R).

    Date

    11 juillet 1852

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  43. Résultat n°43

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 22 page 130V).

    Date

    10 mai 1839

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre,...
  44. Résultat n°44

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre (page 86R).

    Date

    8 mai 1825

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  45. Résultat n°45

    Registre des délibérations. - Nomination de monsieur Lemarquand aux fonctions de garde champêtre en remplacement de monsieur Lecomte démissionnaire (n° 29/222 page 182).

    Date

    18 mai 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Nomination de monsieur...
  46. Résultat n°46

    Registre des délibérations. - Traitements de l'instituteur et du garde champêtre, financement pour 1838 (n° 11 page 81R).

    Date

    10 mai 1837

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Traitements de l'instituteur...
  47. Résultat n°47

    Registre des délibérations. - Recettes et dépenses du rôle du garde champêtre pour 1815, examen (page 30R).

    Date

    29 mai 1816

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Recettes et dépenses...
  48. Résultat n°48

    Registre des délibérations. - Nomination du nouveau garde champêtre (page 41V).

    Date

    15 mars 1818

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Nomination du nouveau...
  49. Résultat n°49

    Registre des délibérations. - Confirmation du garde champêtre dans l'exercice de son poste (page 8V).

    Date

    14 mai 1808

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Confirmation du garde...
  50. Résultat n°50

    Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre pour 1812 (page 21R).

    Date

    14 mai 1814

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre...
  51. Résultat n°51

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1851, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 9 page 11R).

    Date

    26 mai 1850

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  52. Résultat n°52

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1844, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 15/141 page 111).

    Date

    10 mai 1843

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  53. Résultat n°53

    Registre des délibérations. - Recettes et dépenses du rôle du garde champêtre pour 1817, examen (page 43R).

    Date

    05 mai 1818

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Recettes et dépenses...
  54. Résultat n°54

    Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre pour 1813 (page 24V).

    Date

    14 mai 1815

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre...
  55. Résultat n°55

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1836, instauration d'une surimposition (n° 62 page 44V).

    Date

    10 mai 1835

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  56. Résultat n°56

    Registre des délibérations. - Nomination de deux gardes champêtres pour la conservation du canal de l'Ourcq (page 32V).

    Date

    12 pluviôse an 12

    Cote

    974

    • Contexte : Délibérations (an VIII-an XIV)
    • Registre des délibérations. - Nomination de deux gardes...
  57. Résultat n°57

    Registre des délibérations. - Recettes et dépenses du rôle du garde champêtre pour 1814, examen (page 27R).

    Date

    15 octobre 1815

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Recettes et dépenses...
  58. Résultat n°58

    Registre des délibérations. - Création d'un second poste de garde champêtre, pétition et souscription volontaire des cultivateurs de Pantin (n° 307 page 242).

    Date

    10 mai 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Création d'un second...
  59. Résultat n°59

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1846, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 28/221 page 181).

    Date

    18 mai 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  60. Résultat n°60

    Registre des délibérations. - Traitement des deux gardes champêtres pour 1849, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 343 page 273).

    Date

    9 juillet 1848

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement des deux gardes...
  61. Résultat n°61

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre (page 112R).

    Date

    09 mai 1830

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  62. Résultat n°62

    Registre des délibérations. - Nomination d'un second garde champêtre (n° 309 page 245).

    Date

    29 mai 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Nomination d'un second...
  63. Résultat n°63

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1843, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 32/114 page 88).

    Date

    10 mai 1842

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  64. Résultat n°64

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1855, instauration d'une surimposition extraordinaire (page 52R).

    Date

    20 mai 1854

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  65. Résultat n°65

    Registre des délibérations. - Nomination d'un garde champêtre (page 29R).

    Date

    10 prairial an 11

    Cote

    974

    • Contexte : Délibérations (an VIII-an XIV)
    • Registre des délibérations. - Nomination d'un garde...
  66. Résultat n°66

    Registre des délibérations. - Nomination du nouveau garde champêtre (page 41R).

    Date

    15 février 1818

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Nomination du nouveau...
  67. Résultat n°67

    Registre des délibérations. - Nomination d'un garde champêtre (page 21V).

    Date

    7 germinal an 10

    Cote

    974

    • Contexte : Délibérations (an VIII-an XIV)
    • Registre des délibérations. - Nomination d'un garde...
  68. Résultat n°68

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre (page 96R).

    Date

    13 mai 1827

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  69. Résultat n°69

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1848, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 305 page 241).

    Date

    10 mai 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...