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Résultat n°1
Champ de Mars de Pantin, habitations de fortune dans la zone.

1 media

Champ de Mars de Pantin, habitations de fortune dans la zone.

Date

[1916]

Cote

2Fi/8

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Mise en place du dispositif de prévention du risque plomb dans les logements appartenant au domaine privé de la Commune, avenant n° 1 à la convention d'assistance avec le Bureau d'ingénierie, d'informatique et de conseil (BIIC) : décision 1997-37 (folio 14).

Date

9 mai 1997

Cote

400W/14

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès, acquisition du lot de copropriété n° 55 (folio 6).

Date

4 mars 1993

Cote

400W/4

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Immeuble sis 39 rue Magenta (lots 55 et 67), exercice du droit de préemption : décision 1992-69 (folio 95).

Date

20 mai 1992

Cote

400W/1

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Immeuble sis 35 rue Magenta (lots 9 et 18), exercice du droit de préemption : décision 1992-80 (folio 14).

Date

18 juin 1992

Cote

400W/2

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Immeuble sis 5 rue Davoust (lots n° 12 et 45), exercice du droit de préemption : décision 1994-130 (folio 54).

Date

19/09/1994

Cote

400W/7

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Immeuble sis 4 rue Sainte-Marguerite (lots n° 1 et 6), exercice du droit de préemption : décision 1993-100 (folio 65).

Date

27 mai 1993

Cote

400W/4

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Immeuble sis 33 rue Magenta (lot 6), exercice du droit de préemption : décision 1992-109 (folio 46).

Date

30 juillet 1992

Cote

400W/2

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Lapérouse (lot 28), exercice du droit de préemption : décision 1992-154 (folio 89).

Date

20 novembre 1992

Cote

400W/2

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Immeuble sis 39 rue Magenta (lots 55 et 67), exercice du droit de préemption : décision n° 1992-13 (folio 23).

Date

6 février 1992

Cote

400W/1

Résultat n°11

Registre des délibérations. - Immeuble sis 4 rue Sainte-Marguerite, acquisition des lots de copropriété n° 1 et 16 (folio 36 verso).

Date

30 septembre 1993

Cote

400W/5

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Immeuble sis 11 rue Magenta et 3 rue Berthier (lot n° 20), acquisition (folio 28).

Date

8 juillet 1999

Cote

449W/32

Résultat n°13

Registre des délibérations. - Contrôle de radioprotection d'une source radioactive Co57 dans un détecteur de plomb-saturnisme, contrat Association parisienne des propriétaires d'appareils à vapeur et électriques (APAVE) : décision 1996-5 (folio 81).

Date

10 janvier 1996

Cote

400W/10

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Caves de l'immeuble sis 11 rue Berthier (lots n° 26-28), acquisition (folio 43 verso).

Date

19 septembre 1996

Cote

400W/12

Résultat n°15

Registre des délibérations. - Quartier des Quatre-Chemins, engagement de la procédure de résorption de l'habitat insalubre (folio 3 verso).

Date

28 avril 1997

Cote

400W/14

Résultat n°16

Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Berthier (lots n° 21, 24 et 25), acquisition (folio 56 verso).

Date

30 septembre 1999

Cote

449W/32

Résultat n°17

Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès (lot n° 55), exercice du droit de préemption : décision 1993-41 (folio 59 verso).

Date

1er février 1993

Cote

400W/3

Résultat n°18

Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Lapérouse (lot n° 28), acquisition (folio 57).

Date

26 mai 1993

Cote

400W/4

Résultat n°19

Registre des délibérations. - Immeuble sis 48 avenue Jean-Jaurès (lots n° 35-47), exercice du droit de préemption : décision 1993-212 (folio 4).

Date

29 décembre 1993

Cote

400W/6

Résultat n°20

Registre des délibérations. - Proposition d'extension du périmètre de résorption de l'habitat insalubre (RHI) du quartier des Quatre-Chemins à la parcelle sise 12 rue Sainte-Marguerite (folio 74 verso).

Date

26 février 1998

Cote

400W/15