habitat insalubre - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Champ de Mars de Pantin, habitations de fortune dans la zone.	Cote 2Fi/8	Date [1916]	Lieu -	Type de document carte postale
		Contexte : Cartes postales Champ de Mars de Pantin, habitations de fortune dans...
Résultat n°2		Registre des délibérations. - Mise en place du dispositif de prévention du risque plomb dans les logements appartenant au domaine privé de la Commune, avenant n° 1 à la convention d'assistance avec le Bureau d'ingénierie, d'informatique et de conseil (BIIC) : décision 1997-37 (folio 14).	Cote 400W/14	Date 9 mai 1997	Lieu -	Type de document décision du maire
		Contexte : Délibérations (1997) Registre des délibérations. - Mise en place du dispositif...
Résultat n°3		Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès, acquisition du lot de copropriété n° 55 (folio 6).	Cote 400W/4	Date 4 mars 1993	Lieu Édouard-Vaillant (avenue), Jean-Jaurès (avenue)	Type de document délibération du conseil municipal
		Contexte : Délibérations (1993) Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue...
Résultat n°4		Registre des délibérations. - Immeuble sis 39 rue Magenta (lots 55 et 67), exercice du droit de préemption : décision 1992-69 (folio 95).	Cote 400W/1	Date 20 mai 1992	Lieu Magenta (rue)	Type de document décision du maire
		Contexte : Délibérations (1991-1992) Registre des délibérations. - Immeuble sis 39 rue Magenta...
Résultat n°5		Registre des délibérations. - Immeuble sis 35 rue Magenta (lots 9 et 18), exercice du droit de préemption : décision 1992-80 (folio 14).	Cote 400W/2	Date 18 juin 1992	Lieu Magenta (rue)	Type de document décision du maire
		Contexte : Délibérations (1992) Registre des délibérations. - Immeuble sis 35 rue Magenta...
Résultat n°6		Registre des délibérations. - Immeuble sis 5 rue Davoust (lots n° 12 et 45), exercice du droit de préemption : décision 1994-130 (folio 54).	Cote 400W/7	Date 19/09/1994	Lieu Davoust (rue)	Type de document décision du maire
		Contexte : Délibérations (1994) Registre des délibérations. - Immeuble sis 5 rue Davoust...
Résultat n°7		Registre des délibérations. - Immeuble sis 4 rue Sainte-Marguerite (lots n° 1 et 6), exercice du droit de préemption : décision 1993-100 (folio 65).	Cote 400W/4	Date 27 mai 1993	Lieu Sainte-Marguerite (rue)	Type de document décision du maire
		Contexte : Délibérations (1993) Registre des délibérations. - Immeuble sis 4 rue Sainte-Marguerite...
Résultat n°8		Registre des délibérations. - Immeuble sis 33 rue Magenta (lot 6), exercice du droit de préemption : décision 1992-109 (folio 46).	Cote 400W/2	Date 30 juillet 1992	Lieu Magenta (rue)	Type de document décision du maire
		Contexte : Délibérations (1992) Registre des délibérations. - Immeuble sis 33 rue Magenta...
Résultat n°9		Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Lapérouse (lot 28), exercice du droit de préemption : décision 1992-154 (folio 89).	Cote 400W/2	Date 20 novembre 1992	Lieu Lapérouse (rue), Chocolaterie (zone d'aménagement concerté de la)	Type de document décision du maire
		Contexte : Délibérations (1992) Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Lapérouse...
Résultat n°10		Registre des délibérations. - Immeuble sis 39 rue Magenta (lots 55 et 67), exercice du droit de préemption : décision n° 1992-13 (folio 23).	Cote 400W/1	Date 6 février 1992	Lieu Magenta (rue)	Type de document décision du maire
		Contexte : Délibérations (1991-1992) Registre des délibérations. - Immeuble sis 39 rue Magenta...
Résultat n°11		Registre des délibérations. - Immeuble sis 4 rue Sainte-Marguerite, acquisition des lots de copropriété n° 1 et 16 (folio 36 verso).	Cote 400W/5	Date 30 septembre 1993	Lieu Sainte-Marguerite (rue)	Type de document délibération du conseil municipal
		Contexte : Délibérations (1993) Registre des délibérations. - Immeuble sis 4 rue Sainte-Marguerite,...
Résultat n°12		Registre des délibérations. - Immeuble sis 11 rue Magenta et 3 rue Berthier (lot n° 20), acquisition (folio 28).	Cote 449W/32	Date 8 juillet 1999	Lieu Berthier (rue), Magenta (rue)	Type de document délibération du conseil municipal
		Contexte : Délibérations (1999) Registre des délibérations. - Immeuble sis 11 rue Magenta...
Résultat n°13		Registre des délibérations. - Contrôle de radioprotection d'une source radioactive Co57 dans un détecteur de plomb-saturnisme, contrat Association parisienne des propriétaires d'appareils à vapeur et électriques (APAVE) : décision 1996-5 (folio 81).	Cote 400W/10	Date 10 janvier 1996	Lieu -	Type de document décision du maire
		Contexte : Délibérations (1995-1996) Registre des délibérations. - Contrôle de radioprotection...
Résultat n°14		Registre des délibérations. - Caves de l'immeuble sis 11 rue Berthier (lots n° 26-28), acquisition (folio 43 verso).	Cote 400W/12	Date 19 septembre 1996	Lieu Berthier (rue)	Type de document délibération du conseil municipal
		Contexte : Délibérations (1996) Registre des délibérations. - Caves de l'immeuble sis...
Résultat n°15		Registre des délibérations. - Quartier des Quatre-Chemins, engagement de la procédure de résorption de l'habitat insalubre (folio 3 verso).	Cote 400W/14	Date 28 avril 1997	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
		Contexte : Délibérations (1997) Registre des délibérations. - Quartier des Quatre-Chemins,...
Résultat n°16		Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Berthier (lots n° 21, 24 et 25), acquisition (folio 56 verso).	Cote 449W/32	Date 30 septembre 1999	Lieu Berthier (rue)	Type de document délibération du conseil municipal
		Contexte : Délibérations (1999) Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Berthier...
Résultat n°17		Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès (lot n° 55), exercice du droit de préemption : décision 1993-41 (folio 59 verso).	Cote 400W/3	Date 1er février 1993	Lieu Édouard-Vaillant (avenue), Jean-Jaurès (avenue)	Type de document décision du maire
		Contexte : Délibérations (1992-1993) Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue...
Résultat n°18		Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Lapérouse (lot n° 28), acquisition (folio 57).	Cote 400W/4	Date 26 mai 1993	Lieu Lapérouse (rue)	Type de document délibération du conseil municipal
		Contexte : Délibérations (1993) Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Lapérouse...
Résultat n°19		Registre des délibérations. - Immeuble sis 48 avenue Jean-Jaurès (lots n° 35-47), exercice du droit de préemption : décision 1993-212 (folio 4).	Cote 400W/6	Date 29 décembre 1993	Lieu Jean-Jaurès (avenue)	Type de document décision du maire
		Contexte : Délibérations (1993-1994) Registre des délibérations. - Immeuble sis 48 avenue...
Résultat n°20		Registre des délibérations. - Proposition d'extension du périmètre de résorption de l'habitat insalubre (RHI) du quartier des Quatre-Chemins à la parcelle sise 12 rue Sainte-Marguerite (folio 74 verso).	Cote 400W/15	Date 26 février 1998	Lieu Sainte-Marguerite (rue), Quatre-Chemins (quartier des)	Type de document délibération du conseil municipal
		Contexte : Délibérations (1997-1998) Registre des délibérations. - Proposition d'extension...

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Champ de Mars de Pantin, habitations de fortune dans la zone.

Registre des délibérations. - Mise en place du dispositif de prévention du risque plomb dans les logements appartenant au domaine privé de la Commune, avenant n° 1 à la convention d'assistance avec le Bureau d'ingénierie, d'informatique et de conseil (BIIC) : décision 1997-37 (folio 14).

Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès, acquisition du lot de copropriété n° 55 (folio 6).

Registre des délibérations. - Immeuble sis 39 rue Magenta (lots 55 et 67), exercice du droit de préemption : décision 1992-69 (folio 95).

Registre des délibérations. - Immeuble sis 35 rue Magenta (lots 9 et 18), exercice du droit de préemption : décision 1992-80 (folio 14).

Registre des délibérations. - Immeuble sis 5 rue Davoust (lots n° 12 et 45), exercice du droit de préemption : décision 1994-130 (folio 54).

Registre des délibérations. - Immeuble sis 4 rue Sainte-Marguerite (lots n° 1 et 6), exercice du droit de préemption : décision 1993-100 (folio 65).

Registre des délibérations. - Immeuble sis 33 rue Magenta (lot 6), exercice du droit de préemption : décision 1992-109 (folio 46).

Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Lapérouse (lot 28), exercice du droit de préemption : décision 1992-154 (folio 89).

Registre des délibérations. - Immeuble sis 39 rue Magenta (lots 55 et 67), exercice du droit de préemption : décision n° 1992-13 (folio 23).

Registre des délibérations. - Immeuble sis 4 rue Sainte-Marguerite, acquisition des lots de copropriété n° 1 et 16 (folio 36 verso).

Registre des délibérations. - Immeuble sis 11 rue Magenta et 3 rue Berthier (lot n° 20), acquisition (folio 28).

Registre des délibérations. - Contrôle de radioprotection d'une source radioactive Co57 dans un détecteur de plomb-saturnisme, contrat Association parisienne des propriétaires d'appareils à vapeur et électriques (APAVE) : décision 1996-5 (folio 81).

Registre des délibérations. - Caves de l'immeuble sis 11 rue Berthier (lots n° 26-28), acquisition (folio 43 verso).

Registre des délibérations. - Quartier des Quatre-Chemins, engagement de la procédure de résorption de l'habitat insalubre (folio 3 verso).

Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Berthier (lots n° 21, 24 et 25), acquisition (folio 56 verso).

Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès (lot n° 55), exercice du droit de préemption : décision 1993-41 (folio 59 verso).

Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Lapérouse (lot n° 28), acquisition (folio 57).

Registre des délibérations. - Immeuble sis 48 avenue Jean-Jaurès (lots n° 35-47), exercice du droit de préemption : décision 1993-212 (folio 4).

Registre des délibérations. - Proposition d'extension du périmètre de résorption de l'habitat insalubre (RHI) du quartier des Quatre-Chemins à la parcelle sise 12 rue Sainte-Marguerite (folio 74 verso).