Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Construction d'un bâtiment destiné à un corps de garde, au logement de l'instituteur et à la salle d'audience de la justice de paix (page 125V).

    Date

    11 mai 1831

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Construction d'un bâtiment...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Cimetière communal, approbation des plans et devis relatifs à la construction d'un logement pour le gardien et au creusement d'un puits (page 43V).

    Date

    6 novembre 1853

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Cimetière communal, approbation...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Appartement de fonction sis 77 rue Cartier-Bresson, attribution : décision 1996-147 (folio 55).

    Date

    7 octobre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Appartement de fonction...
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Appartement de fonction sis 9 rue des Berges, attribution : décision 1996-149 (folio 56).

    Date

    14 octobre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Appartement de fonction...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Logement de l'instituteur, travaux suite à un feu de cheminée (n° 29 page 22).

    Date

    10 août 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Logement de l'instituteur,...
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Paiement du logement d'une institutrice (n° 68 page 52V).

    Date

    9 novembre 1835

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Paiement du logement...
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Logement de fonction sis 2 rue Sadi-Carnot, concession à Monsieur Fillali : décision 1998-53 (folio 46 verso).

    Date

    25 juin 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Logement de fonction...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Indemnité représentative dé logement due aux instituteurs non logés, revalorisation pour l'année 1993 (folio 47).

    Date

    3 mars 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Indemnité représentative...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Indemnité représentative de logement due aux instituteurs non logés, revalorisation pour l'année 1997 (folio 15 verso).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Indemnité représentative...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Indemnité représentative de logement aux instituteurs non logés, revalorisation pour l'année 1998 (folio 35).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Indemnité représentative...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Cimetière communal, approbation du cahier des charges relatif à la construction d'un logement pour le gardien (page 57R).

    Date

    3 septembre 1854

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Cimetière communal, approbation...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Indemnité représentative de logement due aux instituteurs non logés, revalorisation (folio 49 verso).

    Date

    26 janvier 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Indemnité représentative...
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Logement du gardien du cimetière et creusement d'un puits, approbation des deux soumissions (page 58V).

    Date

    5 novembre 1854

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Logement du gardien du...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Appartement sis 134 avenue Jean-Jaurès, contrat de location avec la SA HLM La Lutèce : décision 1999-003 (folio 83).

    Date

    8 janvier 1999

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Appartement sis 134 avenue...
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Registre des délibérations. - Concession d'un logement de fonction sis 9 rue des Berges, modalités financières : décision 1998-54 (folio 47).

    Date

    10 juillet 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Concession d'un logement...
  23. Résultat n°23

    Registre des délibérations. - Contrat de location d'un appartement sis 2 rue Sadi-Carnot : décision 1993-112 (folio 88).

    Date

    28 juin 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Contrat de location d'un...
  24. Résultat n°24

    Registre des délibérations. - Modification de la liste des emplois bénéficiant d'un logement de fonction (folio 93).

    Date

    27 mars 1997

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Modification de la liste...
  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations. - Logement de fonction sis 2 avenue du Huit-Mai-1945, concession à Madame Dutertre : décision 1998-52 (folio 46).

    Date

    24 juin 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Logement de fonction...
  28. Résultat n°28

    Registre des délibérations. - Logement du gardien du cimetière, travaux supplémentaires de création d'une cave, de lieux d'aisance et d'une cour (page 68R).

    Date

    19 mai 1855

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Logement du gardien du...
  29. Résultat n°29

    Registre des délibérations. - Logements de fonction, adoption d'un ratio comme base de calcul des charges de chauffage (folio 2).

    Date

    24 septembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Logements de fonction,...
  30. Résultat n°30

    Registre des délibérations. - Logement de fonction sis 9 rue des Berges, fin de concession : décision 1994-116 (folio 29).

    Date

    2 août 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Logement de fonction...
  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    Registre des délibérations. - Logement sis 47 rue Gabrielle-Josserand au sein de l'école maternelle Diderot, concession : décision 1997-53 (folio 35 verso).

    Date

    12 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Logement sis 47 rue Gabrielle-Josserand...
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    Registre des délibérations. - Logement de fonction d'un instituteur dans un immeuble sis 2 rue Sadi-Carnot, avenant n° 1 au contrat d'attribution : décision 1993-114 (folio 7).

    Date

    9 juillet 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Logement de fonction...
  35. Résultat n°35

    Registre des délibérations. - Logement de fonction sis 2 rue Sadi-Carnot attribué à un instituteur, avenant au contrat d'attribution : décision 1996-120 (folio 31 verso).

    Date

    9 août 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Logement de fonction...
  36. Résultat n°36

    Registre des délibérations. - Cimetière communal, création d'un poste de gardien, construction d'un bâtiment pour loger ledit gardien et creusement d'un puits (page 40R).

    Date

    8 septembre 1853

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Cimetière communal, création...
  37. Résultat n°37

    Registre des délibérations. - Indemnité représentative de logement due aux instituteurs non logés, approbation de l'augmentation du taux pour l'année 1996 (folio 70).

    Date

    27 février 1997

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Indemnité représentative...
  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations. - Logement sis 25 quai de l'Ourcq au sein de l'école primaire Louis-Aragon, concession : décision 1997-52 (folio 35).

    Date

    13 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Logement sis 25 quai...
  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    Registre des délibérations. - Indemnité représentative de logement due aux instituteurs non logés, approbation de l'augmentation du taux pour l'année 1992 (folio 20 verso).

    Date

    10 décembre 1992

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Indemnité représentative...