Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
400W/4
Date
4 mars 1993
Lieu
Édouard-Vaillant (avenue), Jean-Jaurès (avenue)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue...
Résultat n°2
Cote
400W/1
Date
20 mai 1992
Lieu
Magenta (rue)
Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1991-1992)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 39 rue Magenta...
Résultat n°3
Cote
400W/2
Date
18 juin 1992
Lieu
Magenta (rue)
Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 35 rue Magenta...
Résultat n°4
Cote
400W/3
Date
10 décembre 1992
Lieu
Formagne (rue)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992-1993)
  • Registre des délibérations. - Emprise partielle d'un...
Résultat n°5
Cote
400W/11
Date
13 mai 1996
Lieu
Pasteur (rue)
Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 20 rue Pasteur...
Résultat n°6
Cote
400W/4
Date
27 mai 1993
Lieu
Sainte-Marguerite (rue)
Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 4 rue Sainte-Marguerite...
Résultat n°7
Cote
400W/1
Date
8 avril 1992
Lieu
Sainte-Marguerite (rue)
Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1991-1992)
  • Registre des délibérations. - Exercice du droit de...
Résultat n°8
Cote
400W/2
Date
30 juillet 1992
Lieu
Magenta (rue)
Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 33 rue Magenta...
Résultat n°9
Cote
400W/2
Date
20 novembre 1992
Lieu
Lapérouse (rue), Chocolaterie (zone d'aménagement concerté de la)
Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Lapérouse...
Résultat n°10
Cote
400W/1
Date
6 février 1992
Lieu
Magenta (rue)
Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1991-1992)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 39 rue Magenta...
Résultat n°11
Cote
400W/3
Date
10 décembre 1992
Lieu
Hoche (rue)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992-1993)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 27 rue Hoche,...
Résultat n°12
Cote
400W/4
Date
21 juin 1993
Lieu
Sainte-Marguerite (rue)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 19 rue Sainte-Marguerite...
Résultat n°13
Cote
400W/1
Date
8 avril 1992
Lieu
Sainte-Marguerite (rue)
Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1991-1992)
  • Registre des délibérations. - Exercice du droit de...
Résultat n°14
Cote
400W/3
Date
1er février 1993
Lieu
Édouard-Vaillant (avenue), Jean-Jaurès (avenue)
Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1992-1993)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue...
Résultat n°15
Cote
400W/4
Date
26 mai 1993
Lieu
Lapérouse (rue)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Lapérouse...
Résultat n°16
Cote
400W/3
Date
10 décembre 1992
Lieu
Jean-Jaurès (avenue)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992-1993)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 48 avenue...
Résultat n°17
Cote
400W/6
Date
29 décembre 1993
Lieu
Jean-Jaurès (avenue)
Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1993-1994)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 48 avenue...
Résultat n°18
Cote
400W/2
Date
7 décembre 1992
Lieu
Jean-Jaurès (avenue), Édouard-Vaillant (avenue)
Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Exercice du droit de...
Résultat n°19
Cote
400W/1
Date
20 décembre 1991
Lieu
Anatole-France (avenue)
Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1991-1992)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 1-11 avenue...
Résultat n°20
Cote
400W/4
Date
4 mars 1993
Lieu
Édouard-Vaillant (avenue), Jean-Jaurès (avenue)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue...