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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour 1812 et dépenses pour 1814, examen (page 16R).

    Date

    11 mai 1813

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Création de la régie de recettes n° 48 du photocopieur en libre service situé à la bibliothèque Jules-Verne : décision 1999-067 (folio 79 verso).

    Date

    31 mai 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Création de la régie...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour 1827, examen (page 100R).

    Date

    13 mai 1828

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Compte administratif de 1840 (n° 17/60 page 47).

    Date

    9 mai 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Compte administratif...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, ouverture d'un crédit supplémentaire (page 15V).

    Date

    9 février 1851

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Budget communal pour 1841, rectification (n° 25/68 page 54).

    Date

    1er août 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Budget communal pour...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Budget communal pour 1855, instauration d'une surimposition visant à suppléer à l'insuffisance des revenus ordinaires de la commune (page 52V).

    Date

    22 mai 1854

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Budget communal pour...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, projet de budget pour 1848 (n° 303 page 240).

    Date

    10 mai 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Répartition intercommunale des charges de l'école de Plein-Air pour les enfants domiciliés hors de Pantin, contribution financière des communes de résidence pour 1991-1992 (folio 9).

    Date

    11 juin 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Répartition intercommunale...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Répartition intercommunale des charges des écoles publiques de la commune de Pantin accueillant des enfants d'autres communes, contribution financière des communes de résidence pour 1991-1992 (folio 8).

    Date

    11 juin 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Répartition intercommunale...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Régie n° 6 de recettes au centre municipal de santé Sainte-Marguerite, modification de l'acte constitutif : décision 1999-107 (folio 51).

    Date

    28 septembre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Régie n° 6 de recettes...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Compte administratif de 1842 (n° 10/136 page 108).

    Date

    10 mai 1843

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Compte administratif...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Budget communal pour 1825 (page 78R).

    Date

    9 mai 1824

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Budget communal pour...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Répartition intercommunale des charges de l'école de Plein air (folio 14 verso).

    Date

    27 septembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Répartition intercommunale...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1855 (page 66R).

    Date

    19 mai 1855

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Budget supplémentaire 1995 de la ville, adoption (folio 51 verso).

    Date

    20 décembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Budget supplémentaire...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1855 (page 91R).

    Date

    18 mai 1856

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Budget communal pour 1854, instauration d'une surimposition visant à suppléer à l'insuffisance des revenus ordinaires de la commune (page 37R).

    Date

    29 mai 1853

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Budget communal pour...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Affectation du résultat de fonctionnement 1995 du budget assainissement (folio 67 verso).

    Date

    28 novembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Affectation du résultat...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Budget primitif 1998 de l'assainissement, adoption (folio 84 verso).

    Date

    31 mars 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Budget primitif 1998...
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour 1835, examen (n° 79 page 63R).

    Date

    8 mai 1836

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal...
  22. Résultat n°22

    Registre des délibérations. - Budget communal pour 1851 (page 10V).

    Date

    20 mai 1850

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Budget communal pour...
  23. Résultat n°23

    Registre des délibérations. - Compte administratif de 1998 (folio 10 verso).

    Date

    24 juin 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Compte administratif...
  24. Résultat n°24

    Registre des délibérations. - Budget communal pour 1856, instauration d'une surimposition visant à suppléer à l'insuffisance des revenus ordinaires de la commune (page 69V).

    Date

    30 mai 1855

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Budget communal pour...
  25. Résultat n°25

    Registre des délibérations. - Régie d'avances n° 33 au service Enfance pour le règlement des frais se rapportant aux déplacements des cadres du service dans le cadre du fonctionnement des centres de vacances, modification de l'acte constitutif : décision 1999-007 (folio 85).

    Date

    25 janvier 1999

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Régie d'avances n° 33...
  26. Résultat n°26

    Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'immeuble sis 31 rue Magenta, garantie communale au Pact Arim pour un emprunt de 450 000 francs (folio 64 verso).

    Date

    11 février 1993

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'immeuble...
  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations. - Décision budgétaire modificative n° 3 (folio 23 verso).

    Date

    8 juillet 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Décision budgétaire modificative...
  28. Résultat n°28

    Registre des délibérations. - Aménagement des espaces extérieurs de l'Îlot 27, versement d'une subvention au syndic Logement français représentant la participation de la commune (folio 89 verso).

    Date

    6 juillet 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Aménagement des espaces...
  29. Résultat n°29

    Registre des délibérations. - Régie n° 22 d'avances, extension de la nature des opérations au bureau central d'achats : décision 1993-207 (folio 1).

    Date

    [décembre 1993]

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Régie n° 22 d'avances,...
  30. Résultat n°30

    Registre des délibérations. - Compte administratif de 1838 (n° 16 page 128R).

    Date

    6 mai 1839

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Compte administratif...
  31. Résultat n°31

    Registre des délibérations. - Régularisation de dépenses de 1840 (n° 23/105 page 82).

    Date

    8 mai 1842

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Régularisation de dépenses...
  32. Résultat n°32

    Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour 1825, examen (page 89V).

    Date

    7 mai 1826

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal...
  33. Résultat n°33

    Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour 1810 et dépenses pour 1812, examen (page 12V).

    Date

    12 mai 1811

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal...
  34. Résultat n°34

    Registre des délibérations. - Régularisation des dépenses de 1839 et 1840 (n° 18/61 page 47).

    Date

    9 mai 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Régularisation des dépenses...
  35. Résultat n°35

    Registre des délibérations. - Budget communal pour 1844 (n° 8/134 page 105).

    Date

    10 mai 1843

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Budget communal pour...
  36. Résultat n°36

    Registre des délibérations. - Décision budgétaire modificative n° 4 (folio 13).

    Date

    5 novembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Décision budgétaire modificative...
  37. Résultat n°37

    Registre des délibérations. - Compte administratif de 1839 (n° 19 page 14).

    Date

    10 mai 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Compte administratif...
  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations. - Budget communal pour 1827 (page 90R).

    Date

    07 mai 1826

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Budget communal pour...
  39. Résultat n°39

    Registre des délibérations. - Déficit pour l'exercice de l'an XII (page 33V).

    Date

    29 pluviôse an 12

    Cote

    974

    • Contexte : Délibérations (an VIII-an XIV)
    • Registre des délibérations. - Déficit pour l'exercice...
  40. Résultat n°40

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, ouverture d'un crédit supplémentaire (n° 6/240 page 196).

    Date

    10 février 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,...
  41. Résultat n°41

    Registre des délibérations. - Règlement des dépenses pour 1816 (page 26R).

    Date

    15 octobre 1815

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Règlement des dépenses...
  42. Résultat n°42

    Registre des délibérations. - Compte rendu du percepteur sur les comptes de l'an XII (page 1R).

    Date

    26 pluviôse an 13

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Compte rendu du percepteur...
  43. Résultat n°43

    Registre des délibérations. - Budget communal pour 1836 (n° 58 page 41V).

    Date

    7 mai 1835

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Budget communal pour...
  44. Résultat n°44

    Registre des délibérations. - Création de la régie de recettes n° 24 pour encaisser les recettes de l'utilisation des places de stationnement dans le parking destiné aux usagers de l'hôtel de ville : décision 1994-75 (folio 95 verso).

    Date

    11 mai 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Création de la régie...
  45. Résultat n°45

    Registre des délibérations. - Décision budgétaire modificative n° 1 (folio 86).

    Date

    10 juin 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Décision budgétaire modificative...
  46. Résultat n°46

    Registre des délibérations. - Régie n° 44 de recettes et régie d'avances de la halte-jeux Maison de la petite enfance sise 11 rue des Berges, augmentation du montant maximum de l'encaisse que le régisseur est autorisé à conserver : décision 1997-76 (folio 74).

    Date

    16 septembre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Régie n° 44 de recettes...
  47. Résultat n°47

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, projet de budget additionnel pour 1845 (n° 40/233 page 190).

    Date

    10 novembre 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,...
  48. Résultat n°48

    Registre des délibérations. - Création de la régie de recettes n° 29 au service Accueil pour recouvrer la recette du photocopieur utilisé par les usagers : décision 1994-73 (folio 94).

    Date

    10 mai 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Création de la régie...
  49. Résultat n°49

    Registre des délibérations. - Acquisition de matériel d'un montant inférieur à 4000 francs et d'un caractère particulier, affectation comptable en section d'investissement (folio 81).

    Date

    27 mars 1997

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Acquisition de matériel...
  50. Résultat n°50

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, projet de budget pour 1841 (n° 17 page 13).

    Date

    10 mai 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,...
  51. Résultat n°51

    Registre des délibérations. - Règlement définitif du budget de l'exercice 1850 (page 17 bis R).

    Date

    5 mai 1851

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Règlement définitif du...
  52. Résultat n°52

    Registre des délibérations. - Régie n° 40 d'avances du centre médico-psycho-pédagogique (CMPP), changement de la nature des opérations : décision n° 1991-216 (folio 6).

    Date

    24 décembre 1991

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Régie n° 40 d'avances...
  53. Résultat n°53

    Registre des délibérations. - Compte de gestion de 1835, justification de la légalité de certaines dépenses (n° 20 page 129V).

    Date

    6 mai 1839

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Compte de gestion de...
  54. Résultat n°54

    Registre des délibérations. - Compte du receveur municipal pour 1845, examen (n° 251 page 204).

    Date

    10 mai 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Compte du receveur municipal...
  55. Résultat n°55

    Registre des délibérations. - Budget primitif 1995 du service de l'Assainissement, adoption (folio 87 verso).

    Date

    30 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Budget primitif 1995...
  56. Résultat n°56

    Registre des délibérations. - Comptes 1998 de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP), avis du conseil municipal (folio 24).

    Date

    8 juillet 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Comptes 1998 de la société...
  57. Résultat n°57

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, compte de gestion du receveur pour 1851 (page 25R).

    Date

    4 juillet 1852

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,...
  58. Résultat n°58

    Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour 1820, examen (page 67R).

    Date

    6 mai 1821

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal...
  59. Résultat n°59

    Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour les sept derniers mois de 1832, examen (n° 7 page 3R).

    Date

    9 mai 1833

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal...
  60. Résultat n°60

    Registre des délibérations. - Centre communal d'action sociale (CCAS), versement d'une subvention complémentaire (folio 47 verso).

    Date

    10 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Centre communal d'action...
  61. Résultat n°61

    Registre des délibérations. - Bilan et comptes sociaux par opération de la SEMIP pour l'exercice 1991 et bilans prévisionnels de recettes et de dépenses des zones d'aménagement concerté de l'Église et de la Chocolaterie, avis du conseil municipal (folio 66).

    Date

    16 octobre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Bilan et comptes sociaux...
  62. Résultat n°62

    Registre des délibérations. - Augmentation de diverses allocations (n° 13/95 page 76).

    Date

    8 mai 1842

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Augmentation de diverses...
  63. Résultat n°63

    Registre des délibérations. - Régie funéraire, fixation des tarifs pour 1996 (folio 57 verso).

    Date

    20 décembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Régie funéraire, fixation...
  64. Résultat n°64

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1856 (page 91V).

    Date

    18 mai 1856

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,...
  65. Résultat n°65

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1850 (page 17 bis V).

    Date

    5 mai 1851

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,...
  66. Résultat n°66

    Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour les dix derniers mois de 1833, examen (n° 34 page 23R).

    Date

    4 mai 1834

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal...
  67. Résultat n°67

    Registre des délibérations. - Compte administratif de 1850 (page 17V).

    Date

    5 mai 1851

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Compte administratif...
  68. Résultat n°68

    Registre des délibérations. - Budget communal pour 1852 (page 18V).

    Date

    10 mai 1851

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Budget communal pour...
  69. Résultat n°69

    Registre des délibérations. - Budget communal pour 1830 (page 106R).

    Date

    10 mai 1829

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Budget communal pour...
  70. Résultat n°70

    Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour 1834, examen (n° 59 page 42V).

    Date

    7 mai 1835

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal...
  71. Résultat n°71

    Registre des délibérations. - Utilisation de la dotation de solidarité urbaine pour 1995, compte rendu (folio 78).

    Date

    14 mai 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Utilisation de la dotation...
  72. Résultat n°72

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1839 (n° 18 page 14).

    Date

    10 mai 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,...
  73. Résultat n°73

    Registre des délibérations. - Régie n° 25 d'avances du service Archives et documentation, extension de la nature des opérations : décision 1996-95 (folio 18).

    Date

    9 juillet 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Régie n° 25 d'avances...
  74. Résultat n°74

    Registre des délibérations. - Décisions budgétaires modificatives (folio 89 verso).

    Date

    9 décembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Décisions budgétaires...
  75. Résultat n°75

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1840 (n° 22/65 page 51).

    Date

    10 mai 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,...
  76. Résultat n°76

    Registre des délibérations. - Budget communal pour 1835 (n° 31 page 21R).

    Date

    4 mai 1834

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Budget communal pour...
  77. Résultat n°77

    Registre des délibérations. - Comptes de l'ex-receveur municipal pour les cinq premiers mois de 1832, examen (page 136V).

    Date

    1er août 1832

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Comptes de l'ex-receveur...
  78. Résultat n°78

    Registre des délibérations. - Budget primitif 1996, adoption (folio 51).

    Date

    15 avril 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Budget primitif 1996,...
  79. Résultat n°79

    Registre des délibérations. - Imputation d'une dépense et recette du montant de 937 887 francs : décision budgétaire modificative (folio 90).

    Date

    6 juillet 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Imputation d'une dépense...
  80. Résultat n°80

    Registre des délibérations. - Règlement définitif du budget de l'exercice 1849 (n° 3 page 9V).

    Date

    20 mai 1850

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Règlement définitif du...