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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Modification des statuts du syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 46 verso).

    Date

    3 mars 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Modification des statuts...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Rénovation de la signalisation tricolore, demande de subvention au Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec) (folio 31).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Rénovation de la signalisation...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de la commune de Limeil-Brévannes (folio 85).

    Date

    28 novembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Modification de la dénomination et des statuts du syndicat des communes de la banlieue de Paris pour les pompes funèbres, report de la discussion (folio 20 verso).

    Date

    11 mai 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Modification de la dénomination...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Élaboration des documents particuliers nécessaires à la passation des marchés de services de télécommunications, convention de prestations avec le Sipperec (folio 34).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Élaboration des documents...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 64).

    Date

    9 février 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal d'informatique, modification des statuts (folio 74 verso).

    Date

    10 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Syndicat des communes de la région parisienne pour le service funéraire, adhésion de la commune de Villepinte (folio 16 verso).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Syndicat des communes...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal d'informatique, retrait de la commune de Sevran (folio 70).

    Date

    27 février 1997

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 12 verso).

    Date

    28 avril 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Rénovation de la signalisation tricolore, demande de subvention au Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec) (folio 14 verso).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Rénovation de la signalisation...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de la commune de Rueil-Malmaison (folio 40).

    Date

    28 mai 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal d'informatique, retrait de la ville de Pantin (folio 8).

    Date

    13 novembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 33 verso).

    Date

    07/07/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Travaux d'électricité dans les écoles maternelles Diderot et Hélène-Cochennec et dans l'école élémentaire Charles-Auray et étude thermique à l'école élémentaire Marcel-Cachin, demande de subvention au Sipperec (folio 31 verso).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Travaux d'électricité...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Travaux de mise en lumière de l'église Sainte-Marthe, demande de subvention au Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec) (folio 39 verso).

    Date

    28 mai 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Travaux de mise en lumière...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Syndicat des communes de la banlieue de Paris pour l'électricité, modification des statuts et de la dénomination (folio 16 verso).

    Date

    19 décembre 1996

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Syndicat des communes...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Subventions accordées à certaines associations d'intérêt local et établissements publics communaux, versement d'acomptes avant le vote du budget primitif 1996 (folio 54).

    Date

    20 décembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Subventions accordées...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Programme de réhabilitation de l'éclairage public, demande de subvention au Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec) (folio 14 verso).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Programme de réhabilitation...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion et retrait de communes (folio 82 verso).

    Date

    14 mai 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations. - Programme de réhabilitation de l'éclairage public, demande de subvention au Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec) (folio 30 verso).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Programme de réhabilitation...
  22. Résultat n°22

    Registre des délibérations. - Modification des statuts du syndicat des communes d'Île-de-France pour le gaz, extension des compétences (folio 44).

    Date

    30 septembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Modification des statuts...
  23. Résultat n°23

    Registre des délibérations. - Syndicat des communes de la banlieue de Paris pour les pompes funèbres, adhésion de la commune de Fontenay-aux-Roses (folio 47 verso).

    Date

    30 novembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Syndicat des communes...
  24. Résultat n°24

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de la Seine-Saint-Denis, adhésion des communes de Vaujours et de Villemomble (folio 76 verso).

    Date

    20 décembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  25. Résultat n°25

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de la commune du Raincy (folio 19 verso).

    Date

    11 mai 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  26. Résultat n°26

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de la Seine-Saint-Denis (SITOM), retrait de la commune de Gournay-sur-Marne (folio 20).

    Date

    11 mai 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations. - Entente intercommunale avec Aubervilliers, désignation de quatre représentants du conseil municipal (folio 7).

    Date

    27 septembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Entente intercommunale...
  28. Résultat n°28

    Registre des délibérations. - Nouvelle compétence « réseaux urbains de télécommunications et de vidéocommunication » du syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec), adhésion de la commune (folio 17).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Nouvelle compétence «...
  29. Résultat n°29

    Registre des délibérations. - Entente intercommunale avec Aubervilliers, modification du protocole d'accord (folio 6 verso).

    Date

    27 septembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Entente intercommunale...
  30. Résultat n°30

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de la Seine-Saint-Denis (SITOM), adhésion de la commune de Livry-Gargan (folio 20).

    Date

    11 mai 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  31. Résultat n°31

    Registre des délibérations. - Groupement de commandes publiques constitué par le Sipperec pour les flux de télécommunications, adhésion (folio 34 verso).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Groupement de commandes...
  32. Résultat n°32

    Registre des délibérations. - Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères (SYCTOM), adhésion de communes (folio 59).

    Date

    12 février 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Syndicat mixte central...
  33. Résultat n°33

    Registre des délibérations. - Syndicat des communes de la banlieue de Paris pour les pompes funèbres, modification de la dénomination et des statuts (folio 45 verso).

    Date

    1er juin 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Syndicat des communes...
  34. Résultat n°34

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, modification des statuts (folio 40 verso).

    Date

    28 mai 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  35. Résultat n°35

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal d'informatique, retrait de la commune de Dugny (folio 76).

    Date

    16 octobre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  36. Résultat n°36

    Registre des délibérations. - Représentation des membres du conseil municipal au comité du Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec), modification (folio 50).

    Date

    25 juin 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Représentation des membres...
  37. Résultat n°37

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal d'informatique, retrait de la commune (folio 17 verso).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 12 verso).

    Date

    26 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  39. Résultat n°39

    Registre des délibérations. - Retrait de la commune de Villemomble du Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de la Seine-Saint-Denis (SITOM), avis favorable (folio 26).

    Date

    30 mars 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Retrait de la commune...