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  1. Résultat n°1

    Deuxième tranche. - OPHLM Pantin. OPHLM. SAE. CFEE. Réunions.

    Date

    1979

    Cote

    205W/34

    • Contexte : 205W
    • Deuxième tranche. - OPHLM Pantin. OPHLM. SAE. CFEE....
  2. Résultat n°2

    Actes de vente : courriers relatifs aux cessions de la SEMIP à la ville pour l'équipement, cahier des charges, acte de vente SEMIP-OPHLM pour le projet de quatrième tranche, bordereau d'élimination de documents (1982-1992). Éléments financiers, SOMABIP ; emprunts ; plan de financement (1er décembre 1981) ; EPDR (1984-1988).

    Date

    1981-1992

    Cote

    205W/79

    • Contexte : 205W
    • Actes de vente : courriers relatifs aux cessions de...
  3. Résultat n°3

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre ville. - Îlot Montgolfier, études urbaines préalables.

    Date

    2003

    Cote

    581W/45

    • Contexte : 581W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre ville. - Îlot...
  4. Résultat n°4

    Dossier de marché, consultation des entreprises : cahiers des clauses techniques particulières, extrait de l'avis d'appel public, tableau de cotation, plan de masse, plans de niveaux, coupes, façades, nomenclature et détails des menuiseries extérieures et serrurerie, descriptif technique sommaire, règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, dossier de plans.

    Date

    1995-1996

    Cote

    649W/8

    • Contexte : 649W
    • Gestion locative
    • Construction de 26 logements au 14/16, rue Courtois...
    • Dossier de marché, consultation des entreprises : cahiers...
  5. Résultat n°5

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction d'un ensemble immobilier (parkings, bureaux, hôtel) au 141-159, avenue Jean-Lolive. - Réunions de chantier : comptes rendus n° 1 à 35.

    Date

    1991

    Cote

    474W/190

    • Contexte : 474W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction...
  6. Résultat n°6

    Immeuble « Les Diamants » situé au 41, rue Delizy, aménagement intérieur et réinstallation des administrations auparavant locataires du centre administratif. - Dossier de présentation de l'immeuble par la société Socomie (1996). Acquisition de l'ensemble immobilier : notes, promesse de vente, protocole entre la SEMIP et la SNC, bail entre la SEMIP et la SNC, correspondance, statuts de la SNC, extrait K-bis de la SNC, rapport général du commissaire aux comptes, bilan, comptes de résultat (1997-1998). Concession d'aménagement : convention, correspondance, délibérations, notes (1998). Expertise du bâtiment : surfaces et plans de l'existant, correspondance, rapport d'expertise (1998-1999). Vente de l'immeuble par la SNC au profit de la SEMIP : acte de vente, calcul des superficies utiles, correspondance, compte rendu de réunion, contrat de prêt (1997-1998). État descriptif de division en copropriété (1997). Vente de l'immeuble par la SEMIP au profit de la société Prophal : acte de vente, promesse de vente, correspondance (1999). Demande de financement : études financières, correspondance (1997-1998). Demande d'acompte (1999). Dossier de consultation des entreprises : plans, cahiers des clauses techniques particulières, contrat de marché de travaux, règlement de la consultation (1998).

    Date

    1996-1999

    Cote

    474W/31

    • Contexte : 474W
    • Immeuble « Les Diamants » situé au 41, rue Delizy,...
  7. Résultat n°7

    Plans. - APEC, 81 logements. Coordination de réseaux. Surfaces commerciales sous LS 2.

    Date

    1986-1987

    Cote

    205W/133

    • Contexte : 205W
    • Plans. - APEC, 81 logements. Coordination de réseaux....
  8. Résultat n°8

    Dossier des ouvrages exécutés de la voirie et des réseaux divers. - Tranche fermée : schémas, fiche d'entretien, fiches techniques, avis, procès-verbaux, rapport de l'inspection, rapport d'essais et relevés de performance, mémoire technique, plans de récolement de réseaux divers et assainissement, notice de sécurité des avoisinants, note de présentation, notices, fiches techniques, note de sécurité d'hygiène sur le chantier. Détail des principales fournitures pour l'éclairage public : plan de récolement, fiche de produits. Tranche conditionnelle : notices techniques, schémas, fiche d'entretien, fiches techniques, avis, procès-verbaux, rapport de l'inspection, rapport d'essais et relevés de performance, plan de récolement.

    Date

    2007-2010

    Cote

    649W/103

    • Contexte : 649W
    • Aménagement
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Grands-Moulins...
    • Aménagement des espaces publics
    • Dossier des ouvrages exécutés de la voirie et des réseaux...
  9. Résultat n°9

    Consultation des entreprises, offre Brézillon : décomposition du prix global et forfaitaire, mémoire technique, acte d'engagement, plan d'installation de chantier, planning, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, note méthodologique, brochure.

    Date

    2006

    Cote

    649W/150

    • Contexte : 649W
    • Maîtrise d'ouvrage
    • Construction d'un bâtiment de 58 logements et d'un...
    • Consultation des entreprises, offre Brézillon : décomposition...
  10. Résultat n°10

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson, pollution.

    Date

    1994-2006

    Cote

    581W/31

    • Contexte : 581W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson, pollution.
  11. Résultat n°11

    Expropriés. - Immeubles 3 à 11, rue des Grilles.

    Date

    1977-1981

    Cote

    205W/89

    • Contexte : 205W
    • Expropriés. - Immeubles 3 à 11, rue des Grilles.
  12. Résultat n°12

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction de 121 logements en prêt locatif aidé (PLA), d'une crèche, de bureaux et de parkings rue Victor-Hugo. - Dossier des ouvrages exécutés menuiseries extérieures alu, menuiseries intérieures, électricité, revêtement de sol, peinture, ravalement et cloison-doublage : plans.

    Date

    1994-1995

    Cote

    474W/166

    • Contexte : 474W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction...
  13. Résultat n°13

    Quartier des Courtillières et réhabilitation du Serpentin, travaux d'aménagement : planning, correspondance, catalogue, plan de périmètres ; phase d'études et de projet : plans directeurs, plan de réseau et périmètres, plans du rez-de-chaussée ; espaces extérieurs Pont de pierre nord : photographies aériennes, reportage photographique, plan de situation, plans directeurs, plans de périmètres, note de principe, plans paysagers, plan d'avant-projet sommaire, reproduction des plans de masse d'Émile Aillaud. Quartier Fonds d'Eaubonne et quartier Pont de pierre ouest, projet de réhabilitation : correspondance, scénarios des limités, plan de référencement de modules, plans d'aménagement général, cahier des charges des espaces extérieurs, diagnostic technique sommaire et chiffré, photographies du diagnostic technique. Plan lumière, première phase : analyse diagnostic de l'état nocturne existant.

    Date

    1955-2010

    Cote

    649W/33

    • Contexte : 649W
    • Renouvellement urbain
    • Centre municipal de santé (CMS) Ténine, quartier Fonds...
    • Quartier des Courtillières et réhabilitation du Serpentin,...
  14. Résultat n°14

    Expropriation, ventes en adhésion à expropriation et indemnités d'éviction. - 29, avenue Jean-Lolive. Règlement de copropriété (19 juin 1976). Dissolution de la copropriété (31 août 1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    205W/21

    • Contexte : 205W
    • Expropriation, ventes en adhésion à expropriation et...
  15. Résultat n°15

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Échanges avec l'entreprise Syntact : contrat, avenant, correspondance, plans, comptes rendus de réunions (1991-1999). Vente de la SNC Pantin Chocolaterie : correspondance, attestations d'avancement des travaux, convention, avenant, plan, promesse de vente (1994-2000). Échanges avec l'entreprise Paris Ouest immobilier à propos de la promesse de vente de la SNC Pantin Chocolaterie : avis du domaine, promesse de vente, protocoles, correspondance, plans, permis de démolir, permis de construire, conventions (1991-1999).

    Date

    1991-2000

    Cote

    474W/77

    • Contexte : 474W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie...
  16. Résultat n°16

    Première tranche. - Démolition. Dossier de rénovation urbaine. VRD.

    Date

    1979

    Cote

    205W/32

    • Contexte : 205W
    • Première tranche. - Démolition. Dossier de rénovation...
  17. Résultat n°17

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, réalisation des VRD et aménagements extérieurs. - Plans topographiques (1993-1999). Plans d'exécution (1993).

    Date

    1993-1999

    Cote

    474W/148

    • Contexte : 474W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, réalisation...
  18. Résultat n°18

    Plan d'aménagement de zone, cahier des charges, convention de garantie (1982-1992). LCR, travaux sur placettes ; local poubelles : permis de construire, plans ; jardinières ; entrée (1989-1992).

    Date

    1982-1992

    Cote

    205W/167

    • Contexte : 205W
    • Plan d'aménagement de zone, cahier des charges, convention...
  19. Résultat n°19

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction de 119 logements en accession à la propriété dans la résidence « Les Berges de l'Ourcq » rues Lakanal et Victor-Hugo. - Mission de commercialisation confiée à la société Constructa : correspondance, documentation, rapports de commercialisation, mandat de commercialisation, compte rendu de réunion, factures (1992-1993). Échanges avec la SCI Berges de l'Ourcq : convention de gestion, correspondance, comptes rendus de réunions, permis de construire, tableau des surfaces et prix des logements, convention de servitudes, liste des accédants, plans, procès-verbal des opérations d'expertise (1991-1992).

    Date

    1991-1993

    Cote

    474W/121

    • Contexte : 474W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction...
  20. Résultat n°20

    Travaux VRD, troisième tranche : avant-projet sommaire Lafon (1981), comptes rendus de chantier (1988), bilan aménagement (1988), correspondance avec les entreprises SCREG et Berim (1988-1989).

    Date

    1981-1989

    Cote

    205W/140

    • Contexte : 205W
    • Travaux VRD, troisième tranche : avant-projet sommaire...
  21. Résultat n°21

    Avant-projet détaillé, pièces graphiques : plan de masse, plans des niveaux, coupes, élévations ; pièces écrites : notices descriptives, estimation définitives du coût prévisionnel de travaux, notice de sécurité, notice d'acoustique.

    Date

    2005-2006

    Cote

    649W/148

    • Contexte : 649W
    • Maîtrise d'ouvrage
    • Construction d'un bâtiment de 58 logements et d'un...
    • Avant-projet détaillé, pièces graphiques : plan de...
  22. Résultat n°22

    Convention de mandat ou assistance à maîtrise d'ouvrage : avenant, correspondance, note de prestations, contrat, facture, tableau de bilan du forfait, cahier des charges des opérations de construction neuve prêt locatif aidé (PLA). Échanges entre les différents intervenants : correspondance, comptes rendus, déclaration d'ouverture de chantier, plan de situation, plan de masse, avenant, note du projet de l'assignation en référé, étude acoustique, rapport d'analyse de travaux, bordereaux de suivi des déchets, acte de prorogation de la promesse de vente, extraits des délibérations du conseil municipal, factures, procès-verbaux de constat d'affichage, projet d'acte, rapport d'activité 2002, relevés de décisions, notes, recommandations techniques, état des lieux. Échanges avec Coopération et famille : correspondance, tableaux de classeur échantillon annoté, ordres de service, attestations d'avancement de travaux, factures, descriptifs techniques, déclaration de conformité, notice d'utilisation, schémas, notes de calcul, tableau de suivi des concessionnaires, arrêtés. Emprunts, subventions et facturation SEMIP : correspondance, notes de présentation, plans et bilans de financement, planning. Échanges avec la ville : correspondance, comptes rendus, extraits du registre journal, copie de l'acte de vente, factures, copies de bordereaux de suivi des déchets. Permis de démolir : acte de permis de démolir, correspondance, procès-verbaux de constat, factures, demande de permis de démolir, plan de situation, plan de masse, reportage photographique. Permis de construire (PC) : correspondance, demande et acte de PC, procès-verbaux de constat, extrait de la matrice et du plan cadastral, plans de masse, plans des niveaux, notice de sécurité, volet paysager, plan de situation, élévations, coupes, notes, tableaux de répartition et surfaces, notice d'accessibilité, plan des héberges, acte d'engagement et d'autorisation, extrait Kbis, pouvoir, acte de promesse de vente. Conseil juridique : correspondance, convocation, annuaire.

    Date

    1998-2010

    Cote

    649W/127

    • Contexte : 649W
    • Maîtrise d'ouvrage
    • Programme de Coopération et famille, construction de...
    • Convention de mandat ou assistance à maîtrise d'ouvrage...
  23. Résultat n°23

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction de 119 logements en accession à la propriété dans la résidence « Les Berges de l'Ourcq » rues Lakanal et Victor-Hugo. - Acquisition des locaux Sanofi : acte de vente, acte modificatif de vente, estimation immobilière, correspondance, convention (1987-1993). Consultation des entreprises pour la démolition des anciens établissements Sanofi : cadre de marché de travaux, plans, cahier des clauses techniques particulières, reproductions de photographies, correspondance, ordre de service (1988). Dossier de marché pour la démolition des anciens établissements Sanofi : plan d'hygiène et de sécurité, cahier des clauses techniques particulières, contrat de marché de travaux, plans, reproductions de photographies (1988-1989).

    Date

    1987-1993

    Cote

    474W/119

    • Contexte : 474W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction...
  24. Résultat n°24

    Banlieues bleues : dossier des ouvrages exécutés, avant-projet définitif, avant-projet sommaire, dossier de consultation des entreprises, DDSSI.

    Date

    1999-2008

    Cote

    581W/49

    • Contexte : 581W
    • Banlieues bleues : dossier des ouvrages exécutés, avant-projet...
  25. Résultat n°25

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, création. - Plans de périmètre (1992-1995). Étude de l'extension du périmètre de ZAC (1987-1988). Déclaration d'utilité publique (1988-1989). Estimation immobilière (1988). Cahier des charges de cession (1990-1996). Convention de concession entre la ville et la SEMIP (1988-2001). Cession de parcelles appartenant à la ville de Pantin (1973-1999). Cession de parcelles appartenant à la ville de Paris (1988-1992). Délibérations du conseil municipal (1988-2000). Cession par le Syndicat des transports parisiens (1991-2000).

    Date

    1973-2001

    Cote

    474W/111

    • Contexte : 474W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, création....
  26. Résultat n°26

    Travaux réalisés pour le compte du département de la Seine-Saint-Denis par la ville de Pantin.

    Date

    1976

    Cote

    205W/48

    • Contexte : 205W
    • Travaux réalisés pour le compte du département de la...
  27. Résultat n°27

    Deuxième tranche. - Marché. VRD. Assainissement sous la route des Petits-Ponts. Route des Petits Ponts et rue du Congo, aménagement. Abords de la route nationale 3 et du CD115, aménagement.

    Date

    1974-1977

    Cote

    205W/33

    • Contexte : 205W
    • Deuxième tranche. - Marché. VRD. Assainissement sous...
  28. Résultat n°28

    Résidence Courtois située 14-16, rue Courtois, construction d'un bâtiment à usage d'habitations collectives avec programme de construction de 26 logements et parkings en sous-sol. - Année de parfait achèvement, échanges avec l'entreprise Thouraud : correspondance, procès-verbaux de réunions, huit photographies avec négatifs (1999-2001). Conformité : correspondance, certificat de conformité, comptes rendus de réunions (2000-2001). Dossier des ouvrages exécutés, lot n° 1 gros oeuvre : liste et cordonnées des intervenants de l'ouvrage, procès-verbal de résistance au feu des éléments de construction, plans ; lot n° 2 étanchéité : cahiers de coupes, avis techniques, cahier de prescription de pose (1997-1999).

    Date

    1997-2001

    Cote

    474W/24

    • Contexte : 474W
    • Résidence Courtois située 14-16, rue Courtois, construction...
  29. Résultat n°29

    Tranche conditionnelle, chantier rue du Débarcadère et extension du tramway T3 : correspondance, comptes rendus, plan de masse, plan modificatif de matériaux des canaux proposition 2, plan de situation, plan de nivellement, plan de profil longitudinal, plan de coordination des réseaux, coupes de principe, extrait du registre journal de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, planning prévisionnel, arrêtés du maire, constat contradictoire, reportage photographique, mémoire, rapports d'études, illustrations matériaux, vues en perspective, devis, projet de convention d'aménagement paysager, d'entretien et d'exploitation, plan de détail de calpinage, planning.

    Date

    2006-2010

    Cote

    649W/115

    • Contexte : 649W
    • Aménagement
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Grands-Moulins...
    • Première phase des travaux, tranches ferme et conditionnelle
    • Tranche conditionnelle, chantier rue du Débarcadère...
  30. Résultat n°30

    Îlot 27. - Association syndicale de la Dalle, comptabilité : balance, bilan, charges, notes, correspondance, procès-verbaux d'assemblées générales, factures.

    Date

    1977-1991

    Cote

    474W/33

    • Contexte : 474W
    • Îlot 27. - Association syndicale de la Dalle, comptabilité...
  31. Résultat n°31

    BNP, Nouveaux constructeurs, Promogim, Bouygues immobilier.

    Date

    2010

    Cote

    649W/64

    • Contexte : 649W
    • Aménagement
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Centre-ville à...
    • Consultation des promoteurs en vue de l'attribution...
    • BNP, Nouveaux constructeurs, Promogim, Bouygues immobilier.
  32. Résultat n°32

    Îlot 27. - Créations et préalables : rapport sur la rénovation de Pantin (4 mars 1966), financement de la rénovation urbaine (2 juin 1966), mémoire rénovation urbaine (5 octobre 1966), présentation des divers bilans (1967), historique sommaire sur la rénovation urbaine de Pantin (25 septembre 1975), modalités de création en zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Îlot 27 (24 septembre 1970), bilan financier (21 janvier 1971), bilans, synthèses, prévisions, missions et moyens, mémoires et notes diverses (1971-1977). Correspondance générale (1963-1972). Correspondance Orgeco (1964-1974). Contrat (s.d.).

    Date

    1963-1977

    Cote

    205W/1

    • Contexte : 205W
    • Îlot 27. - Créations et préalables : rapport sur la...
  33. Résultat n°33

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, réalisation des VRD et aménagements extérieurs. - Zone est, bassin de rétention : devis, ordres de service, factures, correspondance, tableau d'analyse des offres, tableau de répartition des coûts (1989-1999). Zone ouest, dossier de consultation des entreprises provisoire d'octobre 1990 : cahiers des clauses administratives particulières, notice d'hygiène et de sécurité, cahiers des clauses techniques particulières, documentation technique, devis, plans, étude espaces verts mail, cahier de repérage des phases de travaux (1990).

    Date

    1989-1999

    Cote

    474W/150

    • Contexte : 474W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, réalisation...
  34. Résultat n°34

    Conseil juridique : correspondance, projet de lettre, bordereau de prix. Division en volumes : correspondance, état descriptif de division, tableau de récapitulation des servitudes, plans des niveaux, coupes. Assurance dommage œuvre : correspondance, procès-verbaux de réception de l'opération, déclaration d'achèvement de travaux, rapport final du contrôleur technique, contrat d'assurance, conventions, brochure de conditions générales, factures, déclaration d'ouverture de chantier, acte de permis de construire (PC), note de couverture, attestations. Impôts et taxes : correspondance, avis d'imposition, modèles H2. PC modificatif : demande de modification, plans des niveaux, note sur la hauteur de la clôture, volet paysager, notice de présentation, plan de masse, reportage photographique, coupes, plan d'implantation, élévations.

    Date

    2006-2010

    Cote

    649W/152

    • Contexte : 649W
    • Maîtrise d'ouvrage
    • Construction d'un bâtiment de 58 logements et d'un...
    • Conseil juridique : correspondance, projet de lettre,...
  35. Résultat n°35

    Troisième tranche. - Aménagement, règlement des situations : Berim, AUA, géomètres, entreprise S. Joyeux, société Erpe, entreprise Drouets, Light, Gredai, Les Étancheurs d'Île-de-France, Le Goazigo, Setab, entreprise Mabillon, Forclum, EDF.

    Date

    1981-1986

    Cote

    205W/39

    • Contexte : 205W
    • Troisième tranche. - Aménagement, règlement des situations...
  36. Résultat n°36

    Banlieues bleues. - Deuxième phase : procès-verbal, jury. Commission technique. Financier. Délibération de la ville et du conseil général. Mandat de la Semip. Foncier et urbanisme. Géomètre.

    Date

    1999-2008

    Cote

    581W/55

    • Contexte : 581W
    • Banlieues bleues. - Deuxième phase : procès-verbal,...
  37. Résultat n°37

    Concours Édouard-Renard, construction d'un immeuble de 68 logements, d'un gymnase et de salles de sport rue Édouard-Renard. - Appel à candidatures pour la mission de maîtrise d'oeuvre : lettres de candidature, déclarations des candidats, attestations, extraits Kbis, références (pli n° 49 Architecture Sanaoui, pli n° 50 Laura Carducci, pli n° 51 François Pelegrin, pli n° 53 Aldric Beckmann et Françoise N'Thépé, pli n° 54 Arcame, pli n° 55 Thierry Van de Wyngaert, pli n° 56 B+C et Delloye, pli n° 57 Cuno Brullmann Jean-Luc Crochon et associés).

    Date

    2004

    Cote

    474W/98

    • Contexte : 474W
    • Concours Édouard-Renard, construction d'un immeuble...
  38. Résultat n°38

    Société civile immobilière (SCI) Les Berges de l'Ourcq, subdivision du volume II : état descriptif de volumes, tableaux de correspondance, plans des niveaux ; reconduction provisoire des bureaux de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) : correspondance, proposition de bail précaire, descriptif technique, convention de mise à disposition de locaux, contrat de location précaire, proposition de prix, devis, plans ; cession et vente à la SAPE : acte de vente, correspondance, projets ; permis de construire (PC) : demande de PC, notice de sécurité, notice explicative, plans des niveaux, axonométrie générale, coupes ; parkings provisoires de la RATP rue des Berges : correspondance, avenants, conventions, extraits des catalogues, plans, devis ; PC modificatif : demande de PC, notice de présentation, notice de sécurité, correspondance, plan de masse, plans des niveaux, élévations, coupes ; stationnement définitif de bureaux neufs de la RATP : correspondance, plan du niveau -1 ; construction des locaux de la délégation de la première couronne d'Île-de-France : convention du mandat, protocole d'accord, avenants, additif à la convention du mandat, rapport de présentation de la commission d'appel d'offres, délibération du conseil d'administration, procès-verbaux d'avis de la commission, correspondance ; échanges entre les différents intervenants : correspondance, déclaration d'achèvement de travaux, certificat de conformité, demande de PC, plan de masse, plan des niveaux, procès-verbal de constat, notes, notices, certificats, demande de travaux.

    Date

    1992-1998

    Cote

    649W/43

    • Contexte : 649W
    • Aménagement
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église à Pantin,...
    • Société civile immobilière (SCI) Les Berges de l'Ourcq,...
  39. Résultat n°39

    Suivi de travaux : procès-verbaux, planning, tableaux d'avancement de travaux, rapport d'analyse d'amiante, comptes rendus de chantier, plan de raccordement, plan parcellaire de l'état actuel, plan des démolitions, correspondance, décomposition du prix global et forfaitaire, notes, dossier technique, tableaux d'estimation sommaire des travaux.

    Date

    2011-2012

    Cote

    649W/193

    • Contexte : 649W
    • Maîtrise d'ouvrage
    • Construction d'un ensemble de logements Sodearif au...
    • Suivi de travaux : procès-verbaux, planning, tableaux...
  40. Résultat n°40

    Clôture des comptes : derniers actes.

    Date

    1992

    Cote

    205W/81

    • Contexte : 205W
    • Clôture des comptes : derniers actes.
  41. Résultat n°41

    18, rue du Congo, consorts Delon : notes, avis de France domaine, comptes rendus, planning de procédure d'expropriation, mémoire, plan de saisine des domaines. Travaux d'aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC), consultation Ouest pour la mission de coordinateur en sécurité et protection de la santé : correspondance, lettre de candidature, déclarations, attestations, extrait Kbis, notes, acte d'engagement, cahier des charges, décomposition du prix global et forfaitaire. Aménagement des espaces publics, référé : correspondance ; fourniture et branchement d'un transformateur de deuxième phase : correspondance, lettre de commande, ordres de service, déclaration d'un sous-traitant ; avant-projet : notice architecturale, notice technique, notice de présentation de l'estimation, planning, notes, correspondance, plan de situation, plan de sol, plan général, plan technique, plan de nivellement, plan d'implantation du marché, coupes, plans de détails, schémas, plan de sol, références, plan des plantations, plan d'éclairage, plan de ventilation.

    Date

    2008-2014

    Cote

    649W/68

    • Contexte : 649W
    • Aménagement
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Centre-ville à...
    • 18, rue du Congo, consorts Delon : notes, avis de France...
  42. Résultat n°42

    Convention SEMIP-ville : historique, documents.

    Date

    1992

    Cote

    205W/163

    • Contexte : 205W
    • Convention SEMIP-ville : historique, documents.
  43. Résultat n°43

    32, rue Méhul et 60, rue Charles-Auray, réhabilitation et restructuration d'un immeuble de 92 logements dit « La Seimaroise ». - Dossier de marché : cahier des clauses administratives particulières et annexes, notice d'hygiène et de sécurité, note de sécurité, programme par action, état récapitulatif des plus values et moins values, cahier des clauses techniques particulières, plans.

    Date

    1988-1990

    Cote

    474W/40

    • Contexte : 474W
    • 32, rue Méhul et 60, rue Charles-Auray, réhabilitation...
  44. Résultat n°44

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation des voiries et réseaux divers (VRD) du Mail. - Contrat de maîtrise d'oeuvre passé avec la société Syntact (1994-1997). Avant-projet : correspondance, comptes rendus de réunions, note technique, estimatif et descriptif sommaires, plans (1994-1995). Projet : bordereau quantitatif estimatif, correspondance, plans, cahier des clauses techniques particulières (1995-1996). Échanges avec le maître d'oeuvre Syntact : correspondance, notes de synthèse, plans (1992-2000). Appel d'offres : règlement particulier d'appel d'offres, annonce, registre des dépôts des candidatures, procès-verbal d'ouverture des candidatures, registre des dépôts des offres, procès-verbal d'ouverture des offres, avis d'attribution du marché, correspondance (1996). Attribution à l'entreprise Screg : acte d'engagement, cadres de bordereau, décompte général définitif, avenants, caution, correspondance (1996-2000).

    Date

    1992-2000

    Cote

    474W/57

    • Contexte : 474W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie...
  45. Résultat n°45

    Réutilisation du centre administratif Victor-Hugo en vue d'y installer le Centre national de la danse. - Appel à candidatures lancé par le ministère de la Culture pour l'étude de faisabilité architecturale et technique : lettre de motivation des candidats, références, déclaration des candidats, attestations (candidature de Périphériques et des architectes Anne-Françoise Jumeau, Louis Paillard, Dominique Jakob, Brendan MacFarlane, Emmanuelle Marin-Trottin et David Trottin ; candidature d'Antoinette Robain et de Claire Guieysse ; candidature de Véronique Fabre, Jean Perrottet, Maria Godlewska et Béatrice Rapeaud).

    Date

    1997

    Cote

    474W/9

    • Contexte : 474W
    • Réutilisation du centre administratif Victor-Hugo en...
  46. Résultat n°46

    État descriptif de volumes, sixième et dernier modificatif.

    Date

    1979-1994

    Cote

    205W/161

    • Contexte : 205W
    • État descriptif de volumes, sixième et dernier modificatif.
  47. Résultat n°47

    Îlot 27. - Enquête immobilière CETAC (1962). Projets SACI (1969-1970).

    Date

    1962-1970

    Cote

    205W/2

    • Contexte : 205W
    • Îlot 27. - Enquête immobilière CETAC (1962). Projets...
  48. Résultat n°48

    Immeubles les Diamants au 41, rue Delizy : baux, comptes rendus, procès-verbaux, tableaux récapitulatif des locataires, reçus, avenants, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, rapport de diagnostic amiante de bâtiment.

    Date

    1997-2000

    Cote

    649W/92

    • Contexte : 649W
    • Aménagement
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Centre-ville à...
    • Immeubles les Diamants au 41, rue Delizy : baux, comptes...
  49. Résultat n°49

    Banlieues bleues : factures.

    Date

    1999-2008

    Cote

    581W/64

    • Contexte : 581W
    • Banlieues bleues : factures.
  50. Résultat n°50

    Consultation des entreprises. - Échanges entre les différents intervenants : correspondance, plan de principe d'installation de chantier, procès-verbaux de remise de clés. Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé de niveau 2 : correspondance, lettre de commande, contrat, planning, proposition de mission, mémoire technique, attestation, extrait Kbis, pouvoir, décomposition du prix global et forfaitaire, note de présentation, plan particulier de sécurité et de protection de la santé, extrait du registre journal, comptes rendus, situations. Échanges avec le photographe Azous : lettre de commande, devis, correspondance. Suivi de chantier : comptes rendus. Paysagistes Péna & Péna : correspondance, cahier des charges, acte de permis de construire modificatif, tableaux des surfaces, plans de logements, plan de masse du jardin, relevé de décisions, reportage photographique, plans topographiques, notes, plan de masse, références, rendus provisoires, tableaux de désignation des ouvrages, esquisses, plan d'état des lieux, plan de principe de nivellement, plan de constitution des sols et mobilier, plan des plantations, coupes, détails, tableau d'estimation prévisionnelle, rapport de présentation, références. Études de phase esquisse : rapport, plan de masse, plan de sol, détails, coupes.

    Date

    2004-2009

    Cote

    649W/91

    • Contexte : 649W
    • Aménagement
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Centre-ville à...
    • Aménagement du jardin public de l'îlot Montgolfier...
    • Consultation des entreprises. - Échanges entre les...
  51. Résultat n°51

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation des voiries et réseaux divers (VRD) du Mail. - Réunions : comptes rendus, correspondance, plans (1995-1998). Comptes rendus de chantier (1997-1999).

    Date

    1995-1999

    Cote

    474W/59

    • Contexte : 474W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie...
  52. Résultat n°52

    Plans. - Opération Logement français, programme primitif (1977). Tranche sud (1975). Rénovation de locaux, Burroughs. Immeuble de bureaux. Parking. Centre socio-éducatif 21-31, rue Auger.

    Date

    1975-1977

    Cote

    205W/56

    • Contexte : 205W
    • Plans. - Opération Logement français, programme primitif...
  53. Résultat n°53

    Expropriation, ventes en adhésion à expropriation et indemnités d'éviction. - 7, rue Auger (28 novembre 1974). 33, rue Auger : société Giroud et cie (10 mai 1973). 33 bis, rue Auger (19 décembre 1972). 37, rue Auger : Transports Khun et cie (11 avril 1974). 31, rue Auger : Impôts.

    Date

    1972-1974

    Cote

    205W/16

    • Contexte : 205W
    • Expropriation, ventes en adhésion à expropriation et...
  54. Résultat n°54

    Appel d'offres pour le marché de démolition : actes d'engagement, plannings, décomposition du prix global et forfaitaire, notice technique, lettres de candidature, déclarations des candidats, attestations, extraits Kbis, références, attestations, certificats fiscaux (pli 3 ETS Bruneau, pli 4 ECD, pli 5 Bouvelot TP, pli 6 Cardem).

    Date

    2011

    Cote

    649W/84

    • Contexte : 649W
    • Aménagement
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Centre-ville à...
    • Démolition et travaux au 38, rue Hoche
    • Appel d'offres pour le marché de démolition : actes...
  55. Résultat n°55

    Contrat de maîtrise d'œuvre : notes, compte rendu annuel, extrait du registre des délibérations du conseil municipal. Dossier de réalisation : programme général, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, convention publique d'études et d'aménagement, tableaux de bilans, compte rendu annuel à la collectivité, comptes rendus, extraits du registre d'enquête publique, coupures de presse, rapport de révision d'urgence du plan d'occupation des sols, plan de situation, promesse synallagmatique de vente et d'acte de vente, cahier des charges générales de cession de terrains, comptes rendus.

    Date

    2003-2005

    Cote

    649W/109

    • Contexte : 649W
    • Aménagement
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Grands-Moulins...
    • Aménagement des espaces publics
    • Contrat de maîtrise d'œuvre : notes, compte rendu annuel,...
  56. Résultat n°56

    Plans. - 295 logements PLA (1978). 291 logements PLA, dossier de marché (1979).

    Date

    1978-1979

    Cote

    205W/57

    • Contexte : 205W
    • Plans. - 295 logements PLA (1978). 291 logements PLA,...
  57. Résultat n°57

    Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) et bureau d'étude. - Consultation : correspondance, offres, plan général de coordination en matière de sécurité et protection de la santé, lettres de commande, convention de coordination SPS, note méthodologique. Commission d'appel d'offres : procès-verbal d'ouverture des plis, rapport d'analyse des offres, acte d'engagement (AE), cahier des clauses administratives particulières (CCAP), cahier des clauses techniques particulières (CCTP), calendriers prévisionnels des travaux, décomposition du prix global et forfaitaire, plan de situation, plan de masse, plan de principe de clôtures, plan d'accès, plans des niveaux, plans des réseaux, planche photographique, rapport diagnostic déchets, rapport de diagnostic amiante et plomb, correspondance, lettres de rejet. Échanges avec ECD : correspondance. Dossier de marché : AE, CCAP, CCTP, CPT, rapports de diagnostic déchets, plomb et amiante, plan de situation, plan de masse, plan de principe de clôtures, plan d'accès, plans des niveaux, plans des réseaux, planche photographique. Échanges avec l'entreprise ECD : correspondance, procès-verbal de réception des travaux, récépissés de remise des clés, bordereau de suivi des déchets dangereux, PPSPS, plan de retrait amiante, compte rendu de réunion.

    Date

    2009

    Cote

    649W/81

    • Contexte : 649W
    • Aménagement
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Centre-ville à...
    • 27, rue Hoche
    • Mission de coordination en matière de sécurité et de...
  58. Résultat n°58

    Appel signification expropriation.

    Date

    1980-1983

    Cote

    205W/156

    • Contexte : 205W
    • Appel signification expropriation.
  59. Résultat n°59

    Convention entre la ville et la Semip, garantie communale d'emprunt : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, tableau d'amortissement, correspondance ; convention d'études et d'aménagement de la zone : convention, avenants ; prolongation de la convention de concession d'aménagement à la Semip : extraits de délibération, correspondance, avenants.

    Date

    1989-2002

    Cote

    649W/54

    • Contexte : 649W
    • Aménagement
    • Société civile immobilière (SCI) Les Berges de l'Ourcq...
    • Convention entre la ville et la Semip, garantie communale...
  60. Résultat n°60

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, réalisation des VRD et aménagements extérieurs. - Zone ouest, réunions de chantier : comptes rendus, correspondance, procès-verbaux de constat.

    Date

    1992-1998

    Cote

    474W/154

    • Contexte : 474W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, réalisation...
  61. Résultat n°61

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - Bureaux. Études de sols. Sécurité et protection de la santé. Contrôle technique. Géomètre. Courriers. Assurances. Avant-projet sommaire. Architecte : courriers, contrat.

    Date

    1994-2006

    Cote

    581W/37

    • Contexte : 581W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - Bureaux....
  62. Résultat n°62

    Bureaux de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) rue Victor-Hugo, marché de travaux Bouygues : plan de situation, plan de masse, plan du rez-de-chaussée, élévations, plans d'aménagement, note de sécurité, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières; cession des terrains constituant le parc d'intérêt régional "Église de Pantin" : correspondance, convention, projets, promesse de vente, extrait du Journal officiel, extrait des décrets de la ville de Paris et région parisienne, déclaration pour la publicité foncière ; échanges avec les sociétés Bouygues et Syntact : correspondance, comptes rendus, procès-verbaux, factures, devis, ordres de service, album des détails d'aménagement, élévations, plan de la zone OPHLM, implantation ; vente et cession complémentaire OPHLM : actes de vente et constitution de services, cahier des charges, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner (DIA), projet d'acte de vente, certificats, promesse de vente, extrait cadastral, procès-verbal de délimitation, plan de cession ; travaux d'aménagement : correspondance, DIA, déclaration d'achèvement de travaux, notes, plans des niveaux, liste de prix des travaux ; gestion par l'Association foncière urbaine libre (AFUL) : correspondance, mandat de gestion ; suivi financier AFUL : factures, correspondance ; échanges avec la délégation de la petite couronne : catalogue, correspondance, mandat non exclusif de vente, notes, extrait de l'article de convention de maîtrise d'ouvrage déléguée, planning ; attribution des numéros de voirie : correspondance ; convention des travaux relatifs au déplacement du poste de redressement Pantin 5 et du poste éclairage force : conventions, correspondance.

    Date

    1967-1998

    Cote

    649W/42

    • Contexte : 649W
    • Aménagement
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église à Pantin,...
    • Bureaux de la Régie autonome des transports parisiens...
  63. Résultat n°63

    Expropriation, ventes en adhésion à expropriation et indemnités d'éviction. - 29, avenue Jean-Lolive.

    Date

    1973-1974

    Cote

    205W/19

    • Contexte : 205W
    • Expropriation, ventes en adhésion à expropriation et...
  64. Résultat n°64

    Plan d'aménagement de zone. - Modification. Correspondance avec la mairie, Prospect, l'architecte, les géomètres et les notaires.

    Date

    1975-1982

    Cote

    205W/88

    • Contexte : 205W
    • Plan d'aménagement de zone. - Modification. Correspondance...
  65. Résultat n°65

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, aménagement et équipement de la Maison de la petite enfance. - Subventions (1993-1994). Documentation : Journal officiel de la République française consacré aux crèches, pouponnières, garderies, halte-garderies, jardins d'enfants et assistants maternels, guide de programmation, programme de réalisation de la mairie de Paris, exemples de cahier des charges techniques, coupures de presse (1991-1993). Échanges entre les différents intervenants : correspondance, comptes rendus de réunions, rapports de contrôle technique, plans (1993-1996). Photographies : 66 clichés (1994-1995).

    Date

    1991-1996

    Cote

    474W/171

    • Contexte : 474W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, aménagement...
  66. Résultat n°66

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction de 121 logements en prêt locatif aidé (PLA), d'une crèche, de bureaux et de parkings rue Victor-Hugo. - Dossier des ouvrages exécutés plomberie, chauffage, VMC et ascenseurs : plans.

    Date

    1994-1995

    Cote

    474W/167

    • Contexte : 474W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction...
  67. Résultat n°67

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, aménagement intérieur de la bibliothèque Jules-Verne avenue Édouard-Vaillant. - Constat d'huissier (1998). Trésorerie et bilan (1997-1999). Appels de fonds n° 2 à 5 (1998-2000). Contrôle de légalité : annonce au BOAMP, procès-verbal d'ouverture des candidatures, procès-verbal d'ouverture des plis, actes d'engagement des entreprises retenues, contrat de l'architecte, contrat du bureau de contrôle, contrat du coordonnateur Sécurité et protection de la santé, correspondance, rapport de présentation, rapport d'analyse des offres (1998-1999).

    Date

    1997-2000

    Cote

    474W/55

    • Contexte : 474W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie...
  68. Résultat n°68

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction et démolition pour déplacement du local du poste de redressement RATP au 79-81, rue Victor-Hugo. - Convention de travaux entre la SEMIP et la RATP (1991). Permis de construire (1991). Planning des travaux (1991). Dossier de consultation des entreprises : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, plans, correspondance (1991-1992). États des lieux (1992). Contrat de maîtrise d'oeuvre passé avec l'entreprise Syntact (1991). Convention de contrôle technique avec la Socotec (1992). Consultation des entreprises : devis, correspondance, actes d'engagement (1992). Contrats de marchés de travaux (1992). Plans et notes de calcul (1992). Dossier de marché : attestations, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, plans (1992). Correspondance (1990-1993).

    Date

    1990-1993

    Cote

    474W/137

    • Contexte : 474W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction...
  69. Résultat n°69

    Îlot 27. - Documents officiels. Convention ville-SEMIP. Estimations des domaines. Notifications des ordonnances d'expropriation. Jugements d'expropriation.

    Date

    1975-1980

    Cote

    205W/6

    • Contexte : 205W
    • Îlot 27. - Documents officiels. Convention ville-SEMIP....
  70. Résultat n°70

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction de 121 logements en prêt locatif aidé (PLA), d'une crèche, de bureaux et de parkings rue Victor-Hugo. - Réunions de chantier : comptes rendus (1993-1995). Aménagement intérieur des bureaux, dossier des ouvrages exécutés (DOE) : plans (1995). Clos et couvert de la crèche, DOE : plans (1995).

    Date

    1993-1995

    Cote

    474W/163

    • Contexte : 474W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction...
  71. Résultat n°71

    Terrain Poulet situé au 25, rue Victor-Hugo, démolition des bâtiments et vente du terrain. - Acte de vente du terrain entre la société Poulet et la SEMIP : correspondance, acte de vente, attestation (1999-2000). Acte de vente du terrain entre la SEMIP et la société Industria : projet d'acte de vente, acte de vente, correspondance, plans (1999). Projet de création d'un théâtre de la danse en complément de l'ouverture du Centre national de la danse, séance du conseil municipal du 28 novembre 2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    474W/107

    • Contexte : 474W
    • Terrain Poulet situé au 25, rue Victor-Hugo, démolition...
  72. Résultat n°72

    Travaux de démolition. - Consultation des entreprises : correspondance, règlement de la consultation, décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF), acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, dossier de diagnostics techniques, audit sur la déconstruction, diagnostic déchets, rapport du contrôle technique, plans. Consultation pour la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé : correspondance, contrat de coordination sécurité santé, convention, attestations, DPGF, note technique et descriptive, annexes, proposition d'honoraires, cahier des charges, plan de situation, plan de masse, plans des niveaux. Consultation pour mission de contrôleur technique : liste des entreprises consultées, correspondance, cahier des charges, plan de situation, plan de masse, plans des niveaux, planche photographique. Ouvrages exécutés : plan de retraite, bordereaux de suivi des déchets contenant de l'amiante, procès-verbal d'essais, reportage photographique, plan de récolement du réseau, procès-verbaux de constat, correspondance, rapports de mission, certificat d'acceptation, extrait de carnet de décharge, notice méthodologique.

    Date

    2002-2011

    Cote

    649W/83

    • Contexte : 649W
    • Aménagement
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Centre-ville à...
    • Démolition et travaux au 38, rue Hoche
    • Travaux de démolition. - Consultation des entreprises...
  73. Résultat n°73

    Troisième tranche. - Assainissement. Route nationale 3 et CD115, construction de canalisation (1979-1985). Marché S. Joyeux (23 juillet 1980). Correspondance avec Bouygues et S. Joyeux (1979-1985).

    Date

    1979-1985

    Cote

    205W/40

    • Contexte : 205W
    • Troisième tranche. - Assainissement. Route nationale...
  74. Résultat n°74

    Concours Édouard-Renard, construction d'un immeuble de 68 logements, d'un gymnase et de salles de sport rue Édouard-Renard. - Appel à candidatures pour la mission de maîtrise d'oeuvre : lettres de candidature, déclarations des candidats, attestations, extraits Kbis, références (pli n° 85 Philippe Müller architecte, pli n° 86 Atelier d'architecture Christian Raulet, pli n° 87 BP Architectures, pli n° 88 Pierre-Henry Portron architecture, pli n° 89 LLTR Associés, pli n° 90 GKP Architecture-Pierre Granveaud).

    Date

    2004

    Cote

    474W/103

    • Contexte : 474W
    • Concours Édouard-Renard, construction d'un immeuble...
  75. Résultat n°75

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Planning et calendrier prévisionnels (1992-1999). Cession des charges foncières (1993-1994). Financement (1991-1997). Impôts fonciers (1993-1996). Consultation pour l'élaboration du schéma d'architecture et d'urbanisme : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, dossier de création, règlement particulier, dossier de réalisation modificatif, plans, cahier des clauses techniques particulières, projets des candidats (Cabinet Henri Gaudin, M. Éric Daniel-Lacombe, Cabinet Bernard Huet, M. Christian Raulet, Cabinet Pierre Granveaud), analyse des projets (1993).

    Date

    1991-1999

    Cote

    474W/72

    • Contexte : 474W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie...
  76. Résultat n°76

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre ville. - Îlot Montgolfier, dépollution.

    Date

    2005-2006

    Cote

    581W/41

    • Contexte : 581W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre ville. - Îlot...
  77. Résultat n°77

    Procès-verbaux de chantier. - Logements. Bureaux. Hôtel. Centre commercial. Infrastructures.

    Date

    1987-1989

    Cote

    205W/143

    • Contexte : 205W
    • Procès-verbaux de chantier. - Logements. Bureaux. Hôtel....
  78. Résultat n°78

    Plans. - APEC, 131 logements PLA (1987). Trois-Vallées, 68 logements PLA (1987). Logirep, 67 logements PLA (1985).

    Date

    1985-1987

    Cote

    205W/131

    • Contexte : 205W
    • Plans. - APEC, 131 logements PLA (1987). Trois-Vallées,...
  79. Résultat n°79

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - Négociations foncières. Actes d'acquisition. Géomètre. Impôts fonciers. Riverains.

    Date

    1994-2006

    Cote

    581W/19

    • Contexte : 581W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - Négociations...
  80. Résultat n°80

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, réalisation des VRD et aménagements extérieurs. - Études de sol : études géologiques et géotechniques, compte rendu de sondages, correspondance, ordres de service, plans (1988-1998). Convention de contrôle technique avec la Socotec (1992-2000). Contrat de maîtrise d'oeuvre avec la société Syntact (1991-1994). Assurances (1992-1999). Phasage des travaux (1992-1994). Réunions avec les services techniques de la ville de Pantin : correspondance, comptes rendus de réunions (1991-1992). Plans d'installation de chantier (1991). Coordination et déroulement de chantier : correspondance, comptes rendus de réunions (1991-1993).

    Date

    1988-2000

    Cote

    474W/146

    • Contexte : 474W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, réalisation...