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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Assurance tous risques expositions, approbation de la police n° 20000 7 914 668 Y UAP-Gay pour l'exposition Claire Bretecher à la bibliothèque Elsa-Triolet : décision 1995-52 (folio 8).

    Date

    14 avril 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Assurance tous risques...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Assurance multirisques pour les bâtiments communaux, avenant à la police 55015551 Abeille assurance - Socassur : décision 1992-86 (folio 18).

    Date

    26 juin 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisques...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Assurance bris de machine, avenant n° 8 à la police n° Z 40531 La Neuchateloise - Gay pour régularisation des mouvements intervenus en 1993 et état du parc au 1er janvier 1994 : décision 1994-61 (folio 81 verso).

    Date

    19 avril 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Assurance bris de machine,...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Incendie des locaux commerciaux sis 13-17 rue Sainte-Marguerite, acceptation de l'indemnité relative au sinistre incendie (folio 87).

    Date

    27 octobre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Incendie des locaux commerciaux...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Assurance individuelle accident des enfants de la crèche et des halte-garderies, approbation de la police n° 19307 L - IAC 02 SMACL : décision 1995-114 (folio 96 verso).

    Date

    29 août 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Assurance individuelle...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Assurance tous risques dommages pour le robot Homodétritus de la Maison de l'enfance sise rue Charles-Auray, approbation de la police n° 7993018 UAP-Gay : décision 1996-141 (folio 52).

    Date

    30 septembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Assurance tous risques...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Assurance multirisque automobile cyclomoteurs, avenant n° 9 à la police 855762 Elvia-Gay pour régularisation des mouvements 1995 et du trop-perçu sur échéance : décision 1996-99 (folio 20).

    Date

    10 juillet 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisque...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Prestations d'assurance, marché négocié (folio 3).

    Date

    10 juin 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Prestations d'assurance,...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Audit et service conseil permanent en assurances, convention avec Audit-Assurances : décision 1997-100 (folio 24 verso).

    Date

    15 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Audit et service conseil...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Assurance tous risques expositions, approbation de la police n° 7903936 UAP-Gay pour l'exposition de Patrice Largard au syndicat d'initiative : décision 1995-34 (folio 74 verso).

    Date

    7 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Assurance tous risques...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Assurance des équipements micro-informatiques dans divers locaux, approbation de la police n° Z 41527 La Neuchateloise-Gay : décision 1996-162 (folio 63).

    Date

    22 novembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Assurance des équipements...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Assurance multirisques pour les bâtiments communaux, avenant à la police 55015551 Abeille assurance - Socassur : décision 1992-83 (folio 16).

    Date

    26 juin 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisques...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Constat d'engagement risque incendie des biens communaux UAP-Mutuelles du Mans-Groupe Azur valant note de couverture pour l'année 1994 faisant suite à la résiliation des contrats Abeille Assurances-Socassur n° 55 082 863 et 55 015 551 : décision 1994-40 (folio 50 verso).

    Date

    11 mars 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Constat d'engagement...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour les travaux de réfection de l'étanchéité des terrasses de l'école maternelle Hélène-Cochennec, police 375036750259L UAP - Socassur : décision n° 1991-232 (folio 15).

    Date

    30 décembre 1991

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour les travaux de réfection et d'extension du bâtiment cuisine-réfectoire du centre de vacances de Saint-Denis-d'Oléron, avenant à la police n° 375 036 727 883 P UAP - Socassur pour déclaration de fin de travaux : décision 1993-57 (folio 12).

    Date

    23 mars 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage pour la réfection de la couverture de la maison de repos Ambroise-Croizat à Montsauche, avenant à la police n° 375 036 718 170 G UAP - Socassur pour déclaration de fin de travaux et arrêt définitif des comptes : décision 1993-185 (folio 66 verso).

    Date

    18 novembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Assurance tous risques expositions, approbation de la police n° 7 924 096 UAP-Gay pour l'exposition du comité de jumelage au centre administratif : décision 1995-96 (folio 86 verso).

    Date

    26 juillet 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Assurance tous risques...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Assurance tous risques expositions, avenant n° 5 à la police n° 510.846.772 Le Continent-Socassur pour régularisation des expositions organisées en 1994 : décision 1996-20 (folio 98 verso).

    Date

    14 février 1996

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Assurance tous risques...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage pour les travaux de ravalement des façades de la cour nord du groupe scolaire Sadi-Carnot, avenant à la police n° 375036743704 L UAP Socassur pour déclaration de fin de travaux et arrêt définitif des comptes  : décision 1994-62 (folio 82).

    Date

    20 avril 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Assurance multirisque habitation pour le logement de fonction sis 4 rue de Balzac, avenant n° 1 à la police n° B44X5064 Allianz via-Gay : décision 1995-132 (folio 26).

    Date

    24 octobre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisque...
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations. - Incendie du garage municipal, règlement par l'Abeille Assurances-Socassur d'un sinistre (folio 74 verso).

    Date

    29/09/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Incendie du garage municipal,...
  22. Résultat n°22

    Registre des délibérations. - Assurance risques individuels accidents élus municipaux, approbation de la police n° 01/1038634 Sprinks - Socassur : décision 1994-139 (folio 76 verso).

    Date

    05/10/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Assurance risques individuels...
  23. Résultat n°23

    Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour la première phase des travaux de ravalement de l'église Sainte-Marthe, avenant à la police 375036750257J UAP - Socassur pour déclaration de fin de travaux et arrêt définitif des comptes : décision 1992-122 (folio 54).

    Date

    25 août 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage...
  24. Résultat n°24

    Registre des délibérations. - Assurance bris de machine, avenant n° 10 à la police Z40531 La Neuchâteloise-Gay pour régularisation des mouvements intervenus en 1995 et état du parc : décision 1996-67 (folio 74).

    Date

    3 mai 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Assurance bris de machine,...
  25. Résultat n°25

    Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour les travaux de ravalement de façade de la cour centrale du groupe scolaire Sadi-Carnot, avenant à la police n° 375 036 750 061 V UAP - Socassur pour déclaration de fin de deuxième tranche : décision 1993-55 (folio 11).

    Date

    23 mars 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage...
  26. Résultat n°26

    Registre des délibérations. - Assurance tous risques expositions, approbation de la police n° 7961505 UAP-Gay pour l'exposition de Samta Ben Yahia à l'office du tourisme : décision 1996-22 (folio 99 verso).

    Date

    19 février 1996

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Assurance tous risques...
  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations. - Assurance individuelle accident des élus de la collectivité, approbation de la police n° 19307 L - IAC 01 SMACL : décision 1995-113 (folio 96).

    Date

    28 août 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Assurance individuelle...
  28. Résultat n°28

    Registre des délibérations. - Assurance multirisques matériel informatique, avenant n° 1 à la police d'assurance n° 55087869 Abeille – Socassur pour mise à jour du matériel : décision 1993-6 (folio 34 verso).

    Date

    5 janvier 1993

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisques...
  29. Résultat n°29

    Registre des délibérations. - Assurance multirisque automobile véhicules, avenant n° 10 à la police 855761 Elvia-Gay pour régularisation des mouvements 1995 et du trop-perçu sur échéance : décision 1996-97 (folio 19).

    Date

    10 juillet 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisque...
  30. Résultat n°30

    Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour la deuxième tranche des travaux de ravalement des façades sur cour centrale de l'école Sadi-Carnot, police 375036750061V UAP - Socassur : décision n° 1991-230 (folio 14).

    Date

    27 décembre 1991

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage...
  31. Résultat n°31

    Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour les travaux d'extension de l'école maternelle et du centre de loisirs Hélène-Cochennec et pour la construction de la halte-jeux et du centre de protection maternelle et infantile Françoise-Dolto, police 375036751747 UAP - Socassur : décision 1992-31 (folio 55).

    Date

    2 mars 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage...
  32. Résultat n°32

    Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage pour les travaux de réhabilitation du groupe scolaire Marcel-Cachin, avenant à la police n° AT 7 576 370-8 Allianz France - Socassur pour la déclaration de fin de travaux : décision 1993-172 (folio 60).

    Date

    5 novembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage...
  33. Résultat n°33

    Registre des délibérations. - Assurance multirisques bâtiments, avenant n° 6 à la police 55015551 Abeille assurances - Socassur pour régularisation des mouvements en 1990-1991 : décision 1993-80 (folio 36 verso).

    Date

    23 avril 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisques...
  34. Résultat n°34

    Registre des délibérations. - Assurance multirisque automobile (cyclomoteurs), avenant n° 6 à la police 855762 Elvia - Gay pour régularisation et état du parc : décision 1994-92 (folio 5).

    Date

    06/06/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisque...
  35. Résultat n°35

    Registre des délibérations. - Assurance multirisque professionnelle, approbation de la police n° Z41641 La Neuchâteloise-Gay pour les petits matériels électroniques et électriques du studio de musique sis 42 avenue Édouard-Vaillant : décision 1995-43 (folio 3).

    Date

    6 avril 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisque...
  36. Résultat n°36

    Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage pour les travaux de réfection de la peinture de la toiture du bâtiment principal et de la peinture extérieure du bâtiment ancien du centre de vacances du Revard, avenant à la police n° 375 036 733 093 C UAP - Socassur pour déclaration de fin de travaux et arrêt définitif des comptes : décision 1993-183 (folio 65 verso).

    Date

    18 novembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage...
  37. Résultat n°37

    Registre des délibérations. - Assurance individuelle accident pour les participants aux ateliers d'arts plastiques, avenant n° 1 à la police PIA 103 984 Sun Alliance Assurances Socassur pour régularisation du nombre de participants  : décision 1994-64 (folio 83).

    Date

    20 avril 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Assurance individuelle...
  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations. - Assurance multirisque automobile, avenant n° 4 à la police n° 855762 Elvia - Gay pour régularisation et état du parc de cyclomoteurs : décision 1993-146 (folio 24).

    Date

    16 août 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisque...
  39. Résultat n°39

    Registre des délibérations. - Assurance tous risques matériel pour instruments de musique, avenant n° 03-43054 à la police n° 196602 Safom - Socassur pour extension temporaire de garantie : décision 1993-137 (folio 19 verso).

    Date

    5 août 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Assurance tous risques...
  40. Résultat n°40

    Registre des délibérations. - Assurance multirisque habitation, approbation de la police n° B44X5064 Allianz Via-Socassur pour le logement de fonction sis 11 rue Stendhal : décision 1994-111 (folio 44 verso).

    Date

    11/08/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisque...