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  1. Résultat n°1
    Champ de Mars de Pantin, habitations de fortune dans la zone.

    1 media

    Champ de Mars de Pantin, habitations de fortune dans la zone.

    Date

    [1916]

    Cote

    2Fi/8

    • Contexte : Cartes postales
    • Champ de Mars de Pantin, habitations de fortune dans...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Mise en place du dispositif de prévention du risque plomb dans les logements appartenant au domaine privé de la Commune, avenant n° 1 à la convention d'assistance avec le Bureau d'ingénierie, d'informatique et de conseil (BIIC) : décision 1997-37 (folio 14).

    Date

    9 mai 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Mise en place du dispositif...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès, acquisition du lot de copropriété n° 55 (folio 6).

    Date

    4 mars 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 39 rue Magenta (lots 55 et 67), exercice du droit de préemption : décision 1992-69 (folio 95).

    Date

    20 mai 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 39 rue Magenta...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 35 rue Magenta (lots 9 et 18), exercice du droit de préemption : décision 1992-80 (folio 14).

    Date

    18 juin 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 35 rue Magenta...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 5 rue Davoust (lots n° 12 et 45), exercice du droit de préemption : décision 1994-130 (folio 54).

    Date

    19/09/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 5 rue Davoust...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 4 rue Sainte-Marguerite (lots n° 1 et 6), exercice du droit de préemption : décision 1993-100 (folio 65).

    Date

    27 mai 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 4 rue Sainte-Marguerite...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 33 rue Magenta (lot 6), exercice du droit de préemption : décision 1992-109 (folio 46).

    Date

    30 juillet 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 33 rue Magenta...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Lapérouse (lot 28), exercice du droit de préemption : décision 1992-154 (folio 89).

    Date

    20 novembre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Lapérouse...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 39 rue Magenta (lots 55 et 67), exercice du droit de préemption : décision n° 1992-13 (folio 23).

    Date

    6 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 39 rue Magenta...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 4 rue Sainte-Marguerite, acquisition des lots de copropriété n° 1 et 16 (folio 36 verso).

    Date

    30 septembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 4 rue Sainte-Marguerite,...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 11 rue Magenta et 3 rue Berthier (lot n° 20), acquisition (folio 28).

    Date

    8 juillet 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 11 rue Magenta...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Contrôle de radioprotection d'une source radioactive Co57 dans un détecteur de plomb-saturnisme, contrat Association parisienne des propriétaires d'appareils à vapeur et électriques (APAVE) : décision 1996-5 (folio 81).

    Date

    10 janvier 1996

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Contrôle de radioprotection...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Caves de l'immeuble sis 11 rue Berthier (lots n° 26-28), acquisition (folio 43 verso).

    Date

    19 septembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Caves de l'immeuble sis...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Quartier des Quatre-Chemins, engagement de la procédure de résorption de l'habitat insalubre (folio 3 verso).

    Date

    28 avril 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Quartier des Quatre-Chemins,...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Berthier (lots n° 21, 24 et 25), acquisition (folio 56 verso).

    Date

    30 septembre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Berthier...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès (lot n° 55), exercice du droit de préemption : décision 1993-41 (folio 59 verso).

    Date

    1er février 1993

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Lapérouse (lot n° 28), acquisition (folio 57).

    Date

    26 mai 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Lapérouse...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 48 avenue Jean-Jaurès (lots n° 35-47), exercice du droit de préemption : décision 1993-212 (folio 4).

    Date

    29 décembre 1993

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 48 avenue...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Proposition d'extension du périmètre de résorption de l'habitat insalubre (RHI) du quartier des Quatre-Chemins à la parcelle sise 12 rue Sainte-Marguerite (folio 74 verso).

    Date

    26 février 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Proposition d'extension...
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations. - Quartier des Quatre-Chemins, mise en oeuvre d'un programme de référence (folio 9 verso).

    Date

    10 décembre 1992

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Quartier des Quatre-Chemins,...
  22. Résultat n°22

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 6 rue Sainte-Marguerite, acquisition (folio 74).

    Date

    28 novembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 6 rue Sainte-Marguerite,...
  23. Résultat n°23

    Registre des délibérations. - Exercice du droit de préemption pour l'immeuble sis 68 avenue Jean-Jaurès et 87-89 avenue Édouard-Vaillant (lots 27, 34, 40, 46, 48 et 65), annulation de la décision 1992-146 : décision 1992-157 (folio 92).

    Date

    7 décembre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Exercice du droit de...
  24. Résultat n°24

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès, acquisition des lots de copropriété n° 27, 34, 40, 46 et 48 (folio 6).

    Date

    4 mars 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue...
  25. Résultat n°25

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès (lots n° 27, 34, 40, 46, 48), exercice du droit de préemption : décision 1993-35 (folio 55 verso).

    Date

    25 janvier 1993

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue...
  26. Résultat n°26

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 69 avenue Édouard-Vaillant (lots 21 et 25), exercice du droit de préemption : décision 1992-70 (folio 96).

    Date

    20 mai 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 69 avenue...
  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 33 rue Magenta (lots 7 et 31), exercice du droit de préemption : décision 1992-27 (folio 52).

    Date

    28 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 33 rue Magenta...
  28. Résultat n°28

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Lapérouse (lots 1, 6, 20 et 21), exercice du droit de préemption : décision 1992-120 (folio 53).

    Date

    12 août 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Lapérouse...
  29. Résultat n°29

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 68 avenue Jean-Jaurès et 87-89 avenue Édouard-Vaillant (lot 55), exercice du droit de préemption : décision 1992-155 (folio 90).

    Date

    20 novembre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 68 avenue...
  30. Résultat n°30

    Registre des délibérations. - Première phase de l'opération de résorption de l'habitat insalubre (RHI) dans le quartier des Quatre-Chemins, convention d'étude avec la Société d'études générales pour l'aménagement du territoire (SEGAT) : décision 1997-49 (folio 20).

    Date

    11 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Première phase de l'opération...
  31. Résultat n°31

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 45 avenue Édouard-Vaillant et 19-21 rue Davoust, exercice du droit de préemption : décision 1993-163 (folio 49).

    Date

    14 octobre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 45 avenue...
  32. Résultat n°32

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 48 avenue Jean-Jaurès (lots 35 et 47), exercice du droit de préemption : décision 1992-124 (folio 55).

    Date

    31 août 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 48 avenue...
  33. Résultat n°33

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 11 rue Magenta et 3 rue Berthier (lot n° 11), acquisition (folio 56).

    Date

    30 septembre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 11 rue Magenta...
  34. Résultat n°34

    Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre Association de défense contre la résorption de l'habitat insalubre (RHI) et pour la réhabilitation des Quatre-Chemins, autorisation d'ester en justice et désignation de maître Seban pour représenter la commune : décision 1998-33 (folio 1 verso).

    Date

    29 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin...
  35. Résultat n°35

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 67 avenue Édouard-Vaillant (lot n° 12), exercice du droit de préemption : décision 1993-161 (folio 47 verso).

    Date

    8 octobre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 67 avenue...
  36. Résultat n°36

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 11 rue Magenta, exercice du droit de préemption : décision n° 1991-208 (folio 1).

    Date

    13 décembre 1991

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 11 rue Magenta,...
  37. Résultat n°37

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 4 rue Sainte-Marguerite (lots 6 et 15), exercice du droit de préemption : décision n° 1992-54 (folio 78).

    Date

    14 avril 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 4 rue Sainte-Marguerite...
  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès (lots n° 1-68-69), exercice du droit de préemption : décision 1993-98 (folio 53 verso).

    Date

    24 mai 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue...
  39. Résultat n°39

    Registre des délibérations. - Exercice du droit de préemption sur l'immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès (lots n° 27, 34, 40, 46 et 48), annulation de la décision 1993-35 : décision 1993-153 (folio 28 verso).

    Date

    9 septembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Exercice du droit de...
  40. Résultat n°40

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 68 avenue Jean-Jaurès et 87-89 avenue Édouard-Vaillant (lots 27, 34, 40, 46, 48 et 65), exercice du droit de préemption : décision 1992-146 (folio 84).

    Date

    5 novembre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 68 avenue...