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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Subvention à l'Amicale des locataires du parc des Courtillières (folio 2 verso).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Subvention à l'Amicale...
  2. Résultat n°2

    Université populaire de Pantin : affiche.

    Date

    19 janvier 1922

    Cote

    1Fi/343

    • Contexte : Affiches
    • Université populaire de Pantin : affiche.
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Activités de français et de vie sociale pour les années scolaires 1998-1999 et 1999-2000 en direction des femmes immigrées, marché négocié avec l'Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés et de leurs familles (AEFTI) 93 : décision 1998-66 (folio 81 verso).

    Date

    28 juillet 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Activités de français...
  4. Résultat n°4

    Université populaire de Pantin, appel aux nouveaux adhérents : affiche.

    Date

    1945

    Cote

    1Fi/1120

    • Contexte : Affiches
    • Université populaire de Pantin, appel aux nouveaux...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Adhésion de la commune à l'association RN 2000 représentant les cinq communes organisant un événement festif, artistique et associatif autour de la route nationale 2 le 28 mai 2000 (folio 22).

    Date

    8 juillet 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Adhésion de la commune...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Travaux de réalisation d'un centre cultuel et culturel, garantie communale à l'Association israélite de Pantin et du Pré-Saint-Gervais pour un emprunt de 3 000 000 francs (folio 44).

    Date

    29 avril 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Travaux de réalisation...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Entretien du « jardin sauvage » situé entre la voie de la Résistance et l'avenue Anatole-France, convention avec l'association Mouvement national de lutte pour l'environnement (MNLE) : décision 1998-41 (folio 23).

    Date

    22 mai 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Entretien du « jardin...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Subvention à l'Association des commerçants et artisans de Pantin-Église (folio 96 verso).

    Date

    13 novembre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Subvention à l'Association...
  9. Résultat n°9

    « Notre vieille Université populaire reprend son activité, appel à de nouveaux adhérents » : affiche.

    Date

    1945

    Cote

    1Fi/1121

    • Contexte : Affiches
    • « Notre vieille Université populaire reprend son activité,...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux, versement d'acomptes avant le vote du budget primitif 1993 (folio 1 verso).

    Date

    10 décembre 1992

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Subventions accordées...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux (folio 68).

    Date

    31 mars 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Subventions accordées...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Subvention exceptionnelle à l'Union musicale et artistique des gares de Pantin et de Noisy-le-Sec (folio 68 verso).

    Date

    9 juillet 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Subvention exceptionnelle...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Amicale des locataires du parc des Courtillières, attribution d'une subvention exceptionnelle (folio 70 verso).

    Date

    27 février 1997

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Amicale des locataires...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Association des ressortissants du département du Velingara, attribution d'une subvention exceptionnelle de 5000 francs (folio 12).

    Date

    23/06/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Association des ressortissants...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Subvention à la campagne du Téléthon contre la myopathie (folio 22 verso).

    Date

    15 décembre 1994

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Subvention à la campagne...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Subvention à la campagne du Téléthon contre la myopathie (folio 48).

    Date

    30 novembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Subvention à la campagne...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Subvention exceptionnelle à l'Association des commerçants et artisans de Pantin-Église (folio 13 verso).

    Date

    5 novembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Subvention exceptionnelle...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux pour 1999, répartition (folio 44).

    Date

    25 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Subventions accordées...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux pour 1998, répartition (folio 90).

    Date

    31 mars 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Subventions accordées...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Subvention complémentaire à l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) (folio 96).

    Date

    13 novembre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Subvention complémentaire...
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations. - Convention avec l'Association de la fondation étudiante pour la ville (AFEV) (folio 23 verso).

    Date

    23/06/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Convention avec l'Association...
  22. Résultat n°22

    Registre des délibérations. - Subventions exceptionnelles au Secours populaire français (folio 54).

    Date

    25 juin 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Subventions exceptionnelles...
  23. Résultat n°23

    Registre des délibérations. - Subventions accordées à certaines associations d'intérêt local et établissements publics territoriaux, versement d'acomptes avant le vote du budget primitif 1999 (folio 46 verso).

    Date

    10 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Subventions accordées...
  24. Résultat n°24

    Registre des délibérations. - Associations d'intérêt local et établissements publics communaux, acomptes sur les subventions avant vote du budget primitif 1997 (folio 96).

    Date

    19 décembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Associations d'intérêt...
  25. Résultat n°25

    Registre des délibérations. - Répartition des subventions accordées aux associations et établissements publics en 1994 (folio 57).

    Date

    31 mars 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Répartition des subventions...
  26. Résultat n°26

    Registre des délibérations. - Association pour l'emploi, l'information et la solidarité des chômeurs et travailleurs précaires (APEIS), attribution d'une subvention (folio 91 verso).

    Date

    31 mars 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Association pour l'emploi,...
  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations. - Conventions avec l'association Club de l'Ourcq, report de la discussion (folio 5).

    Date

    10 juin 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Conventions avec l'association...
  28. Résultat n°28

    Registre des délibérations. - Associations d'intérêt local et établissements publics communaux, acomptes sur les subventions avant le vote du budget primitif 1998 (folio 29 verso).

    Date

    18 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Associations d'intérêt...
  29. Résultat n°29

    Registre des délibérations. - Convention de partenariat sportif avec l'Association sportive des PTT (ASPTT) de Paris section rugby (folio 12).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Convention de partenariat...
  30. Résultat n°30

    Registre des délibérations. - Versement de subventions exceptionnelles au Secours catholique et au Secours populaire français en faveur des sinistrés de Turquie (folio 55).

    Date

    30 septembre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Versement de subventions...
  31. Résultat n°31

    Registre des délibérations. - Subventions accordées à certaines associations d'intérêt local et établissements publics communaux, versement d'acomptes avant le vote du budget primitif 1996 (folio 54).

    Date

    20 décembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Subventions accordées...
  32. Résultat n°32

    Registre des délibérations. - Subvention à l'Association des commerçants et artisans de Pantin Église (folio 27).

    Date

    12 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Subvention à l'Association...
  33. Résultat n°33

    Registre des délibérations. - Convention de partenariat culturel avec l'association Githec (folio 31).

    Date

    12 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Convention de partenariat...
  34. Résultat n°34

    Registre des délibérations. - Cercle municipal des sports, subvention exceptionnelle (folio 97 verso).

    Date

    4 février 1999

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Cercle municipal des...
  35. Résultat n°35

    Registre des délibérations. - Subvention exceptionnelle à l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (folio 68 verso).

    Date

    9 juillet 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Subvention exceptionnelle...
  36. Résultat n°36

    Université populaire de Pantin : affiche.

    Date

    1922

    Cote

    1Fi/354

    • Contexte : Affiches
    • Université populaire de Pantin : affiche.
  37. Résultat n°37

    Registre des délibérations. - Association musicale et sportive de la Place (AMSP), convention de partenariat (folio 9).

    Date

    4 février 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Association musicale...
  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations. - Contrat de location d'un local sis 6 rue Jules-Auffret avec le Mouvement national de lutte pour l'environnement (MNLE), avenant n° 2 : décision 1995-18 (folio 53 verso).

    Date

    3 février 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Contrat de location d'un...
  39. Résultat n°39

    Registre des délibérations. - Tremblement de terre en Iran, subvention exceptionnelle au Secours populaire français (folio 26 verso).

    Date

    12 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Tremblement de terre...
  40. Résultat n°40

    Choral de Pantin, reprise des activités : affiche.

    Date

    25 septembre 1948

    Cote

    1Fi/1620

    • Contexte : Affiches
    • Choral de Pantin, reprise des activités : affiche.
  41. Résultat n°41

    Registre des délibérations. - Vote de crédits en anticipation du budget primitif 1998, régularisation de la subvention 1997 attibuée au Githec (folio 53).

    Date

    12 février 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Vote de crédits en anticipation...
  42. Résultat n°42

    Registre des délibérations. - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 10 000 francs à l'Association du conservatoire historique du camp de Drancy (folio 20).

    Date

    15 décembre 1994

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Attribution d'une subvention...
  43. Résultat n°43

    Registre des délibérations. - Associations d'intérêt local et établissements publics communaux, acomptes sur les subventions avant le vote du budget primitif 1992 (folio 32).

    Date

    6 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Associations d'intérêt...
  44. Résultat n°44

    Registre des délibérations. - Consultation juridique sur les statuts de l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep), note de frais et honoraires de maître Péru : décision 1998-32 (folio 1).

    Date

    27 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Consultation juridique...
  45. Résultat n°45

    Registre des délibérations. - Convention de partenariat sportif avec le Football club des Courtillières (folio 11 verso).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Convention de partenariat...
  46. Résultat n°46

    L´Université populaire de Pantin fête son vingt-cinquième anniversaire : affiche.

    Date

    16 avril 1945

    Cote

    1Fi/1118

    • Contexte : Affiches
    • L´Université populaire de Pantin fête son vingt-cinquième...
  47. Résultat n°47

    L´Université populaire de Pantin reprend son activité : affiche.

    Date

    1945

    Cote

    1Fi/1686

    • Contexte : Affiches
    • L´Université populaire de Pantin reprend son activité...
  48. Résultat n°48

    Registre des délibérations. - Subventions complémentaires accordées aux associations et établissements publics communaux (folio 98).

    Date

    10 décembre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Subventions complémentaires...
  49. Résultat n°49

    Université populaire de Pantin, but de la société : affiche.

    Date

    3 avril 1923

    Cote

    1Fi/314

    • Contexte : Affiches
    • Université populaire de Pantin, but de la société :...
  50. Résultat n°50

    Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, reconduction de la convention de fonctionnement avec l'Institut municipal d'éducation permanente de Pantin (IMEPP) (folio 70 verso).

    Date

    29/09/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Dispositif municipal...
  51. Résultat n°51

    Registre des délibérations. - Location des locaux de l'Institut médico-pédagogique (IMP) sis 62 rue Charles-Auray par l'Association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH), approbation de l'avenant n° 2 à la convention (folio 20 verso).

    Date

    30 mars 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Location des locaux de...
  52. Résultat n°52

    Registre des délibérations. - Subventions aux associations d'intérêt local et établissements publics territoriaux, versement d'acomptes avant le vote du budget primitif 1994 (folio 88).

    Date

    9 décembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Subventions aux associations...
  53. Résultat n°53

    Registre des délibérations. - Prestations alimentaires fournies aux associations et organismes divers, fixation des tarifs pour 1999 (folio 50 verso).

    Date

    10 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Prestations alimentaires...
  54. Résultat n°54

    Registre des délibérations. - Convention de partenariat sportif avec l'Association culturelle et sportive (ACS) (folio 11 verso).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Convention de partenariat...
  55. Résultat n°55

    Registre des délibérations. - Subventions accordées à certaines associations d'intérêt local et établissements publics communaux, versement d'acomptes avant le vote du budget primitif 1995 (folio 14 verso).

    Date

    15 décembre 1994

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Subventions accordées...
  56. Résultat n°56

    Centenaire de l´Harmonie municipale : affiche.

    Date

    22 mai 1981-24 mai 1981

    Cote

    1Fi/3250

    • Contexte : Affiches
    • Centenaire de l´Harmonie municipale : affiche.
  57. Résultat n°57

    Registre des délibérations. - Association musicale et sportive de la place, attribution d'une subvention (folio 91 verso).

    Date

    31 mars 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Association musicale...
  58. Résultat n°58

    Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux pour 1997, répartition (folio 79 verso).

    Date

    27 mars 1997

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Subventions accordées...
  59. Résultat n°59

    Registre des délibérations. - Subventions supplémentaires à certaines associations, attribution (folio 53 verso).

    Date

    20 décembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Subventions supplémentaires...
  60. Résultat n°60

    Registre des délibérations. - Subventions accordées à certaines associations d'intérêt local et établissements publics (folio 88 verso).

    Date

    30 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Subventions accordées...
  61. Résultat n°61

    Registre des délibérations. - Versement d'une subvention exceptionnelle au comité de Pantin de la Croix-Rouge française (folio 54 bis).

    Date

    30 septembre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Versement d'une subvention...
  62. Résultat n°62

    Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux en 1993 (folio 17 verso).

    Date

    30 mars 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Subventions accordées...
  63. Résultat n°63

    Registre des délibérations. - Association Atmosphère, attribution d'une subvention (folio 92).

    Date

    31 mars 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Association Atmosphère,...
  64. Résultat n°64

    Registre des délibérations. - Consultation juridique concernant les statuts de l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep), note de frais et honoraires de maître Peru : décision 1997-92 (folio 10 verso).

    Date

    2 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Consultation juridique...
  65. Résultat n°65

    Registre des délibérations. - Convention régissant les rapports avec l'Institut municipal d'éducation permanente de Pantin (IMEPP), approbation (folio 25 verso).

    Date

    23/06/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Convention régissant...
  66. Résultat n°66

    Registre des délibérations. - Mise à disposition de locaux sis 70 avenue Edouard-Vaillant, convention avec l'association Banlieues bleues : décision 1999-014 (folio 89).

    Date

    2 février 1999

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Mise à disposition de...
  67. Résultat n°67

    Registre des délibérations. - Association de préfiguration d'une régie de quartier, attribution d'une avance de trésorerie (folio 47).

    Date

    10 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Association de préfiguration...
  68. Résultat n°68

    Registre des délibérations. - Mise à disposition de locaux sis 35 rue Formagne, convention avec l'association La Maison des arts et sciences informatiques : décision 1999-009 (folio 86 verso).

    Date

    25 janvier 1999

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Mise à disposition de...
  69. Résultat n°69

    Registre des délibérations. - Versement d'un acompte de subvention à l'association RN 2000 (folio 54 verso).

    Date

    30 septembre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Versement d'un acompte...
  70. Résultat n°70

    Registre des délibérations. - Occupation des locaux sis 61 rue Victor-Hugo et 15 rue Delizy, protocole d'accord avec l'association Maison des associations, des alternatives et de la formation (Maaform) (folio 19 verso).

    Date

    29 février 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Occupation des locaux...
  71. Résultat n°71

    Registre des délibérations. - Locaux sis 32 rue Méhul, 2 allée Georges-Courteline et 190 avenue Jean-Jaurès, convention de mise à disposition à titre gracieux avec le Secours populaire : décision 1998-105 (folio 34 verso).

    Date

    8 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Locaux sis 32 rue Méhul,...
  72. Résultat n°72

    Registre des délibérations. - Institut municipal d'éducation permanente de Pantin (IMEPP), désignation d'un représentant du conseil municipal (folio 75).

    Date

    30 septembre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Institut municipal d'éducation...
  73. Résultat n°73

    Registre des délibérations. - Association Maison des arts et des sciences informatiques, attribution d'une subvention (folio 91 verso).

    Date

    31 mars 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Association Maison des...
  74. Résultat n°74

    Registre des délibérations. - Convention de partenariat avec l'assocation Banlieues bleues (folio 26 verso).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Convention de partenariat...
  75. Résultat n°75

    Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux en 1996, répartition (folio 35 verso).

    Date

    28 mars 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Subventions accordées...
  76. Résultat n°76

    Registre des délibérations. - Régularisation de la subvention attribuée à l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep), décision budgétaire modificative 1994 n° 7 (folio 38).

    Date

    19 janvier 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Régularisation de la...