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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Assurance tous risques expositions, approbation de la police n° 20000 7 914 668 Y UAP-Gay pour l'exposition Claire Bretecher à la bibliothèque Elsa-Triolet : décision 1995-52 (folio 8).

    Date

    14 avril 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Assurance tous risques...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Assurance multirisques pour les bâtiments communaux, avenant à la police 55015551 Abeille assurance - Socassur : décision 1992-86 (folio 18).

    Date

    26 juin 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisques...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Assurance bris de machine, avenant n° 8 à la police n° Z 40531 La Neuchateloise - Gay pour régularisation des mouvements intervenus en 1993 et état du parc au 1er janvier 1994 : décision 1994-61 (folio 81 verso).

    Date

    19 avril 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Assurance bris de machine,...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Incendie des locaux commerciaux sis 13-17 rue Sainte-Marguerite, acceptation de l'indemnité relative au sinistre incendie (folio 87).

    Date

    27 octobre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Incendie des locaux commerciaux...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Assurance individuelle accident des enfants de la crèche et des halte-garderies, approbation de la police n° 19307 L - IAC 02 SMACL : décision 1995-114 (folio 96 verso).

    Date

    29 août 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Assurance individuelle...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Assurance tous risques dommages pour le robot Homodétritus de la Maison de l'enfance sise rue Charles-Auray, approbation de la police n° 7993018 UAP-Gay : décision 1996-141 (folio 52).

    Date

    30 septembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Assurance tous risques...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Assurance multirisque automobile cyclomoteurs, avenant n° 9 à la police 855762 Elvia-Gay pour régularisation des mouvements 1995 et du trop-perçu sur échéance : décision 1996-99 (folio 20).

    Date

    10 juillet 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisque...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Prestations d'assurance, marché négocié (folio 3).

    Date

    10 juin 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Prestations d'assurance,...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Audit et service conseil permanent en assurances, convention avec Audit-Assurances : décision 1997-100 (folio 24 verso).

    Date

    15 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Audit et service conseil...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Assurance tous risques expositions, approbation de la police n° 7903936 UAP-Gay pour l'exposition de Patrice Largard au syndicat d'initiative : décision 1995-34 (folio 74 verso).

    Date

    7 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Assurance tous risques...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Assurance des équipements micro-informatiques dans divers locaux, approbation de la police n° Z 41527 La Neuchateloise-Gay : décision 1996-162 (folio 63).

    Date

    22 novembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Assurance des équipements...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Assurance multirisques pour les bâtiments communaux, avenant à la police 55015551 Abeille assurance - Socassur : décision 1992-83 (folio 16).

    Date

    26 juin 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisques...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Constat d'engagement risque incendie des biens communaux UAP-Mutuelles du Mans-Groupe Azur valant note de couverture pour l'année 1994 faisant suite à la résiliation des contrats Abeille Assurances-Socassur n° 55 082 863 et 55 015 551 : décision 1994-40 (folio 50 verso).

    Date

    11 mars 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Constat d'engagement...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour les travaux de réfection de l'étanchéité des terrasses de l'école maternelle Hélène-Cochennec, police 375036750259L UAP - Socassur : décision n° 1991-232 (folio 15).

    Date

    30 décembre 1991

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour les travaux de réfection et d'extension du bâtiment cuisine-réfectoire du centre de vacances de Saint-Denis-d'Oléron, avenant à la police n° 375 036 727 883 P UAP - Socassur pour déclaration de fin de travaux : décision 1993-57 (folio 12).

    Date

    23 mars 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage pour la réfection de la couverture de la maison de repos Ambroise-Croizat à Montsauche, avenant à la police n° 375 036 718 170 G UAP - Socassur pour déclaration de fin de travaux et arrêt définitif des comptes : décision 1993-185 (folio 66 verso).

    Date

    18 novembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Assurance tous risques expositions, approbation de la police n° 7 924 096 UAP-Gay pour l'exposition du comité de jumelage au centre administratif : décision 1995-96 (folio 86 verso).

    Date

    26 juillet 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Assurance tous risques...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Assurance tous risques expositions, avenant n° 5 à la police n° 510.846.772 Le Continent-Socassur pour régularisation des expositions organisées en 1994 : décision 1996-20 (folio 98 verso).

    Date

    14 février 1996

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Assurance tous risques...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage pour les travaux de ravalement des façades de la cour nord du groupe scolaire Sadi-Carnot, avenant à la police n° 375036743704 L UAP Socassur pour déclaration de fin de travaux et arrêt définitif des comptes  : décision 1994-62 (folio 82).

    Date

    20 avril 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Assurance multirisque habitation pour le logement de fonction sis 4 rue de Balzac, avenant n° 1 à la police n° B44X5064 Allianz via-Gay : décision 1995-132 (folio 26).

    Date

    24 octobre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisque...
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations. - Incendie du garage municipal, règlement par l'Abeille Assurances-Socassur d'un sinistre (folio 74 verso).

    Date

    29/09/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Incendie du garage municipal,...
  22. Résultat n°22

    Registre des délibérations. - Assurance risques individuels accidents élus municipaux, approbation de la police n° 01/1038634 Sprinks - Socassur : décision 1994-139 (folio 76 verso).

    Date

    05/10/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Assurance risques individuels...
  23. Résultat n°23

    Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour la première phase des travaux de ravalement de l'église Sainte-Marthe, avenant à la police 375036750257J UAP - Socassur pour déclaration de fin de travaux et arrêt définitif des comptes : décision 1992-122 (folio 54).

    Date

    25 août 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage...
  24. Résultat n°24

    Registre des délibérations. - Assurance bris de machine, avenant n° 10 à la police Z40531 La Neuchâteloise-Gay pour régularisation des mouvements intervenus en 1995 et état du parc : décision 1996-67 (folio 74).

    Date

    3 mai 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Assurance bris de machine,...
  25. Résultat n°25

    Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour les travaux de ravalement de façade de la cour centrale du groupe scolaire Sadi-Carnot, avenant à la police n° 375 036 750 061 V UAP - Socassur pour déclaration de fin de deuxième tranche : décision 1993-55 (folio 11).

    Date

    23 mars 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage...
  26. Résultat n°26

    Registre des délibérations. - Assurance tous risques expositions, approbation de la police n° 7961505 UAP-Gay pour l'exposition de Samta Ben Yahia à l'office du tourisme : décision 1996-22 (folio 99 verso).

    Date

    19 février 1996

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Assurance tous risques...
  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations. - Assurance individuelle accident des élus de la collectivité, approbation de la police n° 19307 L - IAC 01 SMACL : décision 1995-113 (folio 96).

    Date

    28 août 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Assurance individuelle...
  28. Résultat n°28

    Registre des délibérations. - Assurance multirisques matériel informatique, avenant n° 1 à la police d'assurance n° 55087869 Abeille – Socassur pour mise à jour du matériel : décision 1993-6 (folio 34 verso).

    Date

    5 janvier 1993

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisques...
  29. Résultat n°29

    Registre des délibérations. - Assurance multirisque automobile véhicules, avenant n° 10 à la police 855761 Elvia-Gay pour régularisation des mouvements 1995 et du trop-perçu sur échéance : décision 1996-97 (folio 19).

    Date

    10 juillet 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisque...
  30. Résultat n°30

    Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour la deuxième tranche des travaux de ravalement des façades sur cour centrale de l'école Sadi-Carnot, police 375036750061V UAP - Socassur : décision n° 1991-230 (folio 14).

    Date

    27 décembre 1991

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage...
  31. Résultat n°31

    Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour les travaux d'extension de l'école maternelle et du centre de loisirs Hélène-Cochennec et pour la construction de la halte-jeux et du centre de protection maternelle et infantile Françoise-Dolto, police 375036751747 UAP - Socassur : décision 1992-31 (folio 55).

    Date

    2 mars 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage...
  32. Résultat n°32

    Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage pour les travaux de réhabilitation du groupe scolaire Marcel-Cachin, avenant à la police n° AT 7 576 370-8 Allianz France - Socassur pour la déclaration de fin de travaux : décision 1993-172 (folio 60).

    Date

    5 novembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage...
  33. Résultat n°33

    Registre des délibérations. - Assurance multirisques bâtiments, avenant n° 6 à la police 55015551 Abeille assurances - Socassur pour régularisation des mouvements en 1990-1991 : décision 1993-80 (folio 36 verso).

    Date

    23 avril 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisques...
  34. Résultat n°34

    Registre des délibérations. - Assurance multirisque automobile (cyclomoteurs), avenant n° 6 à la police 855762 Elvia - Gay pour régularisation et état du parc : décision 1994-92 (folio 5).

    Date

    06/06/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisque...
  35. Résultat n°35

    Registre des délibérations. - Assurance multirisque professionnelle, approbation de la police n° Z41641 La Neuchâteloise-Gay pour les petits matériels électroniques et électriques du studio de musique sis 42 avenue Édouard-Vaillant : décision 1995-43 (folio 3).

    Date

    6 avril 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisque...
  36. Résultat n°36

    Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage pour les travaux de réfection de la peinture de la toiture du bâtiment principal et de la peinture extérieure du bâtiment ancien du centre de vacances du Revard, avenant à la police n° 375 036 733 093 C UAP - Socassur pour déclaration de fin de travaux et arrêt définitif des comptes : décision 1993-183 (folio 65 verso).

    Date

    18 novembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage...
  37. Résultat n°37

    Registre des délibérations. - Assurance individuelle accident pour les participants aux ateliers d'arts plastiques, avenant n° 1 à la police PIA 103 984 Sun Alliance Assurances Socassur pour régularisation du nombre de participants  : décision 1994-64 (folio 83).

    Date

    20 avril 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Assurance individuelle...
  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations. - Assurance multirisque automobile, avenant n° 4 à la police n° 855762 Elvia - Gay pour régularisation et état du parc de cyclomoteurs : décision 1993-146 (folio 24).

    Date

    16 août 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisque...
  39. Résultat n°39

    Registre des délibérations. - Assurance tous risques matériel pour instruments de musique, avenant n° 03-43054 à la police n° 196602 Safom - Socassur pour extension temporaire de garantie : décision 1993-137 (folio 19 verso).

    Date

    5 août 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Assurance tous risques...
  40. Résultat n°40

    Registre des délibérations. - Assurance multirisque habitation, approbation de la police n° B44X5064 Allianz Via-Socassur pour le logement de fonction sis 11 rue Stendhal : décision 1994-111 (folio 44 verso).

    Date

    11/08/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisque...
  41. Résultat n°41

    Registre des délibérations. - Assurance multirisque automobile véhicules, avenant n° 11 à la police 855761 Elvia-Gay relatif à la prime 1996 et à l'état du parc : décision 1996-100 (folio 20 verso).

    Date

    11 juillet 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisque...
  42. Résultat n°42

    Registre des délibérations. - Assurance bris de machine, avenant n° 9 à la police n° Z 40531 La Neuchateloise - Gay pour régularisation des mouvements intervenus en 1994 et 1995 : décision 1995-98 (folio 87 verso).

    Date

    26 juillet 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Assurance bris de machine,...
  43. Résultat n°43

    Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage pour les travaux de réfection de la toiture du gymnase Hasenfratz, avenant à la police n° 375 036 710 324 D UAP - Socassur pour déclaration de fin de travaux et arrêt définitif des comptes : décision 1993-181 (folio 64 verso).

    Date

    18 novembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage...
  44. Résultat n°44

    Registre des délibérations. - Assurance bris de machines, avenant n° 6 à la police Z40531 La Neuchâteloise - Gay : décision n° 1992-50 (folio 74).

    Date

    3 avril 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Assurance bris de machines,...
  45. Résultat n°45

    Registre des délibérations. - Assurance tous risques expositions, approbation de la police n° 7 923 893 UAP-Gay pour une exposition d'art contemporain à l'hôtel de ville : décision 1995-99 (folio 88).

    Date

    27 juillet 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Assurance tous risques...
  46. Résultat n°46

    Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour les travaux de réfection de l'étanchéité des terrasses du centre administratif, fin des travaux et arrêt définitif des comptes pour la police 375036744494U UAP - Socassur : décision n° 1992-68 (folio 86).

    Date

    14 mai 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage...
  47. Résultat n°47

    Registre des délibérations. - Assurance bris de glace pour l'hôtel de ville et le centre administratif, police 938 800 V La Parisienne-Gay remplaçant la police 55 015 551 Abeille Assurance-Socassur : décision 1994-77 (folio 97).

    Date

    17 mai 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Assurance bris de glace...
  48. Résultat n°48

    Registre des délibérations. - Assurance multirisque incendie pour les bâtiments communaux, approbation de la police n° 375 036 769 599 H UAP - Gay: décision 1994-141 (folio 77 verso).

    Date

    12/10/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisque...
  49. Résultat n°49

    Registre des délibérations. - Assurance tous risques expositions, approbation de la police n° 20000 7 914 677 H UAP-Gay pour l'exposition Olivier Legrand à la mairie annexe des Pommiers : décision 1995-50 (folio 7).

    Date

    14 avril 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Assurance tous risques...
  50. Résultat n°50

    Registre des délibérations. - Assurance individuelle risque accidents des participants des ateliers, avenant n° 2 à la police 103984 relatif à la révision de la prime 1995 : décision 1996-102 (folio 21 verso).

    Date

    12 juillet 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Assurance individuelle...
  51. Résultat n°51

    Registre des délibérations. - Assurance tous risques expositions, approbation de la police n° 20000 7. 921. 539 R UAP-Gay pour l'exposition de Michel Couchat au centre administratif : décision 1995-75 (folio 50 verso).

    Date

    13 juin 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Assurance tous risques...
  52. Résultat n°52

    Registre des délibérations. - Assurance tous risques pour les expositions, avenant n° 2 à la police 510846772 Le Continent - Socassur : décision 1992-93 (folio 37).

    Date

    6 juillet 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Assurance tous risques...
  53. Résultat n°53

    Registre des délibérations. - Assurance multirisques bâtiments, avenant n° 7 à la police Z 40531 La Neuchâteloise pour régularisation des mouvements en 1992-1993 : décision 1993-81 (folio 37).

    Date

    26 avril 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisques...
  54. Résultat n°54

    Registre des délibérations. - Assurance individuelle accidents, avenant à la police n° 301141 Sun Alliance - Socassur pour la résiliation au 1er octobre 1991 et le trop perçu sur l'échéance du 1er octobre 1991 au 1er octobre 1992 : décision 1993-142 (folio 22).

    Date

    12 août 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Assurance individuelle...
  55. Résultat n°55

    Registre des délibérations. - Assurance individuelle accidents et responsabilité civile des participants de l'école municipale des sports, avenant à la police n° 300 695 Sun Alliance - Socassur pour régularisation : décision 1993-162 (folio 48 verso).

    Date

    14 octobre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Assurance individuelle...
  56. Résultat n°56

    Registre des délibérations. - Assurance responsabilité civile pour les participants et individuelle accidents pour les enfants de la crèche, police 53006103 Abeille assurances - Socassur : décision n° 1992-60 (folio 82).

    Date

    21 avril 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Assurance responsabilité...
  57. Résultat n°57

    Registre des délibérations. - Assurance individuelle accidents et responsabilité civile pour les participants de l'École municipale des sports, avenant n° 13 à la police n° PIA 101.746 Sun Alliance-Socassur pour régularisation : décision 1996-4 (folio 80 verso).

    Date

    10 janvier 1996

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Assurance individuelle...
  58. Résultat n°58

    Registre des délibérations. - Assurance individuelle accidents et responsabilité civile des participants de l'école municipale des sports, avenant n° 12 à la police n° 300695 Sun Alliance - Socassur pour régularisation : décision 1994-140 (folio 77).

    Date

    05/10/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Assurance individuelle...
  59. Résultat n°59

    Registre des délibérations. - Assurance tous risques expositions, approbation de la police n° 20000 7 914 625 B UAP-Gay pour l'exposition Dominique Pallier au syndicat d'initiative sis 23 ter rue du Pré-Saint-Gervais : décision 1995-51 (folio 7 verso).

    Date

    14 avril 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Assurance tous risques...
  60. Résultat n°60

    Registre des délibérations. - Assurance responsabilité civile et individuelle accidents pour les enfants gardés pendant les cours d'économie familiale à l'antenne sociale du quartier du Rouvray et pour les participants aux cours d'alphabétisation au centre socio-éducatif 58 avenue Édouard-Vaillant, au foyer 18 rue du Congo et à la Maison commune des Courtillières, police 521022831 Le Continent - Socassur : décision 1992-84 (folio 17).

    Date

    26 juin 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Assurance responsabilité...
  61. Résultat n°61

    Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage pour les travaux de réfection de l'étanchéité de la terrasse du centre administratif, avenant à la police n° 375 036 720 288 J UAP - Socassur pour déclaration de fin de travaux et arrêt définitif des comptes : décision 1993-178 (folio 63).

    Date

    18 novembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage...
  62. Résultat n°62

    Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour les travaux de réfection de l'étanchéité des terrasses de l'école maternelle Joliot-Curie, avenant à la police 375036744070J UAP - Socassur : décision n° 1992-52 (folio 77).

    Date

    8 avril 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage...
  63. Résultat n°63

    Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage pour l'aménagement des caves du square Méhul, avenant à la police n° 375 036 720 292 N UAP - Socassur pour déclaration de fin de travaux et arrêt définitif des comptes : décision 1993-184 (folio 66).

    Date

    18 novembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage...
  64. Résultat n°64

    Registre des délibérations. - Assurance individuelle accidents des enfants dans les crèches et halte-garderies, avenant n° 1 à la police n° 19307 L - Pacte IAC 02 SMACL : décision 1995-127 (folio 20).

    Date

    12 octobre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Assurance individuelle...
  65. Résultat n°65

    Registre des délibérations. - Assurance tous risques expositions pour l'hôtel de ville, les mairies annexes sises rue des Pommiers et aux Courtillières, la bibliothèque Elsa-Triolet et le syndicat d'initiative, approbation de la police n° 7994742 UAP-Gay : décision 1996-150 (folio 56 verso).

    Date

    15 octobre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Assurance tous risques...
  66. Résultat n°66

    Registre des délibérations. - Assurance multirisque automobile, avenant n° 6 à la police n° 855761 Elvia - Gay pour régularisation et état du parc de véhicules : décision 1993-145 (folio 23 verso).

    Date

    16 août 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisque...
  67. Résultat n°67

    Registre des délibérations. - Assurance multirisque automobile cyclomoteurs, avenant n° 10 à la police 855762 Elvia-Gay relatif à la prime 1996 et l'état du parc : décision 1996-101 (folio 21).

    Date

    11 juillet 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisque...
  68. Résultat n°68

    Registre des délibérations. - Assurance individuelle des élus de la collectivité risque accident, avenant n° 1 à la police n° 19307 L Pacte RC 01 SMACL de révision de la cotisation pour l'année 1995 : décision 1996-48 (folio 49).

    Date

    9 avril 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Assurance individuelle...
  69. Résultat n°69

    Registre des délibérations. - Assurance dégât des eaux, décision modificative à l'avenant n° 1 à la police 22807313 ZG Groupe Azur-Gay pour régularisation des mouvements intervenus en 1994-1995 et état des biens communaux : décision 1996-108 (folio 24 verso).

    Date

    16 juillet 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Assurance dégât des eaux,...
  70. Résultat n°70

    Registre des délibérations. - Assurance tous risques expositions, approbation de la police n° 900513366 Seine et Rhône-Socassur pour l'exposition Fée à la bibliothèque Elsa-Triolet : décision 1995-46 (folio 4 verso).

    Date

    10 avril 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Assurance tous risques...
  71. Résultat n°71

    Registre des délibérations. - Assurance individuelle accidents et responsabilité civile des participants de l'École municipale des sports, avenant de régularisation à la police 300695 Sun Alliance - Socassur : décision 1992-133 (folio 61).

    Date

    29 septembre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Assurance individuelle...
  72. Résultat n°72

    Registre des délibérations. - Assurance tous risques expositions, approbation de la police n° 7 947 666 Q UAP-Gay pour l'exposition du Fonds d'acquisition d'art contemporain à l'office du tourisme : décision 1996-3 (folio 80).

    Date

    10 janvier 1996

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Assurance tous risques...
  73. Résultat n°73

    Registre des délibérations. - Assurance multirisque automobile pour les véhicules, avenant n° 9 à la police n° 855761 Elvia-Gay pour régularisation 1994 et état du parc au 1er janvier 1995 : décision 1995-137 (folio 28 verso).

    Date

    27 octobre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisque...
  74. Résultat n°74

    Registre des délibérations. - Assurance tous risques expositions, approbation de la police n° 7 921 573 UAP-Gay pour l'exposition Merchaoui à la maison de quartier sise 42 rue des Pommiers : décision 1995-90 (folio 83).

    Date

    21 juillet 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Assurance tous risques...
  75. Résultat n°75

    Registre des délibérations. - Assurance multirisque automobile (véhicules), avenant n° 8 à la police 855761 Elvia - Gay pour régularisation et état du parc : décision 1994-91 (folio 4 verso).

    Date

    06/06/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisque...
  76. Résultat n°76

    Registre des délibérations. - Assurance individuelle risque accidents pour les enfants inscrits à l'École municipale des sports et les participants de Sport pour tous, approbation de la police n° 19307 L Pacte IAC SMACL : décision 1996-151 (folio 57).

    Date

    21 octobre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Assurance individuelle...
  77. Résultat n°77

    Registre des délibérations. - Assurance multirisques automobile, avenant n° 3 à la police n° 855762 Elvia Assurance pour régularisation des mouvements de l'exercice 1991 et état du parc au 1er janvier : décision 1992-163 (folio 26)

    Date

    28 décembre 1992

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisques...
  78. Résultat n°78

    Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage pour les travaux d'amélioration de l'isolation thermique de l'école Jacqueline-Quatremaire, avenant à la police n° 375 036 708 497 S UAP - Socassur pour déclaration de fin de travaux et arrêt définitif des comptes : décision 1993-179 (folio 63 verso).

    Date

    18 novembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage...
  79. Résultat n°79

    Registre des délibérations. - Assurance multirisque professionnelle, approbation de la police n° Z6778723 UAP-Gay pour les petits matériels électroniques et électriques de l'école de musique sise à l'école Sadi-Carnot : décision 1995-44 (folio 3 verso).

    Date

    6 avril 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Assurance multirisque...
  80. Résultat n°80

    Registre des délibérations. - Assurance risque dégât des eaux pour les bâtiments communaux, approbation de la police n° 3228 073 13 ZG Groupe Azur - Gay : décision 1994-145 (folio 79 verso).

    Date

    20/10/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Assurance risque dégât...